Centrale des marchés
location et entretien d'un finisseur neuf II.1) Description II.1.1) location et entretien d'un finisseur neuf. Intitulé attribué au marché II.1.2) Fournitures Location Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou...
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Location et entretien d'un finisseur neuf

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 797218

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/08/13)
272158-2013
I.1) Hôtel du Département
FRANCE
89089
Conseil général de l'Yonne
Auxerre Cedex
M. le président
Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) location et entretien d'un finisseur neuf.
Intitulé attribué au marché
II.1.2) Fournitures
Location
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: ATRS du Conseil général de l'Yonne, chemin des Ruelles, 89380 Appoigny
FRANCE
FR


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) location et entretien d'un finisseur neuf.
Ce marché comporte 2 tranches:
— une tranche ferme pour la location et l'entretien du finisseur neuf pour une utilisation annuelle estimée à 600 heures, soit 3 000 heures en fin de contrat sur 5 ans,
— une tranche conditionnelle pour l'achat du matériel au terme de la location.

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Véhicules d'entretien routier
34144400
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) F13013
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Avis de marché

111765-2013
2013/S 67-111765


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
31.7.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
77552
1226 rue Denis Papin
Bergerat monnoyeur
Moissy-Cramayel Cedex
FRANCE
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 0 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) montant du marché:
223 960 EUR HT tranche ferme.
63 400 EUR HT tranche conditionnelle.
Annonce nº 355, BOAMP 68 B du 6.4.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2013.

Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
— en application de l'article R. 421-5 du Code de justice administrative, les décisions peuvent faire l'objet d'un recours en annulation devant le tribunal administratif de Dijon dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée et avant la signature du contrat,
— la procédure de référé précontractuel peut-être introduite devant le président du tribunal administratif de Dijon depuis le début de la procédure et jusqu'à la signature du contrat.
Référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA, art. L 521-1).
— la procédure de référé contractuel peut-être introduite devant le président du tribunal administratif de Dijon (articles L551-13 et suivants du Code de justice administrative) dans le délai indiqué à l'article R 551-7 du CJA.
Recours en annulation ou en suspension du contrat dans les conditions prévues par la jurisprudence (CE, 16 juillet 2007, requête nº 291545).

Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) 8.8.2013
Date d’envoi du présent avis:
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous