Centrale des marchés
Fourniture de dispositifs médicaux en chirurgie vasculaire Fourniture de Dispositifs médicaux en chirurgie vasculaire adresse : 4 Rue Roger AiniCS 97 223 url : http://www.ch-lisieux.fr designation : Centre Hospitalier Robert Bisson contact : Natha...
Centre Hospitalier Robert Bisson 14107Lisieux n.flament@ch-lisieux.fr 02 31 61 30 62
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Fourniture de dispositifs médicaux en chirurgie vasculaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1649532

Date de clôture estimée : 05/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/08/15)
299764-2015
BOAMP (21/08/15)
15-129637
Département(s) de publication : 14
Annonce No 15-129637 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Centre Hospitalier Robert Bisson, 4 Rue Roger Aini CS 97 223, Contact : nathalie Flament, à l'attention de M. le directeur, F-14107 Lisieux Cedex. Tél. (+33) 2 31 61 30 96. E-mail : n.flament@ch-lisieux.fr. Fax (+33) 2 31 61 30 62.
Code d'identification national : 26140091500011.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-lisieux.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achat-hopital.com.
Accès électronique à l'information (URL) : https://www.achat-hopital.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achat-hopital.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Centre hospitalier Robert Bisson, 4 rue Roger Aini CS 97223, Contact : pharmacie Centrale, à l'attention de véronique NOYER, F-14107 Lisieux Cedex. Tél. (+33) 2 31 61 31 30 40. E-mail : v.noyer@ch-lisieux.fr.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Centre Hospitalier Robert Bisson, 4 rue Roger Aini CS 97223, Contact : cellule marché, à l'attention de sylvie LEROY, F-14107 Lisieux Cedex. Tél. (+33) 2 31 61 31 32. E-mail : s.leroy@ch-lisieux.fr. Fax (+33) 2 31 61 30 62.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Centre Hospitalier Robert Bisson, 4 rue Roger Aini CS 97223, F-14107 Lisieux Cedex. Adresse internet : https://www.achat-hopital.com.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : Etablissement public de santé.
I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de dispositifs médicaux en chirurgie vasculaire.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 1 Boulevard Jeanne d'arc, 14100 Lisieux.
 
 
Code NUTS FR251.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec un seul opérateur.
 
 
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :13.
 
 
Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Cet accord-cadre au sens du droit communautaire correspond à un marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics français.

 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de Dispositifs médicaux en chirurgie vasculaire.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
33184200.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
Valeur estimée hors TVA : 450 000 euros.
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
 
