1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CALORIA (77)
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE VANNES MOTORISEES
Description: Fourniture 12 vannes motorisées pour la chaufferie Montaigu
Identifiant de la procédure: 0c01e837-3b37-47f7-abff-5e1301d0a7ee
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42131000 Robinets et vannes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MELUN
Code postal: 77010
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture vannes motorisées
Description: Fourniture 12 vannes motorisées pour la chaufferie Montaigu
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42131000 Robinets et vannes
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VAUX-LE-PENIL
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Voir RC
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: marchés sécurisés
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Description de la garantie financière: Voir RC
Date limite de réception des offres: 15/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir RC
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CALORIA (77)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CALORIA (77)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de MELUN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CALORIA (77)
Numéro d’enregistrement: 92844408200038
Adresse postale: 38 Boulevard de Maincy Centrale Thermique Zup de l'almo
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: +33 620400967
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de MELUN
Numéro d’enregistrement: 177 501 111 01177
Département: 92844408200038
Adresse postale: 2 avenue du Général-Leclerc 2 avenue du Général-Leclerc
Ville: MELUN
Code postal: 77010
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: 92844408200038
Téléphone: +33 164798000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: aa92cea4-e15a-4ee9-a80d-55f0f23fe0d2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 27/03/2026 15:39:22 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 219671-2026
Numéro de publication au JO S: 63/2026
Date de publication: 31/03/2026
