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Travaux de peinture de cages d'escalier et de halls d'entrée (avec insertion professionnelle) Organisme : Logis Cévenols (OPH Alès) Intitulé : Travaux de peinture de cages d'escalier et de halls d'entrée (avec insertion professionnelle) Procédure : Proc.Simpl.
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Travaux de peinture de cages d'escalier et de halls d'entrée (avec insertion professionnelle)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430508

Date de clôture estimée : 08/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (14/12/12)

Organisme : Logis Cévenols (OPH Alès)

Intitulé : Travaux de peinture de cages d'escalier et de halls d'entrée (avec insertion professionnelle)

Procédure : Proc.Simpl.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 08/01/2013 à 16 h 00

Description : Département de publication : 30 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Logis Cévenols (OPH Alès) Correspondant : Pauline strasman, 433 quai de bilina, 30100 Alès, tél : 0466784700, fax : 0466784702, courriel : pstrasman@logis-cevenols.fr , adresse internet du profil d'acheteur: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif Objet du marché : Travaux de peinture de cages d'escalier et de halls d'entrée (avec insertion professionnelle) Type de marché de travaux : exécution CPV : • Objet principal : 45442100 Lieu d'exécution : Plusieurs immeubles du patrimoine, 30100 Alès L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Travaux de peinture de cages d'escalier et de halls d'entrée (avec clause d'insertion professionnelle). Pour plus de détails, se reporter au cctp. Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les travaux concernent 20 entrées et cages d'escalier des immeubles des secteurs prés saint-jean, cévennes et bouzac. Pour plus de détails, se reporter au cctp. Options : (descriptions concernant les achats complémentaires) : Le marché pourra faire l'objet d'options au sens du droit Communautaire, d'avenants et / ou de marchés complémentaires. Des variantes seront-elles prises en compte: non. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestation divisée en lot : non Durée du marché ou délai d'exécution : en 10 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres du pouvoir adjudicateur, emprunt,subventions. Les prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité commerciale. Les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'acheteur public. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : En application de l'article 4 du décret d'application n°2005-1742 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005, L'entreprise choisie doit proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes Rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il sera obligatoirement réservé un pourcentage d'insertion professionnelle sur lequel s'engage le candidat sur Son acte d'engagement. Ce pourcentage sera au minimum de 75% (à défaut, l'offre du candidat sera rejetée Comme étant non conforme). Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années en vertu de la loi. • Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. • Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire. • Certificats de qualifications professionnelles. • Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. • Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Autres renseignements demandés : • Extrait kbis Assurance du candidat Pouvoir pour engager la société Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : - Prix des prestations (50 %) - Insertion professionnelle (30 %) - Valeur technique de l'offre (20 %) Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 08/01/2013 16:00 Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2012.80.33 Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les offres, sous forme matérialisée, devront parvenir par pli recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante : logis cévenols - service marchés publics - 433 quai de bilina - 30 100 alès Les offres peuvent aussi être remises sous forme dématérialisée sur la plateforme à l'adresse suivante: Http://logis-cevenols.e-marchespublics.com Pour plus de renseignements, se référer au règlement de la consultation et de la plateforme. Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/12/2012 Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Logis cévenols, Correspondant : Pauline strasman, 433 quai de bilina, 30100 Alès, tél : 0466784700, fax : 0466784702, courriel : pstrasman@logis-cevenols.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Logis cévenols, Correspondant : Jean-marie ferring, 433 quai de bilina, 30100 Alès, tél : 0466784716, fax : 0466784702, courriel : jmferring@logis-cevenols.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Logis cévenols, Correspondant : Service marchés publics, 433 quai de bilina, 30100 Alès, tél : 0466784700, fax : 0466784702, courriel : marchespublics@logis-cevenols.fr , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le dossier de la consultation est entièrement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme à l'adresse suivante: Http://logis-cevenols.e-marchespublics.com Les candidats peuvent aussi adresser une demande de dossier par fax (au 0466784702)ou par mail (marchespublics@logis-cevenols.fr) Instance chargée des procédures de recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif de nîmes, 16 avenue feuchères, 30000 Nîmes, tél : 0466273700, fax : 0466362786, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif de nîmes, 16 avenue feuchères, 30000 Nîmes, tél : 0466273700, fax : 0466362786, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr

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