1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut polaire français
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces mécaniques et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien d'engins de travaux publics, de groupes électrogènes et d'osmoseurs.
Description: Fourniture de pièces mécaniques et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien d'engins de travaux publics, de groupes électrogènes et d'osmoseurs. Lot 1 : pièces et articles de marque CATERPILLAR Lot 2 : pièces et articles de marque Compagnie Hydrotechnique
Identifiant de la procédure: 1d243d1c-b3eb-4b60-994d-83219706b9ac
Identifiant interne: IPEV_2024_013
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour cette procédure, le mode de transmission électronique est imposé pour l'ensemble des phases composant la consultation (remise des candidatures, retrait du dossier de consultation, remise des offres, négociation, tous échanges de courrier, etc.). Les documents écrits composant le dossier de consultation, ainsi que l'ensemble des documents émis dans le cadre de la présente procédure, sont uniquement disponibles sur la Plateforme des AChats de l'État (PLACE) accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr. Aucun document ne sera communiqué sous format papier. Les candidatures et les offres devront être déposées sur PLACE. Pour la transmission électronique de leur dossier, les opérateurs économiques devront se conformer aux modalités décrites dans le règlement de la consultation. Les dossiers qui parviendraient sur PLACE après les dates et heures limites respectives fixées ci-avant ne seront pas retenus.L'attention des candidats est attirée sur le fait que la ou les adresses de messagerie communiquées dans le formulaire DC1, ou DUME feront fois pour la transmission de l'ensemble des documents dans le cadre de la présente procédure via le site www.marches-publics.gouv.fr. Il appartient au candidat de relever son courrier électronique régulièrement. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être recherchée si le candidat à communiqué une adresse erronée ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps utiles En cas de difficultés sur la Plateforme des AChats de l'Etat (PLACE), Un service d'assistance en ligne est disponible depuis le lien suivant Assistance ou via la languette Assistance. Un service de support téléphonique est également mis à disposition des entreprises souhaitant soumissionner aux marchés publics.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de pièces mécaniques et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien d'engins de travaux publics, de groupes électrogènes et d'osmoseurs. Lot 1 : pièces et articles de marque CATERPILLAR
Description: Fourniture de pièces mécaniques et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien d'engins de travaux publics, de groupes électrogènes et d'osmoseurs. Lot 1 : pièces et articles de marque CATERPILLAR
Identifiant interne: IPEV_2024_013_01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La durée de validité du marché, pendant laquelle peuvent être notifiés des bons de commande, est d'un an à compter de la date de notification du marché. Le marché est ensuite reconduit annuellement par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Situation juridique
Description: DC1, DC2, Extrait KBIS, preuve d'assurance pour les risques professionnels.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs
Description: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Prestations similaires
Description: liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Matériel et équipement
Description: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont indiquées dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique Toutes les informations sont indiquées dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les entreprises peuvent également obtenir des informations concernant l'introduction des recours auprès du Tribunal administratif de Rennes.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Institut polaire français
Organisation qui traite les offres: Institut polaire français
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de pièces mécaniques et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien d'engins de travaux publics, de groupes électrogènes et d'osmoseurs. Lot 2 : pièces et articles de marque Compagnie Hydrotechnique
Description: Fourniture de pièces mécaniques et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien d'engins de travaux publics, de groupes électrogènes et d'osmoseurs. Lot 2 : pièces et articles de marque Compagnie Hydrotechnique
Identifiant interne: IPEV_2024_013_02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La durée de validité du marché, pendant laquelle peuvent être notifiés des bons de commande, est d'un an à compter de la date de notification du marché. Le marché est ensuite reconduit annuellement par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Situation juridique
Description: DC1, DC2, Extrait KBIS, preuve d'assurance pour les risques professionnels.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs
Description: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Prestations similaires
Description: liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Matériel et équipement
Description: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont indiquées dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique Toutes les informations sont indiquées dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les entreprises peuvent également obtenir des informations concernant l'introduction des recours auprès du Tribunal administratif de Rennes.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Institut polaire français
Organisation qui traite les offres: Institut polaire français
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3, contour de la Motte - CS44416
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223212828
Télécopieur: 0299636584
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut polaire français
Numéro d’enregistrement: 18008936900029
Adresse postale: Institut polaire français Technopole Brest-Iroise CS 60075
Ville: Plouzané
Code postal: 29280
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298056510
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5b2a8e34-f8b4-4859-88eb-18fc5be2884e - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/11/2024 11:06:35 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 685749-2024
Numéro de publication au JO S: 219/2024
Date de publication: 11/11/2024
