Centrale des marchés
Collection de modules d'e-learning pour le parcours de formation des responsables des ressources humaines Collection de modules d'e-learning pour le parcours de formation des responsables des ressources humaines e-learningresprh lieu : 27 cours des petites écuries, 77185 Lognes code_postal : 77185
Ministère de l'intérieur 77185Lognes michelle.meuris@interieur.gouv.fr 01 60 37 11 96
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Collection de modules d'e-learning pour le parcours de formation des responsables des ressources humaines

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1343406

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/12/14)
14-194053
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 14-194053
Départements de rappel : 77
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ministère de l'intérieur.
 Correspondant : M. Meuris michelle, Ministère de l'intérieur, 27 cours des petites écuries 77185 Lognestél. : 01-60-37-11-89télécopieur : 01-60-37-11-96courriel : michelle.meuris@interieur.gouv.fr.

Objet du marché : e-learningresprh.
Lieu d'exécution : 27 cours des petites écuries, 77185 Lognes.

Caractéristiques principales : 
collection e-learning formation responsables des ressources humaines
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 janvier 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : E-LEARNINGRESPRH.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
ministère de l'intérieur.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 décembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 Correspondant : Mme Michelle Meuris,  27 cours des petites écuries,  77185 Lognes, tél. : 01-60-37-11-89, courriel : michelle.meuris@interieur.gouv.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222915&orgAcronyme=g6l.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ministère de l'intérieur.
 Correspondant : Mme Emeline Greninger,  27 cours des petites écuries,  77185 Lognes, tél. : 01-60-37-15-39, courriel : emeline.greninger@interieur.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ministère de l'intérieur.
 Correspondant : Mme Michelle Meuris,  27 cours des petites écuries,  77185 Lognes, tél. : 01-60-37-11-89, courriel : michelle.meuris@interieur.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ministère de l'intérieur.
 Correspondant : Mme Michelle Meuris,  27 cours des petites écuries,  77185 Lognes, tél. : 01-60-37-11-89, courriel : michelle.meuris@interieur.gouv.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222915&orgAcronyme=g6l.
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