Centrale des marchés
fourniture de consommables à usage unique pour analyses agro-alimentaires et vétérinaires en laboratoire 39 Fourniture de consommables à usage unique pour analyses agro-alimentaires et vétérinaires en laboratoire à Lons Le Saunier ville : Lons-le-Saunier Cedex code_postal : 39039 lieu : 17 rue ...
Conseil général du Jura 39039Lons-le-Saunier 0384873612
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Fourniture de consommables à usage unique pour analyses agro-alimentaires et vétérinaires en laboratoire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1194712

Date de clôture estimée : 18/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/14)
14-123783
JOUE (13/08/14)
276371-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Jura, 17 rue Rouget de Lisle, à l'attention de M. le président du conseil général, F-39039 Lons-le-Saunier Cedex. Fax : (+33) 03 84 87 36 12.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://cg39.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de consommables à usage unique pour analyses agro-alimentaires et vétérinaires en laboratoire.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de consommables à usage unique pour analyses agro-alimentaires et vétérinaires en laboratoire.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38437000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande sans mini et sans maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1an à compter du 01/02/2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé : Aiguille vétérinaire / Porte tubes
1) Description succincte :
- Aiguille vétérinaire pour dispositif à prélèvement sous vide à vis pour porte tubes standard 25x1.2mm 18G
-Porte tubes standard pour tube de 5ml à bouchon avec jupe et pour aiguille standard
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimées : aiguilles : 40 000u ; Porte tubes : 10u
Lot n° 02

Intitulé : Entonnoir plastique Biosart PAE 250ml
1) Description succincte :
Entonnoir plastique Biosart PAE 250ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 1 250 u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé : Pince plastique /Bistouris à usage unique n24
1) Description succincte :
Pince plastique /Bistouris à usage unique n24
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : Pince : 1600u ; Bistouris : 2100u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé : Boite de petri
1) Description succincte :
-Boite de petri 55x12 sans ergots
-Boite de petri sans ergots 90mm
-Boite petri 90mm + 3 ergots
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 131 000u. Estimation pour l'ensemble des produits
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05

Intitulé : Capsule / Seringue / Flacon
1) Description succincte :
-Capsule filtrante Polycap 0.2/0.1 m
-Seringue Terumo 3 pièces 2ml
-Flacon culture cellulaire col incliné bouchon filtrant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : Capsule : 4 ; Seringue : 400 ; Flacon : 200
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 06

Intitulé : Combitips
1) Description succincte :
-Combitips advanced 1ml Eppendorf
-Combitips advanced 1.25ml Eppendorf
-Combitips advanced 2.5ml Eppendorf
-Combitips advanced 5ml Eppendorf
-Combitips advanced 10ml Eppendorf
-Combitips advanced 50ml Eppendorf
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 7 800u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 07

Intitulé : Ensemble capillaire piston
1) Description succincte :
-Ensemble capillaire piston cp250 pr Microman m250
- Ensemble capillaire piston cp1000 pr Microman m1000
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 7 700u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 08

Intitulé : Filtre analytique diam 185mm
1) Description succincte :
Filtre analytique diam 185mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 1 000u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 09

