Centrale des marchés
fournitures de réactifs pour analyses microbiologiques des aliments et des eaux en laboratoire 39 fournitures de réactifs pour analyses microbiologiques des aliments et des eaux en laboratoire au profit du Conseil Général du Jura à Lons Le Saunier ville : Lons-le-Saunier Cedex. code_post...
Conseil général du Jura 39039Lons-le-Saunier
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Fournitures de réactifs pour analyses microbiologiques des aliments et des eaux en laboratoire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1194864

Date de clôture estimée : 22/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/14)
14-124382
JOUE (14/08/14)
278376-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Jura, 17 rue Rouget de Lisle, à l'attention de M. le président du conseil général, F-39039 Lons-le-Saunier Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général du Jura, renseignements administratifs : D.A.J.M.P. Service Marchés Publics 17 rue Rouget de Lisle (renseignements techniques : Mme wilkanowski : fax 03 84 37 12 14, à l'attention de Mme Martine ROUSSELLE, F-39039 Lons-le-Saunier Cedex. Fax : (+33) 3 84 87 36 12

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général du Jura, d.a.j.m.p. Service Marchés Publics 17 rue Rouget de Lisle, F-39039 Lons-le-Saunier Cedex. Fax : (+33) 3 84 87 36 12. URL : http://cg39.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général du Jura, d.a.j.m.p. Commission d'appel d'offres 17 rue Rouget de Lisle, F-39039 Lons-le-Saunier Cedex. URL : http://cg39.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fournitures de réactifs pour analyses microbiologiques des aliments et des eaux en laboratoire.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdepartement du Jura.
Code NUTS , FR432, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fournitures de réactifs pour analyses microbiologiques des aliments et des eaux en laboratoire.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33696500.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/02/2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Bouillon à l'Acétamide en tube de 5 ml/Gélose CN pseudomonas en boite de pétri d
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimées : Bouillon à l'Acétamide : 260u ; Gélose CN pseudomonas en boite de pétri : 820u
Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Bouillon fraser 1/2 en poche
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 1 236.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Bouillon tryptophane en tube de 3 ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 2 750.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Bryant Burkey Bouillon en seau de 5 kg
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 30.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
D.Cyclosérine supplément en flacon de 5 ml - QSP 500 ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 120.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 06

Intitulé : Microplaques et diluant
1) Description succincte :
Diluant spécial microplaques en tube 18ml - Microplaque E coli - Microplaque Enterocoque
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimées : Diluant spécial : 400u ; Microplaque E coli : 175u ;Microplaque Enterocoque : 200u
Lot n° 07

Intitulé :
1) Description succincte :
Disque pour oxydase non imprégnés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 1 750.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 08

Intitulé :
1) Description succincte :
Eau peptonée tamponnée en poche
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 1 060.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 09

Intitulé : Film gélosé / disques de confirmation pour film gélosé
1) Description succincte :
Film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement de E, coli -Film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement de microorganismes aérobies à 30°C -Film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement des coliformes à 30°C et coli thermotolérants -Film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement des coli thermotolérants pour 1 seuil : absence -Film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement des Entérobactéries -Film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement de staphylocoques -Disques de confirmation pour film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement de staphylocoques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimées : Film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement de E, coli :9000u ; Film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement de microorganismes aérobies à 30°C :8000u ; Film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement des coliformes à 30°C et coli thermotolérants ;20 000u ; Film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement des coli thermotolérants pour 1 seuil : absence : 1000u ; Film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement des Entérobactéries : 1000u ; Film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement de staphylocoques :13000u ; Disques de confirmation pour film gélosé pret à l'emploi pour dénombrement de staphylocoques: 4200u
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Gélose BCYE avec cystéine et sans cystéine en boite de pétri 90mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 560.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Gélose CN pseudomonas en boite de pétri de 55mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 820.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Gélose Columbia / Gélose TCS
1) Description succincte :
Gélose Columbia au sang de mouton 5 % en boite de pétri 90mm -Gélose TCS en boîte de pétri 90mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimées : Gélose Columbia au sang de mouton :1880u ; Gélose TCS :400u
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Gélose GVPC en boite de petri
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 6 100.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Gélose MRS en flacon de 100 ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 160.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Gélose nutritive / gélose TSYE
1) Description succincte :
Gélose nutritive 2 % en tube de 18ml -Gélose TSYE en tube de 18ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimées : Gélose nutritive :400 ; Gélose TSYE : 300u
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Gélose pour recherche Salmonelle protocole 48h en flacon à couler flacons 200ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 138.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Gélose sélective BEA en boîte de pétri 90mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 580.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Gélose TSC (base) en tube de 20ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 2 600.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Gélose TSC (base) pour clostridium/Gélose YGC
1) Description succincte :
Gélose TSC (base) pour Clostridium perfringens en flacon de 100ml -Gélose YGC en flacon de 100ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantitées estimées : Gélose TSC (base) :282u ; Gélose YGC : 160u
Lot n° 20

