A proximité de Longpont-sur-Orge 91310 Essonne
Acheteur : Mairie de Longpont-sur-Orge
Place des combattants
91310 Longpont sur orge
Tel : 0164496738
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 31/10/2024  
Secteurs d'activité
Produits alimentaires divers.

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas destinés aux enfants des écoles et adultes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/10/2024
JOUE - 591456-2024
591456-2024 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires divers – Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas destinés aux enfants des écoles et adultes
OJ S 192/2024 02/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Longpont-sur-Orge
Adresse électroniquej.philippe@mairie-longpont91.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas destinés aux enfants des écoles et adultes
DescriptionLa présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires et d'ingrédients nécessaires à la préparation des repas pour les enfants des groupes scolaires de Lormoy et des Echassons (écoles élémentaires et écoles maternelles) et des adultes.
Identifiant de la procéduree1096089-a9e5-42fb-bc78-0c2c5a252b47
Identifiant interne2024/03
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas destinés aux enfants des écoles et adultes
Description: La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires et d'ingrédients nécessaires à la préparation des repas pour les enfants des groupes scolaires de Lormoy et des Echassons (écoles élémentaires et écoles maternelles) et des adultes.
Identifiant interne: 2024/03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionLES CRITERES DE SELECTION ET D'ATTRIBUTION SONT CONSULTABLES DANS LE RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: LES CRITERES DE SELECTION ET D'ATTRIBUTION SONT CONSULTABLES DANS LE RC

Critère:
Type: Prix
Description: LES CRITERES DE SELECTION ET D'ATTRIBUTION SONT CONSULTABLES DANS LE RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://achat-national.safetender.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achat-national.safetender.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif des Recours Amiables de Versailles
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Longpont-sur-Orge
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie de Longpont-sur-Orge
Organisation qui reçoit les demandes de participationMairie de Longpont-sur-Orge
Organisation qui traite les offresMairie de Longpont-sur-Orge
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Longpont-sur-Orge
Numéro d’enregistrement: 21910347000015
Adresse postale: Place des Combattants  
Ville: Longpont-sur-Orge
Code postal: 91310
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: j.philippe@mairie-longpont91.fr
Téléphone: 0164496738
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif des Recours Amiables de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Ville: Paris
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 82 52 42 72
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cf8aaecf-7394-4263-987e-3151e823e600 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 15:25:50 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 591456-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024