A proximité de Livry-sur-Seine 77000 Seine Et Marne
Acheteur : SEML HABITAT 77
10 avenue Charles Péguy
77000 MELUN
Tel : +33164141496
  Reste 17 jours - Date de clôture estimée : 07/12/2026  
3 Lots
Lot 1
Prestations de réalisation de diagnostics immobiliers, d'audits énergétique et de repérages amiante portant sur le patrimoine immobilier Nord – PVM / GONDOIRE d'HABITAT 77
Lot 2
Prestations de réalisation de diagnostics immobiliers, d'audits énergétique et de repérages amiante portant sur le patrimoine immobilier Centre – SENART / PAYS DE LA BRIE d'HABITAT 77
Lot 3
Prestations de réalisation de diagnostics immobiliers, d'audits énergétique et de repérages amiante portant sur le patrimoine immobilier Sud – MELUN / VDS / GATINAIS d'HABITAT 77
Secteurs d'activité
Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil.

PRESTATIONS DE RÉALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS, D'AUDITS ÉNERGÉTIQUE ET DE REPÉRAGES AMIANTE PORTANT SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER D'HABITAT 77 - RELANCE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/11/2026
JOUE - 769932-2026
769932-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil – PRESTATIONS DE RÉALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS, D'AUDITS ÉNERGÉTIQUE ET DE REPÉRAGES AMIANTE PORTANT SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER D'HABITAT 77 - RELANCE
OJ S 215/2026 05/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEML HABITAT 77
Adresse électronique: kouwa.souka@habitat77.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS DE RÉALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS, D'AUDITS ÉNERGÉTIQUE ET DE REPÉRAGES AMIANTE PORTANT SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER D'HABITAT 77 - RELANCE
Description: Prestations de réalisation de diagnostics immobiliers, d'audits énergétique et de repérages amiante portant sur le patrimoine immobilier d'HABITAT 77.
Identifiant de la procédure: a6ef43ff-0dca-449e-a2c1-cba4b7da4002
Avis précédent: 81595-2026
Identifiant interne: 2026-32
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de réalisation de diagnostics immobiliers, d'audits énergétique et de repérages amiante portant sur le patrimoine immobilier Nord – PVM / GONDOIRE d'HABITAT 77
Description: Prestations de réalisation de diagnostics immobiliers, d'audits énergétique et de repérages amiante portant sur le patrimoine immobilier Nord – PVM / GONDOIRE d'HABITAT 77
Identifiant interne: 2026-5530
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SEML HABITAT 77 - Tribunal judiciaire de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SEML HABITAT 77
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de réalisation de diagnostics immobiliers, d'audits énergétique et de repérages amiante portant sur le patrimoine immobilier Centre – SENART / PAYS DE LA BRIE d'HABITAT 77
Description: Prestations de réalisation de diagnostics immobiliers, d'audits énergétique et de repérages amiante portant sur le patrimoine immobilier Centre – SENART / PAYS DE LA BRIE d'HABITAT 77
Identifiant interne: 2026-5531
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SEML HABITAT 77 - Tribunal judiciaire de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SEML HABITAT 77
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations de réalisation de diagnostics immobiliers, d'audits énergétique et de repérages amiante portant sur le patrimoine immobilier Sud – MELUN / VDS / GATINAIS d'HABITAT 77
Description: Prestations de réalisation de diagnostics immobiliers, d'audits énergétique et de repérages amiante portant sur le patrimoine immobilier Sud – MELUN / VDS / GATINAIS d'HABITAT 77
Identifiant interne: 2026-5532
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SEML HABITAT 77 - Tribunal judiciaire de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SEML HABITAT 77
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SEML HABITAT 77
Numéro d’enregistrement: 92255769900027
Département: Service Achats - Marchés
Adresse postale: 10 avenue Charles Péguy
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Service Achats - Marchés – SOUKA Kouwa
Adresse électronique: kouwa.souka@habitat77.fr
Téléphone: +33164141496
Adresse internet: https://www.habitat77.net/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr
Profil de l’acheteur: https://marches.maximilien.fr
Autres points de contact: 
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Melun
Adresse postale: 2 avenue du Général - Leclerc  
Ville: MELUN
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: 77c11293-c79c-4bd2-9d1c-be7abef57131-01
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Description: La forme juridique de l'acheteur (BT-11-Procedure-Buyer) est : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
10.1.
Changement
Identifiant de la section: BUYER
Description des changements: La forme juridique de l'acheteur (BT-11-Procedure-Buyer) est : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e84cb17e-fd67-4a91-ab70-d76bff28bbaf  -  02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/11/2026 11:24:29 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 769932-2026
Numéro de publication au JO S: 215/2026
Date de publication: 05/11/2026
Profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr