Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (Amo) pour le pilotage technique des projets de la Zac Seguin - Rives de Seine à Boulogne-Billancourt
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents et multi-attributaires.
les spécificités sont définies dans la Convention d'accord-cadre(Cac)
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents et multi-attributaires.
les spécificités sont définies dans la Convention d'accord-cadre(Cac)
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
Section V: Attribution du marché
Section V: Attribution du marché
Section VI: Renseignements complémentaires
- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.