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Location d'instruments de musique et de piano de marques correspondantes aux exigences des artistes et prestations associées II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Location d'instruments de musique et de piano de marques correspondantes aux exigences des artistes et prestations associées. II.1.2) Type de m...
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Location d'instruments de musique et de piano de marques correspondantes aux exigences des artistes et prestations associées

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668035

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (19/04/13)
128695-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Nice Cedex 4
+33 497132919
+33 497134470
FRANCE
Ville de Nice
M. le maire de Nice
5 rue Hôtel de Ville
06364
dao@nicecotedazur.org
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Location d'instruments de musique et de piano de marques correspondantes aux exigences des artistes et prestations associées.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Location
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Ville de Nice.
Alpes-Maritimes
FR823


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
La consultation a pour objet : la location d'instruments de musique et de pianos dont les marques et les modèles devront correspondre aux exigences des artistes. L'Objet du marché inclus également les prestations associées à ces locations.
Lot no1: Location d'instruments de musique de marques correspondantes aux exigences des artistes et prestations associées
le lot no1 porte sur la location, la livraison, et l'enlèvement des instruments de musique et accessoires qui seront mis à disposition des artistes. Les prestations associées pourront également inclure des interventions de techniciens.
Il est souligné que la qualité des instruments de musique et accessoires proposés à la location devra être excellente et répondre en tous points aux exigences définies par les artistes. Aucun instrument de substitution ne saurait en effet être accepté.
Lot no2: Location de pianos de marques correspondantes aux exigences des artistes et prestations associées
le lot no2 porte sur la location, la livraison, l'installation, l'accord et l'enlèvement de pianos qui seront mis à disposition des artistes.
Il est souligné que la qualité des pianos proposés à la location devra être excellente et répondre en tous points aux exigences définies par les artistes. Aucun instrument de substitution ne saurait en effet être accepté.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Instruments de musique
37310000

Pièces et accessoires pour instruments de musique
37320000

Pianos
37311100


II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Pour le lot 1: critère prix. Pondération 100
2. Pour le lot 2: critère 1 le prix. Pondération 85
3. Pour le lot 2: critère 2 valeur technique. Pondération 15

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
VDN 12-0974
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

001996-2013
2013/S 2-001996


V.1)
Date d'attribution du marché:
8.4.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
06640
Saint-Jeannet
Dushow
FRANCE
ZAC St Estéve, route de la Baronne
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
8.4.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
94100
Saint maur-des -fausses
regie Pianos
FRANCE
5 bd de Créteil
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Date de conclusion du contrat pour le lot no1 : 8.4.2013. La durée du marché est de un an à compter de sa notification. Ce marché sera renouvelable par reconduction expresse TROIS fois pour une durée égale. La durée totale ne pourra pas excéder 4 ans. Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics). Montant annuel minimum : 10 000 EUR HT. Montant annuel maximum : sans montant annuel du marché (sur la base du DDED) : 23 656,50 EUR HT soit 28 293,17 EUR TTC. Date de conclusion du contrat pour le lot no2 : 8.4.2013. La durée du marché est de un an à compter de sa notification. Ce marché sera renouvelable par reconduction expresse 3 fois pour une durée égale. La durée totale ne pourra pas excéder 4 ans. Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics). Montant annuel minimum : 10 000 EUR HT. Montant annuel maximum : sans montant annuel du marché (sur la base du DDED) : 16 307 EUR HT. soit 19 503,17 EUR TTC.
Annonce nº 99, BOAMP 1 B du 2.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Nice
+33 493557831
+33 492041313
FRANCE
http://www.ta-nice.juradm.fr
Tribunal administratif de Nice
33 boulevard Franck Pilatte
06300
greffe.ta-nice@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Marseille Cedex 20
+33 491156190
+33 491156374
FRANCE
http://www.paca.pref.gouv.fr
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL) – préfecture de Région PACA
22 boulevard Paul Peytral
13282
marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr


VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus le 8.4.2013 pour les lots no1 et no2 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179 - 06359 Nice Cedex 4.
Tél. +33 492041313 Fax +33 493557831
http://www.ta-nice.juradm.fr
greffe.ta-nice@juradm.fr

Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage tél. +33 497134470, fax +33 497132919.
michele.trietti@nicecotedazur.org


VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
16.4.2013
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