 
Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 25 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèses vasculaires polyester tricoté droites ou bifurquées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
2
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèses périphériques polyester + ptfe non annelées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
2
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèse ptfe carbone + cuff pour hémodialyse (fav)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
2
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Guides petits vaisseaux 0.014 à 0.018"
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
130
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Guides hydrophiles flexibles droit ou angulé 0.018 toutes longueurs
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
5
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Guides hydrophiles flexibles droit ou angulé 0.035 toutes longueurs
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
120
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Guides rigides type droit ou angulé 0.035" toutes longueurs
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
80
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie nylon semi compliant tous diamètres toutes longueurs pour guides de 0.035"
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie non compliant tous diamètres grandes longueurs pour guide de 0.035"
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
70
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie petits vaisseaux diamètre 2 à 4 mm pour guide 0.018"
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
50
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie petits vaisseaux grandes longueurs pour guide 0.014" pour franchissement
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
30
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie petits vaisseaux grandes longueurs pour guide 0.018"
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
30
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie haute pression 20 atm
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
3
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie actif toutes tailles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Stent vasculaire en nitinol auto expansible avec marqueurs diamètre 5 à 8 mm
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
100
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 16 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Stent vasculaire en nitinol auto expansible avec marqueurs tantale diamètre 4 mm
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 17 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Stent vasculaire chrome cobalt coaxial prémonte tous diamètre toutes longueurs
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 18 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Stent vasculaire acier couvert ptfe prémonté
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 19 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Stent vasculaire nitinol enduit de ptfe autoexpansible
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
2
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 20 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter guide périphérique 6 et 8 F toutes courbures pour thromboaspiration
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 21 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter de fogarty pour embolectomie artérielle 2 à 6f toutes longueurs sur guide
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 22 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter de fogarty pour embolectomie artérielle 2 à 6f toutes longueur sans guide
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 23 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter de fogarty graft pour embolectomie sur prothèses 5 à 8f toutes longueurs
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 24 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Shunt carotidien double ballonnet
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 25 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Système d'inflation de balonnet avec manomètre et robinet
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
120
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 26 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Kit introducteur à valve 4 à 10f long 11 cm avec ou sans guide j
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
80
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 27 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Kit introducteur 4 à 7f 45 à 90 cm droit et angulé
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
120
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 28 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Dévalvuleur de chevallier
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 29 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Patch vasculaire pour sutures type pledgets
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 30 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter de diagnostic sélectifs toutes courbures 4 et 5f en 65 cm
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
130
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 31 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter de diagnostic sélectifs toutes courbures 4 et 5 f en 100cm
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
50
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 32 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter de diagnostic sélectif toutes courbures 4 et 5 f 125 cm pour artères rénales
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
15
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 33 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lacs vasculaires tissus 6 mm toutes références
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
100
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 34 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lacs vasculaires silicone 40 cm toutes références
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
50
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 35 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Clips vasculaires toutes tailles pour pinces réutilisables
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 36 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Bouchon système de compression
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
40
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 37 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Bouchon ballon hémostatique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 38 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Kit de ponction rétrograde 2.5f
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 39 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Sonde de franchissement graduée toutes longueurs compatible avec guide 0.035"
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le délai global de paiement des prestations est fixé à 50 jours.
Règlement par Le règlement s'effectue par mandat administratif.
Le Comptable assignataire est :
M. le Trésorier Principal - rue au Char - 14100 LISIEUX - tél. 02 31 62 05 62 .
Modalités de financement des prestations : Le financement est assuré sur les fonds propres du Centre Hospitalier Robert Bisson..
Les prestations sont traitées à prix unitaires.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante : groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante : groupement solidaire.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les listes des principales fournitures ou des principaux services au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les attestations du destinataire prouvant les livraisons et les prestations de services ou à défaut déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. delai d'éxecution. Pondération : 20.
     2. prix. Pondération : 30.
     3. valeur technique. Pondération : 50.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
AO2015-043.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
5 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 août 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Caen, 3, Rue Arthur Le Duc, F-14000 Caen. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Fax (+33) 2 31 52 42 17.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal administratif de Caen, 3, Rue Arthur Le Duc, F-14000 Caen. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Fax (+33) 2 31 52 42 17.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
21 août 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Centre Hospitalier Robert Bisson, 4 Rue Roger Aini CS 97 223, Contact : nathalie Flament, à l'attention de M. le directeur, F-14107 Lisieux Cedex. Tél. (+33) 2 31 61 30 96. E-mail : n.flament@ch-lisieux.fr. Fax (+33) 2 31 61 30 62.
Code d'identification national : 26140091500011.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-lisieux.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achat-hopital.com.
Accès électronique à l'information (URL) : https://www.achat-hopital.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achat-hopital.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Centre hospitalier Robert Bisson, 4 rue Roger Aini CS 97223, Contact : pharmacie Centrale, à l'attention de véronique NOYER, F-14107 Lisieux Cedex. Tél. (+33) 2 31 61 31 30 40. E-mail : v.noyer@ch-lisieux.fr.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Centre Hospitalier Robert Bisson, 4 rue Roger Aini CS 97223, Contact : cellule marché, à l'attention de sylvie LEROY, F-14107 Lisieux Cedex. Tél. (+33) 2 31 61 31 32. E-mail : s.leroy@ch-lisieux.fr. Fax (+33) 2 31 61 30 62.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Centre Hospitalier Robert Bisson, 4 rue Roger Aini CS 97223, F-14107 Lisieux Cedex. Adresse internet : https://www.achat-hopital.com.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : Etablissement public de santé.
I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de dispositifs médicaux en chirurgie vasculaire.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 1 Boulevard Jeanne d'arc, 14100 Lisieux.
 
 
Code NUTS FR251.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec un seul opérateur.
 
 
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :13.
 
 
Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Cet accord-cadre au sens du droit communautaire correspond à un marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics français.

 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de Dispositifs médicaux en chirurgie vasculaire.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
33184200.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
Valeur estimée hors TVA : 450 000 euros.
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
 
 
Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 25 (à compter de la date d'attribution du marché).