Intitulé : Filtre seringue 30mm acétate cellulose
1) Description succincte :
Filtre seringue 30mm acétate cellulose
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 1 000u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Pointe
1) Description succincte :
- Pointe Finntip 100-1000 l
- Pointe Finntip 0.5-250 l
- Pointe Socorex 5ml
- Pointe Socorex 10ml
- Pointe Finntip 5-300 l
- Pointe Finntip 5-300 l
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 192 500u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits du lot
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Flacons
1) Description succincte :
- Flacon 1L avec 20mg de thiosulfate
- Flacon carré sf 500ml
- Flacon carré df 1000ml
- Flacon carre df 2000ml
- Flacons 500ml + 10mg thiosulfate cape à vis
- Flacons 500ml + 10mg thiosulfate cape à vis emb. individuel
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 50 950u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits du lot
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Godet 3ml Hitachi
1) Description succincte :
Godet 3ml Hitachi
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 30 000u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Membranes
1) Description succincte :
-Membrane 47mm 0.45 m nylon
-Membrane 47mm 0.4 m polycarbonate
- Membrane filtrante 0.22 m nitrate de cellulose
- Membrane filtrante 0.45 m nitrate de cellulose
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 46000u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits du lot
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Oses 1 l s/s20
1) Description succincte :
Oses 1 l s/s20
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 75000u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Pipettes 10 et 15 ml
1) Description succincte :
- Pipette 10ml 1/10 Falcon ou équivalent
- Pipette 25ml Falcon ou équivalent
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 95 500u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits du lot
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Pipettes
1) Description succincte :
- Pipette pasteur longueur 280mm cotonée fermée
- Pipette Sterilin 2 ml
- Pipette Sterilin 5ml
- Pipette Sterilin 10ml
- Pipette Sterilin 1ml
- Pipette Sterilin 25ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 439 500u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits du lot
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Plaque culture cellulaire adhérente 24 puits avec couvercle
1) Description succincte :
Plaque culture cellulaire adhérente 24 puits avec couvercle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 1800u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Pointe filtre
1) Description succincte :
- Pointe filtre 1000 l Multiguard low binding Rnase Dnase free
-Pointe filtre 0.1-10 l Multiguard low binding Rnase Dnase free
-Pointe filtre 5 -300 l Multiguard low binding Rnase Dnase free
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 11400u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits du lot
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Préfiltre fibre de verre
1) Description succincte :
- Préfiltre fibre de verre AP40 diam 47
- Préfiltre fibre de verre AP40 diam 90
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 5000u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits dulot
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : Sac prelev Twirl'em ou équivalent 1650ml 178x305mm
1) Description succincte :
Sac prelev Twirl'em ou équivalent 1650ml 178x305mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 25000u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Sachet stomacher
1) Description succincte :
- Sachet stomacher 400ml 180x300 sans filtre
- Sachet stomacher 400ml avec filtre latéral - bag filter
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 172500u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits du lot
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : Tube 10ml polystyrène cristal fond rond 95x16mm
1) Description succincte :
Tube 10ml polystyrène cristal fond rond 95x16mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 31000 u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : Tube 30ml jupe ps fond conique capuchon vis blanc stérile
1) Description succincte :
Tube 30ml jupe ps fond conique capuchon vis blanc stérile
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 10000 u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : Tube 5 ml
1) Description succincte :
- Tube 5ml polystyrène cristal fond rond 75x13mm
- Tube 5ml PP bouchon à vis
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 6000u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits du lot
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : Tube 15 et 50 ml
1) Description succincte :
- Tube 15ml pour autosampler ICP-MS
- Tube 50ml pour autosampler ICP-MS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 2500u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé : Tube de transfert / Bouchon / Couvercle adhésif
1) Description succincte :
-Tube de transfert 1.2ml
-Bouchon en bande pour tube de transfert 1,2 ml
-Couvercle adhésif pour microplaque
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitées estimées : Tube : 34500u ; Bouchon : 1800u ; Couvercle : 150uu
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé : Tube à prélèvement sanguin s/vide PET
1) Description succincte :
-Tube à prélèvement sanguin s/vide PET usage unique 4ml/5 avec edta k2 ou k3 13mm x 75mm avec bouchon à jupe plastique
- Tube à prélèvement sanguin s/vide PET 4ml/5 sec avec activateur de coagulation 13mm x 75mm avec bouchon à jupe plastique
-Tube à prélèvement sanguin s/vide PET 4ml/5 sec avec gel séparateur 13mm x 75mm avec bouchon à jupe plastique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 65000u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits du lot
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : Tube paraffiné fond rond 20ml verre sodocalcique blanc 8.8 type 3 15.65x124x0.55mm rempli avec 18mm de paraffine
1) Description succincte :
Tube paraffiné fond rond 20ml verre sodocalcique blanc 8.8 type 3 15.65x124x0.55mm rempli avec 18mm de paraffine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 300000 u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé : Lamelle couvre objet ; Lame de microscope
1) Description succincte :
- Lamelle couvre objet - 20x20mm - epaisseur 0,15mm
- Lame de microscope 76x26mm - epaisseur 1mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : 13000u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits du lot
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé : Tube transparent et capuchon pour PCR ; Plaque PCR quantitative
1) Description succincte :
-Tube transparent et capuchon pour PCR quantitative pour ABI
- Plaque PCR quantitative - 96 puits pour ABI
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitée estimée : Tube : 10u ; Plaque : 4u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé : Flacon sirop ; Bouchon bakelite noir
1) Description succincte :
- Flacon sirop en verre brun 1000ml
- Bouchon bakelite noir pour flacon sirop en verre brun 1000ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantitées estimées : Flacon : 500u ; Bouchon : 500u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé : Flacon brun PEHD bouchon PP cole étroit 1000ml
1) Description succincte :
Flacon brun PEHD bouchon PP cole étroit 1000ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 240u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé : Tubes ; Caps pour tubes
1) Description succincte :
- Tube 35ml bronopolé + caps dure
- Tube 60ml + caps souple
- Tube 60ml + caps dure
- Tube 30ml
- Caps pour tubes 30ml
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantités estimées : Tube 35ml+caps : 396 000u ; Tube 60 ml : 115200u ; Tube 60 ml+caps : 38400u ; Tube 30ml : 49500u ; Caps pour tube 30 ml : 26 400u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé : Etaleurs irradiés forme L
1) Description succincte :
Etaleurs irradiés forme L
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 20 000u
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35