Intitulé : Gélose vert brillant / Gélose XLD / Gélose XLT4
1) Description succincte :
Gélose vert brillant en boite de pétri -Gélose XLD en boite de pétri -Gélose XLT4 en boite de pétri 90mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimées : Gélose vert brillant :1600u ; Gélose XLD :1570u ; Gélose XLT4 :950
Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Indicateur anaéro /Sachet anaerogen
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimées : Indicateur anaéro :400u ; Sachet anaerogen : 600u
Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Milieu Baird-Parker base en flacon de 90ml + supplèment RPF correspondant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 2 262.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
PCA lait pret à l'emploi en flacon de 100ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 230.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
PCA sans glucose en flacon de 200ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 810.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
Réactif de Kovacs par 25ml en flacon compte gouttes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 17.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
Réactif oxydase en ampoule de 0,75ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 250.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Slanetz et Bartley en boîte de petri de 55mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 4 430.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : Tryptone sel
1) Description succincte :
Tryptone Sel en flacon de 90ml -Tryptone-sel en tube de 9ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantites estimées : Tryptone Sel en flacon de 90ml :550u ; Tryptone-sel en tube de 9ml : 74 000u
Lot n° 29

Intitulé :
1) Description succincte :
TTC Tergitol 7 en boîte de 55mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 4 400.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé : Serum anti legionella
1) Description succincte :
Sérum anti-Légionella pour agglutination -Sérum anti-Légionella pneumophila 1 pour agglutination -Sérum anti-Légionella pneumophila 2-14 pour agglutination
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimées : Sérum anti-Légionella pour agglutination :350u ; Sérum anti-Légionella pneumophila 1 pour agglutination:300u ; Sérum anti-Légionella pneumophila 2-14 pour agglutination : 300u
Lot n° 31

Intitulé :
1) Description succincte :
Conservation souche bactérienne en tubes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 13 340.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé :
1) Description succincte :
Neutralisant type letheen en tube de 10ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 2 000.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé :
1) Description succincte :
Eau distillée 2ml / Nacl 0.85 % 2ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimées : Eau distillée 2ml :700u ; Nacl 0.85 % 2ml : 1000u
Lot n° 34

Intitulé : Gélose Mueller Hinton
1) Description succincte :
Gélose Mueller Hinton en boite carrée de 120mm -Gélose Mueller Hinton au sang en boite carrée de 120mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimées : Gélose Mueller Hinton en boite carrée de 120mm :200u ; Gélose Mueller Hinton au sang en boite carrée de 120mm:100u
Lot n° 35

Intitulé :
1) Description succincte :
Gélose pour contrôle de surface
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 640.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé :
1) Description succincte :
Bouillon Rappaport Vassiliadis avec soja en tube de 10ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 1 552.00u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Les prix du bordereau de prix sont ajustables. Clause limitative dite "de butoir" s'applique (limitation à une augmentation de 3,000 % maximum l'an. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : 100 % Budget du Département du Jura - budget annexe du LDA.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) : pour les groupements, cette lettre devra etre signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché ; " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou forme libre) : à compléter et à dater par le candidat individuel - en cas de groupement, chacun des membres doit remplir ce formulaire ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucune exigence particulière.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14LDA003.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 septembre 2014, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les dépôts contre recepissé se feront les jours ouvrés, de 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, exclusivement auprès du secrétariat de la Commission d'appel d'offres - 3ème étage - direction des affaires juridiques et des Marchés Publics. En cas de livraison exprese (chronopost, Ups...) un récépissé de dépôt sera envoyé au candidat. C'est l'heure d'arrivée enregistrée par le secrétariat de la commission d'appel d'offres qui fera foi. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cetteconformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats veilleront à ne pas transmettre leur offre en dernière minute et à s'assurer de la maîtrise du mode de fonctionnement de la plateforme, afin que l'offre électronique soit intégralement reçue avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent règlement. En cas de réponse dématérialisée, si le candidat ne possède pas de catalogue des prix du fournisseur sous forme de fichier électronique, seul ce catalogue devra etre remis sur support papier, avant la date et l'heure limite de réception des offres dans les conditions indiquées à l'article 6.1. Du présent règlement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de BESANÇON, 30 rue Charles Nodier, F-25044 Besançon Cedex

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges, préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, F-54038 Nancy Cedex
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de BESANÇON, 30 rue Charles Nodier, F-25044 Besançon Cedex
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 août 2014.

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