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèses vasculaires polyester tricoté droites ou bifurquées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
2
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèses périphériques polyester + ptfe non annelées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
2
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèse ptfe carbone + cuff pour hémodialyse (fav)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
2
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Guides petits vaisseaux 0.014 à 0.018"
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
130
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Guides hydrophiles flexibles droit ou angulé 0.018 toutes longueurs
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
5
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Guides hydrophiles flexibles droit ou angulé 0.035 toutes longueurs
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
120
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Guides rigides type droit ou angulé 0.035" toutes longueurs
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
80
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie nylon semi compliant tous diamètres toutes longueurs pour guides de 0.035"
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie non compliant tous diamètres grandes longueurs pour guide de 0.035"
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
70
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie petits vaisseaux diamètre 2 à 4 mm pour guide 0.018"
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
50
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie petits vaisseaux grandes longueurs pour guide 0.014" pour franchissement
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
30
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie petits vaisseaux grandes longueurs pour guide 0.018"
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
30
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie haute pression 20 atm
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
3
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ballon d'angioplastie actif toutes tailles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Stent vasculaire en nitinol auto expansible avec marqueurs diamètre 5 à 8 mm
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
100
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 16 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Stent vasculaire en nitinol auto expansible avec marqueurs tantale diamètre 4 mm
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 17 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Stent vasculaire chrome cobalt coaxial prémonte tous diamètre toutes longueurs
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 18 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Stent vasculaire acier couvert ptfe prémonté
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 19 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Stent vasculaire nitinol enduit de ptfe autoexpansible
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
2
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 20 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter guide périphérique 6 et 8 F toutes courbures pour thromboaspiration
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 21 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter de fogarty pour embolectomie artérielle 2 à 6f toutes longueurs sur guide
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 22 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter de fogarty pour embolectomie artérielle 2 à 6f toutes longueur sans guide
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 23 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter de fogarty graft pour embolectomie sur prothèses 5 à 8f toutes longueurs
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 24 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Shunt carotidien double ballonnet
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 25 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Système d'inflation de balonnet avec manomètre et robinet
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
120
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 26 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Kit introducteur à valve 4 à 10f long 11 cm avec ou sans guide j
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
80
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 27 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Kit introducteur 4 à 7f 45 à 90 cm droit et angulé
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
120
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 28 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Dévalvuleur de chevallier
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 29 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Patch vasculaire pour sutures type pledgets
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 30 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter de diagnostic sélectifs toutes courbures 4 et 5f en 65 cm
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
130
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 31 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter de diagnostic sélectifs toutes courbures 4 et 5 f en 100cm
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
50
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 32 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cathéter de diagnostic sélectif toutes courbures 4 et 5 f 125 cm pour artères rénales
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
15
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 33 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lacs vasculaires tissus 6 mm toutes références
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
100
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 34 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lacs vasculaires silicone 40 cm toutes références
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
50
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 35 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Clips vasculaires toutes tailles pour pinces réutilisables
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 36 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Bouchon système de compression
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
40
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 37 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Bouchon ballon hémostatique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 38 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Kit de ponction rétrograde 2.5f
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 39 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Sonde de franchissement graduée toutes longueurs compatible avec guide 0.035"
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33184200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le délai global de paiement des prestations est fixé à 50 jours.
Règlement par Le règlement s'effectue par mandat administratif.
Le Comptable assignataire est :
M. le Trésorier Principal - rue au Char - 14100 LISIEUX - tél. 02 31 62 05 62 .
Modalités de financement des prestations : Le financement est assuré sur les fonds propres du Centre Hospitalier Robert Bisson..
Les prestations sont traitées à prix unitaires.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante : groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante : groupement solidaire.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les listes des principales fournitures ou des principaux services au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les attestations du destinataire prouvant les livraisons et les prestations de services ou à défaut déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. delai d'éxecution. Pondération : 20.
     2. prix. Pondération : 30.
     3. valeur technique. Pondération : 50.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
AO2015-043.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
5 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 août 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Caen, 3, Rue Arthur Le Duc, F-14000 Caen. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Fax (+33) 2 31 52 42 17.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal administratif de Caen, 3, Rue Arthur Le Duc, F-14000 Caen. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Fax (+33) 2 31 52 42 17.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
21 août 2015.
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