Intitulé : Tube Eppendorf
1) Description succincte :
- Tube Eppendorf 1,5ml Lo Bind ADN
- Tube Eppendorf 2ml Lo Bind ADN
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 13 800u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits du lot
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé : Filtre pour seringue
1) Description succincte :
- Filtre pour seringue 0.45 m
- Filtre pour seringue 5 m
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.
3) Quantité ou étendue :
Quantité estimée : 12500u. Estimation donnée pour l'ensemble des produits du lot
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Les prix du bordereau de prix sont ajustables. Clause limitative dite "de butoir" s'applique (limitation à une augmentation de 3,000 % maximum l'an. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : 100 % Budget du Département du Jura - budget annexe du LDA.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) : pour les groupements, cette lettre devra etre signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché ; Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou forme libre) : à compléter et à dater par le candidat individuel - en cas de groupement, chacun des membres doit remplir ce formulaire ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucune exigence particulière.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
10LDA004.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 septembre 2014, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les dépôts contre recepissé se feront les jours ouvrés, de 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, exclusivement auprès du secrétariat de la Commission d'appel d'offres - 3ème étage - direction des affaires juridiques et des Marchés Publics. En cas de livraison exprese (chronopost, Ups...) un récépissé de dépôt sera envoyé au candidat. C'est l'heure d'arrivée enregistrée par le secrétariat de la commission d'appel d'offres qui fera foi. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cetteconformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats veilleront à ne pas transmettre leur offre en dernière minute et à s'assurer de la maîtrise du mode de fonctionnement de la plateforme, afin que l'offre électronique soit intégralement reçue avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent règlement. En cas de réponse dématérialisée, si le candidat ne possède pas de catalogue des prix du fournisseur sous forme de fichier électronique, seul ce catalogue devra être remis sur support papier, avant la date et l'heure limite de réception des offres dans les conditions indiquées à l'article 6.1. Du présent règlement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de besancon, 30 rue charles nodier, F-25044 Besançon

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges - préfecture de meurthe et moselle, préfecture de meurthe et moselle - 1 rue du Préfet Erignac, F-54038 Nancy Cedex
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de besançon, 30 rue charles nodier, F-25044 Besancon
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2014.

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