1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GENAVIR
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de modernisation des installations frigorifiques (CVC) du navire océanographique Thalassa : études et fournitures avec la maintenance en option
Description: Prestations de modernisation des installations frigorifiques (CVC) du navire océanographique Thalassa : études et fournitures avec la maintenance en option
Identifiant de la procédure: 15ade791-664e-4a96-b142-ca9cdf40324f
Identifiant interne: GNVR-13-2024
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42512000 Installations de climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération, 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de modernisation des installations frigorifiques (CVC) du navire océanographique Thalassa : études et fournitures avec la maintenance en option
Description: Prestations de modernisation des installations frigorifiques (CVC) du navire océanographique Thalassa : études et fournitures avec la maintenance en option
Identifiant interne: GNVR-13-2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42512000 Installations de climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération, 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/03/2025
Date de fin de durée: 03/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Brest
Prestataire de services de passation de marché: Tribunal judiciaire de Brest
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GENAVIR
Numéro d’enregistrement: 87840761800015
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne Centre ifremer CS20071
Ville: Plouzane
Code postal: 29280
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298224421
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Brest
Numéro d’enregistrement: 17350111500104
Adresse postale: 32 RUE DE DENVER CS 91948
Ville: Brest
Code postal: 29219
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298337800
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 224eaaaa-6357-4b00-8cfd-146e1edf622c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/11/2024 16:21:23 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 729503-2024
Numéro de publication au JO S: 233/2024
Date de publication: 29/11/2024
