Centrale des marchés
transport du verre déposé dans les conteneurs à verre de toutes les communes du département du jura (exception faite des communes situées dans le sictom de la zone de dole) au centre de tri du verrier le plus proche, avec une option " tout 39 transport du verre déposé dans les conteneurs à verre de toutes les communes du département du jura pour le compte du Sydom à Lons Le Saunier lieu : 350 rue rené maire code_postal : 39000 ...
Sydom du Jura 39000Lons-le-Saunier administration@letri.com 0384240147
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Transport du verre déposé dans les conteneurs à verre de toutes les communes du département du jura (exception faite des communes situées dans le sictom de la zone de dole) au centre de tri du verrier le plus proche, avec une option " tout

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Marché public ou privé
Référence du marché : 745257

Date de clôture estimée : 06/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/07/13)
216237-2013
BOAMP (02/07/13)
13-117025
SOURCEWEB (28/06/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Sydom du Jura, 350 rue rené maire, à l'attention de M. Président, F-39000 Lons-le-Saunier. Tél. : (+33) 3 84 47 44 41. E-mail : administration@letri.com. Fax : (+33) 3 84 24 01 47.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.letri.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Sydom du jura, 350 rue rené maire, à l'attention de Mlle zora qochih, F-39000 Lons-le-Saunier. Tél. : (+33) 3 84 47 44 41. E-mail : administration@letri.com. Fax : (+33) 3 84 24 01 47. URL : http://www.letri.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
transport du verre déposé dans les conteneurs à verre de toutes les communes du département du jura (exception faite des communes situées dans le sictom de la zone de dole) au centre de tri du verrier le plus proche, avec une option " tout le jura " (lot 1).
nettoyage des conteneurs à verre de tout le département du jura (lot 2).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
transport du verre déposé dans les conteneurs à verre de toutes les communes du département du jura (exception faite des communes situées dans le sictom de la zone de dole) au centre de tri du verrier le plus proche, avec une option " tout le jura " (lot 1).
nettoyage des conteneurs à verre de tout le département du jura (lot 2).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60100000, 34928480.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : transport du verre déposé dans les conteneurs à verre de toutes les communes du jura au centre de tri du verrier le plus proche.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2016.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Transport du verre déposé dans les conteneurs à verre de toutes les communes du jura (exception faite des communes situées dans le sictom de la zone de dole) au centre de tri du verrier le plus proche, avec option tout le jura
1) Description succincte :
Transport du verre déposé dans les conteneurs à verre de toutes les communes du jura (exception faite des communes situées dans le sictom de la zone de dole) au centre de tri du verrier le plus proche, avec option tout le jura
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2016
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Nettoyage des conteneurs à verre sur tout le département du jura
1) Description succincte :
Nettoyage des conteneurs à verre sur tout le département du jura
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928480.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2016
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : La personne publique procède au règlement des factures par virement administratif à 30 jours à réception de la facture en triple exemplaire. Les références du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doivent être obligatoirement indiquées à l'acte d'engagement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 50.
2. qualité technique des prestations
Pondération : 40.
3. délais
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-05.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 septembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
E-Marchespublics.Com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de besançon, 30 rue charles nodier, F-25044 Besancon Cedex 3. E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 juin 2013.

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