Centrale des marchés
marché de maintenance des ascenseurs et monte-charge pour des eple de l'Essonne 91 Maintenance des ascenseurs et monte-charge au profit du Grpt services EPLE de l'Essonne, à Longjumeau ville : Longjumeau lieu : 26 rue léontine sohier - B.P. 362 code_postal : 91163 pays...
GRPT services EPLE Essonne L.P. Perrin 91163Longjumeau int.0910715h@ac-versailles.fr 0164480067
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Marché de maintenance des ascenseurs et monte-charge pour des eple de l'Essonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 539738

Date de clôture estimée : 28/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/03/13)
13-54285
JOUE (27/03/13)
102550-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Grpt services EPLE Essonne L.P. Perrin, 26 rue léontine sohier - B.P. 362, contact : lycée des métiers Jean Perrin Groupement de commandes, à l'attention de Mme ardoin, F-91163 Longjumeau. Tél. : (+33) 1 69 09 19 73. E-mail : int.0910715h@ac-versailles.fr. Fax : (+33) 1 64 48 00 67.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://lp-perrin-91.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Lycée des métiers jean perrin, 26 rue léontine sohier B.P. 362, à l'attention de Mme ardoin, F-91163 Longjumeau. Tél. : (+33) 1 69 09 19 73. E-mail : int.0910715h@ac-versailles.fr. Fax : (+33) 1 64 48 00 67. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Lycée des métiers jean perrin, 26 rue léontine sohier B.P. 362, à l'attention de Mme ardoin, F-91163 Longjumeau. Tél. : (+33) 1 69 09 19 73. E-mail : int.0910715h@ac-versailles.fr. Fax : (+33) 1 64 48 00 67. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Lycée des métiers jean perrin, 26 rue léontine sohier B.P. 362, à l'attention de Mme pommat, F-91163 Longjumeau. Tél. : (+33) 1 69 09 19 73. E-mail : int.0910715h@ac-versailles.fr. Fax : (+33) 1 64 48 00 67. URL : http://www.e-marchespublics.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché de maintenance des ascenseurs et monte-charge pour des eple de l'Essonne.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maintenance ascenseurs et monte-charge.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50750000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : maintenance pour au sein de 47 établissements adhérents de l'Essonne.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er septembre 2013, jusqu'au : 31 août 2014.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Collège le saussay ballancourt
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Collège dunoyer de segonzac boussy saint antoine
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Collège jean monnet briis sous forges
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Collège albert camus brunoy
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Collège la guyonnerie bures sur yvette
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Collège olympe de gouges champceuil
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Collège les dines chiens chilly mazarin
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Collège paul fort courcouronnes
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Collège bellevue crosne
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Collège la vallée epinay sous sénart
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Collège le roussay etrechy
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Collège montesquieu evry
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Collège emile zola igny
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Collège robert doisneau itteville
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Collège mondétour les ulis
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Collège michel vignaud limours
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Collège louis pasteur longjumeau
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Collège pierre mendes france marcoussis
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Collège blaise pascal massy
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : Collège parc de villeroy mennecy
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Collège jean rostand milly la forêt
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : Collège paul fort montlhéry
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : Collège charles péguy morsang sur orge
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : Collège louise weiss nozay
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : Collège alain fournier orsay
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé : Collège roland garros saint germain les arpajon
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé : Collège jean macé sainte geneviève des bois
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : Collège jules ferry sainte geneviève des bois
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé : Collège l'ermitage soisy sur seine
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé : Collège olivier de serres viry chatillon
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé : Collège les sablons viry chatillon
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé : Collège guillaume budé yerres
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé : Lp château des coudraies etiolles
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé : Lp jean perrin longjumeau
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35

Intitulé : Lp gustave eiffel massy
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé : Lp frères moreau quincy sous sénart
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 37

Intitulé : Lycée marcel pagnol athis mons
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 38

Intitulé : Lycée jean pierre timbaud brétigny sur orge
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 39

Intitulé : Lycée georges brassens courcouronnes
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 40

Intitulé : Lycée alfred kastler dourdan
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 41

Intitulé : Lycée du parc des loges evry
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 42

Intitulé : Lycée de l'essouriau les ulis
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 43

Intitulé : Lycée parc de vilgénis massy
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 44

Intitulé : Lycée marie laurencin mennecy
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 45

Intitulé : Lycée marguerite yourcenar morangis
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 46

Intitulé : Lycée léonard de vinci saint michel sur orge
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 47

Intitulé : Lycée albert einstein sainte geneviève des bois
1) Description succincte :
Maintenance ascenseurs et monte-charge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ni garantie exigé.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement est effectué par l'agent comptable de chaque établissement adhérent au groupement de commandes de maintenance des ascenseurs et monte-charge.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire ou conjoint en application de l'article 51 du cmp. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformité aux articles 43 et 44 du cmp.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : appréciée par le chiffre d'affaires et tous les renseignements relatifs aux exigences.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacité appréciée par rapport au potentiel du candidat au travers des références et renseignements communiqués.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
05/2013/AOO/ASC.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 23 mai 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le lycée coordonnateur jean perrin de longjumeau sera fermé pour congés scolaires du 1er mai 2013 au 12 mai 2013 inclus.
Le présent avis est publié au boamp et au joue à partir du site e-marchespublics.com le 25/03/2013. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé gratuitement à partir de la plateforme de dématérialisation e-marchespublics.com (il est conseillé de s'identifier pour être en mesure d'être contacté en cas de modification de la consultation.) le dce pourra être remis ou envoyé gratuitement sur demande des candidats effectuée par courrier papier ou courrier électronique : int.0910715h@ac-versailles.fr
la réception électronique des plis est prévue sur la plateforme : e-marchéspublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 58 avenue de saint cloud, F-78011 Versailles
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel et recours dirigé contre le contrat pouvant être introduits en application de la règlementation en vigueur.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 mars 2013.

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