Centrale des marchés
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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700412

Date de clôture estimée : 05/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/09/15)
342573-2015
30/09/2015    S189    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Longuenesse: Imprimés et produits connexes

2015/S 189-342573

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Communauté d'agglomération de Saint-Omer
rue Albert Camus — BP 20079
À l'attention de: M. le président
62968 Longuenesse
FRANCE

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Bibliothèque de l'agglomération de St-Omer
40 rue Gambetta
Point(s) de contact: Bibliothèque de l'agglomération de St-Omer
62500 Saint-Omer
Téléphone: +33 321383508
E-mail: o.ferlin@bibliotheque-st-omer.fr
Fax: +33 321385848

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Bibliothèque de l'agglomération de St-Omer
40 rue Gambetta
62500 Saint-Omer
Téléphone: +33 321383508
E-mail: o.ferlin@bibliotheque-st-omer.fr
Fax: +33 321385848
Adresse internet: http://www.klekoon.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Communauté d'agglomération de Saint-Omer
rue Albert Camus — BP 20079 — direction générale des services
62968 Longuenesse
Téléphone: +33 321931444
E-mail: contact@ca-stomer.fr
Fax: +33 321392223
Adresse internet: http://www.klekoon.com

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de livres non scolaires et de documents multimédias avec diverses prestations de services.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR302

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 180 000 et 540 000 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation concerne: acquisition de livres non scolaires et de documents multimédia avec diverses prestations de services. La consultation a pour objet: acquisition de livres non scolaires avec diverses prestations de services — acquisition de livres non scolaires avec diverses prestations de services bibliographiques et de reliure — acquisition de documents multimédia avec diverses prestations de services.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22000000, 22110000, 22113000, 22114100

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Livres jeunesse
1)Description succincte
Livres jeunesse (acquisitions de nouveautés et acquisitions rétrospectives): documentaire et fiction Le lot nº 1 inclut les prestations de services suivantes: — dépôt mensuel d'un lot d'offices de nouveautés — dépôt bisannuel d'un lot d'offices thématiques — transmission, un mois à l'avance, d'une liste électronique des nouveautés de romans ado et pré-ado incontournables à paraître le mois suivant, pour précommande des ouvrages par la bibliothèque et livraison de ceux-ci dans les 3 à 8 jours suivant la date de la parution — venue annuelle d'auteurs ou d'illustrateurs — dépôt vente d'ouvrages sans animation — fourniture de listes thématiques à la demande — livraison pour les commandes courantes dans un délai concurrentiel — livraison de certains documents en service rapide (72 heures à réception de la commande) — commandes et de suivi des commandes en ligne — choix de livres dans la librairie du titulaire du marché (4 fois/an pour 2 personnes).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22000000, 22110000, 22113000

3)Quantité ou étendue
Minimum 12 000 EUR maximum 36 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Ouvrages généraux adultes
1)Description succincte
Ouvrages généraux adultes (acquisitions de nouveautés et acquisitions rétrospectives): littérature, essais, livres scientifiques (techniques, administratifs, sciences humaines et sociales, droit, gestion, économie), encyclopédies et dictionnaires, bandes dessinées, ouvrages en grands caractères, livres en langues étrangères Le lot nº 2 inclut les prestations de services suivantes: dépôt mensuel d'un lot d'offices de nouveautés — dépôt bisannuel d'un lot d'offices thématiques — transmission, un mois à l'avance, d'une liste électronique des nouveautés de romans incontournables à paraître le mois suivant, pour précommande des ouvrages par la bibliothèque et livraison de ceux-ci dans les 3 à 8 jours suivant la date de la parution — venue annuelle d'auteurs — dépôt vente d'ouvrages sans animation — fourniture mensuelle d'un catalogue de nouveautés, version papier — livraison pour les commandes courantes dans un délai concurrentiel — livraison de certains documents en service rapide (72 heures à réception de la commande) — commandes et suivi des commandes en ligne — choix de livres dans la librairie du titulaire du marché (4 fois/an pour 2 personnes).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22000000, 22110000, 22113000

3)Quantité ou étendue
Minimum 15 000 EUR maximum 45 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Ouvrages généraux avec diverses prestations de services bibliographiques et de r
1)Description succincte
Ouvrages généraux avec diverses prestations de services bibliographiques et de reliure Le lot nº 3 se rapporte à des ouvrages (nouveautés) reliés, plastifiés et équipés de code à barres ou puce RFID. La teneur de ce lot nº 3 est la suivante: sélection bibliographique de nouveautés sur la base d'un catalogue mensuel fourni par le titulaire du marché — fourniture des ouvrages sélectionnés sur le catalogue — prestations de reliure et de plastification — prestations d'équipement personnalisé: pose de code à barres — commandes et suivi des commandes en ligne.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22000000, 22110000, 22113000

3)Quantité ou étendue
Minimum 3 000 EUR maximum 9 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Disques DVD
1)Description succincte
Dvd — fourniture de DVD adultes et enfants issus des secteurs suivants: commercial, non commercial, oeuvres labellisées par l'association « Images en bibliothèques » — fourniture de DVD comportant la mention de l'usage auquel ils sont destinés (pret, consultation sur place) — accès à un catalogue électronique régulièrement mis à jour indiquant clairement l'usage des documents présentés (pret, consultation sur place) — le catalogue électronique du titulaire du marché doit présenter des notices comportant un résumé sommaire et une analyse critique des oeuvres présentées — chaque notice doit etre téléchargeable au format UNIMARC — chaque notice de ce catalogue doit préciser si l'oeuvre fait l'objet d'une classification spéciale: avertissement sur le contenu de l'oeuvre, interdiction aux mineurs de — de 12 ans, aux mineurs de — de 16 ans — chaque notice de ce catalogue doit indiquer le niveau d'accessibilité de l'oeuvre proposée si celle-ci est destinée à un public spécifique, notamment pour les oeuvres destinées à la jeunesse (par tranche d'ages) — accès en ligne à un catalogue de nouveautés — livraison de certaines nouveautés en service rapide (72 heures à réception de la commande) — commandes et suivi de commandes en ligne.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32000000, 32354500

3)Quantité ou étendue
Minimum 12 000 EUR maximum 36 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Compact disques audio (Cd)
1)Description succincte
Accès à un catalogue électronique régulièrement mis à jour — présentation d'offices par un représentant — possibilité de tri chronologique par auteur — chaque notice doit etre téléchargeable au format UNIMARC — livraison de certaines nouveautés en service rapide (72 heures à réception de la commande) — accès en ligne à un catalogue mensuel de nouveautés — commandes et suivi de commandes en ligne.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32000000, 32353100

3)Quantité ou étendue
Minimum 3 000 EUR maximum 9 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget équipement d'agglomération.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique. Pondération 50

2. Prix des prestations. Pondération 50

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015-064
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5.11.2015 - 17:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.klekoon.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Lille
143 rue Jacquemars Giélé
59800 Lille
E-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347

Organe chargé des procédures de médiation

Tribunal Administratif de Lille
143 rue Jacquemars Giélé
59800 Lille
E-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25.9.2015
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