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54 Fourniture de conteneurs semi-enterrés et travaux d'implantation correspondants à Longwy 54 Fourniture de conteneurs semi-enterrés et travaux d'implantation correspondants à Longwy marché à bons de commande pour fourniture de conteneurs semi-enterrés et travaux d'implantation correspon...
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54 Fourniture de conteneurs semi-enterrés et travaux d'implantation correspondants à Longwy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 797755

Date de clôture estimée : 24/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/13)
13-146883

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAL.
Correspondant : jean Claude GUILLAUME - président, 2rue de Lexy CS 11 432 Réhon 54414 Longwy tél. : 03-82-26-03-00 télécopieur : 03-82-26-03-01 courriel : ccal.collecte@cc-longwy.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Affaires économiques et financières.

Objet du marché : marché à bons de commande pour fourniture de conteneurs semi-enterrés et travaux d'implantation correspondants.

Type de marché de travaux : exécution.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 90513000
Objets supplémentaires : 34928480, 45112000, 90500000.

Lieu d'exécution : agglomération de longwy, 54400 Longwy.

Code NUTS : FR411.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marchés de fourniture (lots 1 et 3) et de travaux (lot 2).
Marchés à bons de commande pour fourniture de conteneurs semi-enterrés et travaux d'implantation.
Marchés conclus pour une période de 3 ans
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1 : fourniture et livraison de 30 conteneurs semi-enterrés 5000 litres pour la collecte des ordures ménagères, 30 conteneurs semi-enterrés 5000 litres pour la collecte des déchets valorisables, 10 conteneurs semi-enterrés 3000 litres pour la collecte du verre, pièces de rechange estimées à 60000,00 EURHt, quantités et prix maximum pour la durée du marché.
Lot 2 : déchargement, stockage, transport et implantation de 70 conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets (provenant du lot 1), quantités maximum pour la durée du marché.
Lot 3 : fourniture et livraison de pièces détachées pour maintenance du parc existant de conteneurs semi-enterrés de type Molok ou assimilé.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 36 mois à compter de la notification du marché.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er octobre 2013.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er octobre 2013.

Cautionnement et garanties exigés : sans objet pour les lots 1 et 3.
Lot 2 : une retenue de garantie sera appliquée sur tous les acomptes. Son taux est fixé à 5 % du montant (T.T.C.). La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie de première demande.
Cette garantie ou cette caution doit être constituée en totalité, au plus tard, à la date à laquelle le titulaire du marché remet la demande de paiement correspondant au 1er acompte. En cas d'avenant, elle devra obligatoirement être complétée avant facturation des acomptes correspondants et dans les mêmes conditions. Le remboursement de la retenue de garantie ou de la caution sera effectué conformément aux dispositions de l'article 101 du cmp, dans le mois suivant l'expiration du délai de garantie.
Avance forfaitaire : aucune avance forfaitaire ne sera versée à l'entrepreneur si le montant du marché est inférieur à 50000,00 EURht. Si le montant du marché est supérieur à cette somme, une avance forfaitaire sera versée sauf indication contraire dans l'ae. Son montant est, en prix de base, égale à 5 % du montant initial du marché, il n'est ni révisable, ni actualisante. Le mandatement de l'avance forfaitaire interviendra, dans le délai de un mois à partir e la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution à condition que le titulaire du marché ait justifié la constitution du cautionnement spécifique à l'avance forfaitaire. Le remboursement de l'avance forfaitaire commencera lorsque le montant des travaux ou approvisionnements qui figure à un décompte mensuel, atteindra ou dépassera 65 % du montant initial du marché. Ce remboursement devra être terminé lorsque ledit montant atteint 80 % du montant du marché. Pour l'application des stipulations du présent paragraphe, la date à laquelle commence à courir le délai d'exécution de chaque lot ainsi que la durée de ce délai sont fixées dans le programme d'exécution visé au8,1 ci-après.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres à la CCAL.
Paiement effectué au vue d'une demande adressée au maître d'ouvrage pour règlement dans le délai légal de 30 jours. Intérêts moratoires : le défaut de paiement dans le délai ainsi prévu fait courir de plein droit et sans aucune autre formalité, au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement, le versement d'intérêts moratoires. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Les intérêts moratoires sont calculés sur le montant total de la facture et après application éventuelle des clauses de pénalisation. Ils ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points (décret 2002-232 du 21 février 2002 - art 5).
prix : définitif, révisable et unitaire en application et dans les conditions définies aux articles du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le groupement peut être conjoint ou solidaire. Dans le cadre de l'exécution du marché, les membres du groupement devront être représentés par un mandataire, qui devra justifier des habilitations nécessaires pour cette représentation. Il est exigé que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur (art 51 du cmp).
Présentation des candidatures et des offres par un groupement : chaque membre du groupement devra produire les documents demandés à l'appui du dossier de candidature. Cependant, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution d'un marché. Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour présenter ces opérateurs économiques.
En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.
En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser.
L'acte d'engagement est signé soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un marché.
Il sera possible de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures .

