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Construction de 7 logements individuels à Bagnols-sur-Cèze - Opération "RHI Bazine" LOGIS CEVENOLS (OPH ALES) Construction de 7 logements individuels à Bagnols-sur-Cèze - Opération "RHI Bazine" Type de marché : travaux Type de pr...
Logis Cévenols (OPH Alès)
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Construction de 7 logements individuels à Bagnols-sur-Cèze - Opération "RHI Bazine"

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3929682

Date de clôture estimée : 03/10/18
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (30/08/18)

LOGIS CEVENOLS (OPH ALES)

Construction de 7 logements individuels à Bagnols-sur-Cèze - Opération "RHI Bazine"

Type de marché : travaux
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 03/10/2018 à 16h00

AVIS



Avis d'appel public à la concurrence


Département(s) de publication : 30
Travaux

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Logis Cévenols (OPH Alès)
Correspondant : Service Marchés Publics, 433 Quai de Bilina 30100 Alès. tél. : 0466784700, télécopieur : 0466784702, Courriel : marchespublics@logis-cevenols.fr,
Adresse internet : http://www.logis-cevenols.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://logis-cevenols.e-marchespublics.com.

Principale(s) activité(s)s du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs.

Objet du marché : construction de 7 logements individuels à bagnols-sur-cèze - opération "rhi bazine".
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45000000.
Lieu d'exécution : Chemin Carmignan, 30200 Bagnols-sur-Cèze.
Code NUTS : |FRJ12|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Le présent marché passé selon une procédure adaptée est soumis aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n°2015.899 du 23 juillet 2015 et de l'article 27 du décret n°2016.360 du 25 mars 2016.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le présent marché concerne des travaux de construction de 7 logements individuels à Bagnols-sur-Cèze. Pour plus de détails, se référer aux CCTP et aux DPGF des treize (13) lots..
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : En application des dispositions de l'article 30 du décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un marché négocié avec le titulaire pour des prestations similaires, sans publicité préalable et sans mise en concurrence.

Pour certains lots (n° 1, n° 2, n° 3, n° 5, n° 6, n° 7, n° 9 et n° 10), une ou plusieurs options à l'offre de base sont mentionnées dans le CCTP. Elles devront obligatoirement être chiffrées à part, sur les lignes qui lui sont consacrées dans la DPGF.
Le montant de ces options obligatoires doit aussi être reporté dans l'acte d'engagement des lots concernés..
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.

Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.


Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres du pouvoir adjudicateur, emprunt, subventions.
les prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité commerciale. les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'acheteur public.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le passage d'un groupement d'une forme à une autre ne peut être exigé pour la présentation de l'offre mais le groupement peut être contraint d'assurer cette transformation lorsque le marché lui a été attribué. dans ce cas, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : pour chaque lot et en application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du présent marché, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après)

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
-Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
-Certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016)

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2)
Autres renseignements demandés:
  - Autres renseignements demandés : Extrait kbis; Assurance du candidat; Pouvoir pour engager la société

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
      - Prix de l'offre : 60%;
      - Valeur technique : 35%;
      - Engagement sur l'insertion professionnelle : 5%.


Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 03 octobre 2018 à 16:00.
Délai minimum de validité des offres : 180 jour(s) à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018.79.32.

Renseignements complémentaires : Après une première analyse des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'entamer des négociations avec un ou plusieurs candidats ayant présenté une offre (article 2.6.1 du règlement de la consultation).


Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de la consultation est entièrement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme à l'adresse suivante: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com Les candidats peuvent aussi adresser une demande de dossier par fax (au 0466784702)ou par mail (marchespublics@logis-cevenols.fr).
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les offres, sous forme matérialisée, devront parvenir par pli recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse
suivante : logis cévenols - service marchés publics - 433 quai de bilina - 30 100 alès
Les offres peuvent aussi être remises sous forme dématérialisée
sur la plateforme à l'adresse suivante:
Http://logis-cevenols.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 août 2018.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Logis Cévenols
Correspondant : Aude Bataille 433 quai de bilina 30100 Alès , tél. : 0466784700 , courriel : abataille@logis-cevenols.fr , adresse internet : http://logis-cevenols.e-marchespublics.com/ .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Logis Cévenols
Correspondant : Service Marchés Publics 433 quai de bilina 30100 Alès , tél. : 0466784700 , courriel : marchespublics@logis-cevenols.fr , adresse internet : http://logis-cevenols.e-marchespublics.com/ .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Logis Cévenols
Correspondant : service marchés publics 433 quai de bilina 30100 Alès , tél. : 0466784700 , courriel : marchespublics@logis-cevenols.fr .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes 16 Avenues FEUCHERES 30000 Nîmes , courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr .

