Centre Morbihan Communauté
accord-cadre à bons de commandes pour la réalisation de travaux d'entretien, de renouvellement et d'extension des réseaux usées du territoire de CMC
procédure adaptée ouverte
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Centre Morbihan Communauté.
Numéro national d'identification :Siret : 200 096 683 00061.
Ville : Locminé. Code postal : 56500.
Groupement de commande : non.
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation : lien URL vers le profil d'acheteur :
https://www.megalis.bretagne.bzh/
Identifiant interne de la consultation : 26CMC01.
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact :M. Benoît Rolland.
Adresse mail du contact : marches@cmc.bzh
Section 3 : Procédure
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : voir RC.
Capacité économique et financière : voir RC.
Capacité technique et professionnelle : voir RC.
Technique d'achat : accord-cadre.
Date et heure limite de réception des plis :19 novembre 2026 à 12 h 00.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite.
Réduction du nombre de candidat : non.
Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre initiale) : oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes : non.
Identification du type d'acheteurs intervenant :
Pouvoir adjudicateur
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : accord-cadre à bons de commandes pour la réalisation de travaux d'entretien, de renouvellement et d'extension des réseaux usées du territoire de CMC.
Code CPV principal :45232410-9.
Type de marché : travaux.
Description succincte du marché : accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de travaux avec montant maximum de commandes par lot. Durée de 12 mois renouvelables tacitement 3 fois (48 mois maximum). Prix révisables. Variantes non autorisées. Négociation éventuelle.
Lieu principal d'exécution du marché :Centre Morbihan Communauté.
Durée du marché (en mois) : 12.
Consultation à tranches : non.
La consultation prévoit la réservation de tout ou partie du marché : non.
Section 5 : Lots
Marché alloti : oui.
Description du lot :
Lot 1 : secteur Bignan, Locminé, Moréac, Plumelec et Saint-Jean-Brévelay.
Lieu d'exécution du lot : Centre Morbihan Communauté.
Description du lot :
Lot 2 : secteur Billio, Buléon, Guéhenno, Evellys, Moustoir-Ac, Plumelin.
et Saint-Allouestre.
Lieu d'exécution du lot : Centre Morbihan Communauté.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : non.