Les critères pris en compte pour l'analyse de la conformité sont les suivants :
- les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics, qui produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces demandées au titre du règlement de la consultation (après demande éventuelle de complément par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 52 du code des marchés publics) ou dont les plis sont arrivés après la date limite de réception ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation de marché ;
- les candidatures qui n'ont pas été écartées en application des dispositions précédentes sont examinées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières mentionnées dans le règlement de la consultation. Les candidats ne disposant manifestement pas des capacités suffisantes pour exécuter le marché sont éliminés ;
- l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.



Situation juridique - références requises : références requises : - la lettre de candidature signée, laquelle prévoit l'attestation sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du CMP (formule Dc1)
- la déclaration du candidat signée (formulaire Dc2) comprenant : . Les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L 5212-1 et suivants du code du travail, . Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2).



Capacité économique et financière - références requises : références requises : . Au titre de ses capacités financières : le chiffre d'affaires (H.T.) des 3 derniers exercices concernant les travaux objet du présent marché (cadre D1). Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier da sa capacité financière, ce renseignement, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : au titre de ses capacités professionnelles : présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou preuve par tout moyen ; preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Au titre de ses capacités techniques : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 24 septembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13-23 et 13-24 et 13-25.

Renseignements complémentaires : précision concernant le délai d'introduction des recours : si vous entendez contester la présente décision, vous pouvez déposer, dans un délai de 2 mois, à compter du jour de notification cette décision :
1-un recours gracieux devant le président de la CCAL,
2-un recours contencieux devant le tribunal administratif de nancy.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le dossier de consultation des entreprises est intégralement et gratuitement téléchargeable sur le site sécurisé de la ccal :
http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=41167.

Date limite d'obtention : 20 septembre 2013.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : e candidat transmettra au pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante, dans une seule enveloppe (une enveloppe = 1 lot), par lettre recommandée avec avis de réception ou remettra contre récépissé ou transmettra par voie électronique sur le site klekoon :
http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=41167
Sous pli portant la mention suivante :
Marché à bons de commande pour fourniture de conteneurs semi-enterrés et travaux d'implantation correspondants
Lot no et son intitulé
Ne pas ouvrir avant le 24 septembre 2013
Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy
2 rue de Lexy - cs 11432 REHON
54414 - longwy Cedex

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 août 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CCAL.
Correspondant : m.Guillaume, Président, 2 rue de Lexy cs 11 432 Réhon, 54414 Longwy, tél. : 03-82-26-03-00, télécopieur : 03-82-26-03-01, courriel : ccal.collecte@cc-longwy.fr, adresse internet : http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=41167.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CCAL.
Correspondant : Mme serot-commito, 2 rue de Lexy cs 11 432 Réhon, 54414 Longwy, tél. : 03-82-26-03-00, télécopieur : 03-82-26-03-01, courriel : ccal.collecte@cc-longwy.fr, adresse internet : http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=41167.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy 5 place carrière 54000 Nancy tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 2 implantation de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets.
Déchargement, stockage, transport et implantation de 70 conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets (provenant du lot 1), quantités maximum pour la durée du marché.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 1 fourniture et livraison de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets.
Fourniture et livraison de 30 conteneurs semi-enterrés 5000 litres pour la collecte des ordures ménagères, 30 conteneurs semi-enterrés 5000 litres pour la collecte des déchets valorisables, 10 conteneurs semi-enterrés 3000 litres pour la collecte du verre, pièces de rechange estimées à 60000,00 EURHt, quantités et prix maximum pour la durée du marché.
; 70 unités.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 3 fourniture et livraison de pièces détachées pour maintenance du parc existant de conteneurs semi-enterrés de type Molok ou assimilé.
Fourniture et livraison de pièces détachées pour maintenance du parc existant de conteneurs semi-enterrés de type Molok ou assimilé.

Cout estimé (H.T.) : 60 000 EUR.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché..

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