1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPH 77
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de travaux en conception réalisation pour la réhabilitation énergétique de 116 logements situés à Champagne sur Seine
Description: Marché de travaux en conception réalisation pour la réhabilitation énergétique de 116 logements situés à Champagne sur Seine
Identifiant de la procédure: 6fc8f2ee-f985-4ba9-afad-6ed75f62972a
Identifiant interne: 2025-27
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Indiqué dans les documents.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111100 Travaux de démolition
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier Habitat 77
Ville: Patrimoine immobilier Habitat 77
Code postal: Patrimoine immobilier Habitat 77
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Conception Réalisation pour la réhabilitation énergétique de 116 logements
Description: Conception Réalisation pour la réhabilitation énergétique de 116 logements
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111100 Travaux de démolition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Indiqué dans les documents
Ville: Indiqué dans les documents
Code postal: Indiqué dans les documents
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Nom: Indiqué dans les documents.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Indiqué dans les documents.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Indiqué dans les documents.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Indiqué dans les documents.
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Indiqué dans les documents.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Indiqué dans les documents.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OPH 77
Numéro d’enregistrement: Habitat 77
Adresse postale: 10 avenue Charles Péguy
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0686409407
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 11306900-3fb2-49c4-a2fb-782dd6a6a84a - 05
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/05/2025 16:42:36 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 303001-2025
Numéro de publication au JO S: 91/2025
Date de publication: 13/05/2025