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes 16 Avenues FEUCHERES 30000 Nîmes , courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr .
Renseignements relatifs aux lots :
Lot n°1: Voiries Réseaux Divers (VRD). -
Ce lot concerne des travaux de voiries et réseaux divers (VRD). :
Informations complémentaires : En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution de ce présent lot, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: minimum de 70 heures réservées.
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers.
CPV - Objet principal : 90611000.

Lot n°2: Gros Oeuvre. -
Ce lot concerne des travaux de gros oeuvre. :
Informations complémentaires : En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution de ce présent lot, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: minimum de 161 heures réservées.
Mots descripteurs : Gros oeuvre.
CPV - Objet principal : 45223220.

Lot n°3: Charpente Couverture. -
Ce lot concerne des travaux de charpente et de couverture :
Informations complémentaires : En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution de ce présent lot, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: minimum de 35 heures réservées.
Mots descripteurs : Charpente, Couverture.
CPV - Objet principal : 45261000.

Lot n°4: Menuiseries extérieures. -
Ce lot concerne des travaux de menuiseries extérieures. :
Informations complémentaires : En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution de ce présent lot, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: minimum de 21 heures réservées.
Mots descripteurs : Menuiserie.
CPV - Objet principal : 45421000.

Lot n°5: Cloisons Doublage. -
Ce lot concerne des travaux de cloisons et de doublage :
Informations complémentaires : En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution de ce présent lot, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: minimum de 49 heures réservées.
Mots descripteurs : Cloison, faux plafond.
CPV - Objet principal : 44112300.

Lot n°6: Carrelage Faïences. -
Ce lot concerne des travaux de carrelage et de faïences :
Informations complémentaires : En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution de ce présent lot, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: minimum de 28 heures réservées.
Mots descripteurs : Carrelage.
CPV - Objet principal : 45431000.

Lot n°7: Serrurerie. -
Ce lot concerne des travaux de serrurerie :
Informations complémentaires : En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution de ce présent lot, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: minimum de 35 heures réservées.
Mots descripteurs : Serrurerie.
CPV - Objet principal : 44316500.

Lot n°8: Enduits. -
Ce lot concerne des travaux d'enduits :
Informations complémentaires : En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution de ce présent lot, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: minimum de 42 heures réservées.
Mots descripteurs : Revêtements muraux.
CPV - Objet principal : 44113810.

Lot n°9: Menuiseries intérieures. -
Ce lot concerne des travaux de menuiseries intérieures :
Informations complémentaires : En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution de ce présent lot, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: minimum de 14 heures réservées.
Mots descripteurs : Menuiserie.
CPV - Objet principal : 45421000.

Lot n°10: Peinture. -
Ce lot concerne des travaux de peinture :
Informations complémentaires : En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution de ce présent lot, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: minimum de 14 heures réservées.
Mots descripteurs : Peinture (travaux).
CPV - Objet principal : 45442100.

Lot n°11: Electricité VMC. -
Ce lot concerne des travaux d'électricité et VMC :
Informations complémentaires : En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution de ce présent lot, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: minimum de 42 heures réservées.
Mots descripteurs : Electricité (travaux).
CPV - Objet principal : 09310000.

Lot n°12: Chauffage thermodynamique. -
Ce lot concerne des travaux de chauffage thermodynamique :
Informations complémentaires : En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution de ce présent lot, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: minimum de 14 heures réservées.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux).
CPV - Objet principal : 45232141.

Lot n°13: Plomberie Sanitaire. -
Ce lot concerne des travaux de plomberie sanitaire :
Informations complémentaires : En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution de ce présent lot, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: minimum de 28 heures réservées.
Mots descripteurs : Plomberie (travaux).
CPV - Objet principal : 45330000.


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