1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Genavir
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ARRET TECHNIQUE DES NAVIRES OCEANOGRAPHIQUES EUROPE ET TETHYS
Description: ARRET TECHNIQUE DES NAVIRES OCEANOGRAPHIQUES EUROPE ET TETHYS
Identifiant de la procédure: 1dcc9b66-4f1f-48fe-a136-565692e70303
Identifiant interne: GNVR-01-2025
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50240000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation, 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1625 route de sainte Anne Centre Ifremer CS20071
Ville: Plouzané
Code postal: 29280
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ARRET TECHNIQUE DES NAVIRES OCEANOGRAPHIQUES EUROPE ET TETHYS
Description: ARRET TECHNIQUE DES NAVIRES OCEANOGRAPHIQUES EUROPE ET TETHYS
Identifiant interne: GNVR-01-2025 lot 1 Chantier
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50240000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation, 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/01/2026
Date de fin de durée: 15/02/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Brest
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ARRET TECHNIQUE DES NAVIRES OCEANOGRAPHIQUES EUROPE ET TETHYS
Description: ARRET TECHNIQUE DES NAVIRES OCEANOGRAPHIQUES EUROPE ET TETHYS
Identifiant interne: GNVR-01-2025 lot 2 Moteurs
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50240000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/01/2026
Date de fin de durée: 15/02/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Brest
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ARRET TECHNIQUE DES NAVIRES OCEANOGRAPHIQUES EUROPE ET TETHYS
Description: ARRET TECHNIQUE DES NAVIRES OCEANOGRAPHIQUES EUROPE ET TETHYS
Identifiant interne: GNVR-01-2025 lot 3 Mécaniques Diverses
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/01/2026
Date de fin de durée: 15/02/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Brest
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ARRET TECHNIQUE DES NAVIRES OCEANOGRAPHIQUES EUROPE ET TETHYS
Description: ARRET TECHNIQUE DES NAVIRES OCEANOGRAPHIQUES EUROPE ET TETHYS
Identifiant interne: GNVR-01-2025 lot 4 Tuyauterie Chaudronnerie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50240000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation, 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/01/2026
Date de fin de durée: 15/02/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Brest
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: ARRET TECHNIQUE DES NAVIRES OCEANOGRAPHIQUES EUROPE ET TETHYS
Description: ARRET TECHNIQUE DES NAVIRES OCEANOGRAPHIQUES EUROPE ET TETHYS
Identifiant interne: GNVR-01-2025 lot 5 Frigo / Electricité
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50240000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation, 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/01/2026
Date de fin de durée: 15/02/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Brest
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Genavir
Numéro d’enregistrement: 87840761800015
Numéro d’enregistrement: 87840761800015
Adresse postale: 1625 route de sainte Anne Center Ifremer CS20071
Ville: Plouzané
Code postal: 29280
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298224421
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Brest
Numéro d’enregistrement: 173 501 115 00104
Numéro d’enregistrement: 173 501 115 00104
Adresse postale: 32 rue de Denver
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: dd9d3a02-76a0-413c-ad29-dd41f3b1d67b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2025 15:20:39 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 355317-2025
Numéro de publication au JO S: 104/2025
Date de publication: 02/06/2025
