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91 acquisition de solution informatique pour métiers ressources humaines, gestion financière avec contrat de maintenance à Longjumeau 91 acquisition de solution informatique pour métiers ressources humaines, gestion financière avec contrat de maintenance à Longjumeau acquisition de solution informatique pour métiers ressources hu...
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91 acquisition de solution informatique pour métiers ressources humaines, gestion financière avec contrat de maintenance à Longjumeau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 695032

Date de clôture estimée : 17/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/05/13)
13-86435
SOURCEWEB (15/05/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Longjumeau.
Correspondant : Eric monier, 6 bis, rue léontine sohier 91160 Longjumeau tél. : 01-64-54-19-26 télécopieur : 01-64-54-59-03 courriel : marches@ville-longjumeau.fr adresse internet : http://longjumeau.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://longjumeau.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de solution informatique pour métiers ressources humaines, gestion financière avec contrat de maintenance.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 48000000.

Lieu de livraison : longjumeau, 91160 Longjumeau.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
acquisition de solution informatique pour métiers ressources humaines, gestion financière avec contrat de maintenance
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : hébergement et exploitation de la solution logicielle.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2015.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er septembre 2013.

Cautionnement et garanties exigés : sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et en application de l'article 98 du code des marchés publics, sur la section de fonctionnement du budget du ccas de longjumeau.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'entreprise peut se présenter seule ou en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 juin 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-17.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'article 56-ii-2 du code des marchés publics, les offres et candidatures concernant les achats de fournitures de matériels informatiques et de services informatiques d'un montant supérieur à 90 000 EUR ht, sont transmises obligatoirement par voie électronique.
La transmission des offres dématérialisées s'effectue via la plateforme http://longjumeau.e-marchespublics.com/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 mai 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Commune de longjumeau.
Correspondant : Jean-Luc larnac, 6 rue léontine sohier, 91160 Longjumeau, tél. : 01-64-54-19-10, courriel : jllarnac@ville-longjumeau.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Commune de longjumeau.
Correspondant : Eric monier, 6 rue léontine sohier
, 91160 Longjumeau, tél. : 01-64-54-19-26, courriel : emonier@ville-longjumeau.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles 56 avenue de saint cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de versailles 56 avenue de saint cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 solution informatique pour métiers ressources humaines.
Acquisition logiciel, installation, mise en oeuvre,formation et maintenance.

Durée : à compter du 1er janvier 2014 jusqu'au 31 décembre 2015

Informations complémentaires : la mise en place des logiciels (intégration des données, formation, tests et adaptations de l'outil) est prévue à compter de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2013.

C.P.V. - Objet principal : 48000000.
Lot(s) 2 solution informatique pour métiers gestion financière.
Acquisition logiciel, installation, mise en oeuvre,formation et maintenance.

Durée : à compter du 1er janvier 2014 jusqu'au 31 décembre 2015

Informations complémentaires : la mise en place des logiciels (intégration des données, formation, tests et adaptations de l'outil) est prévue à compter de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2013.

C.P.V. - Objet principal : 48000000.

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