Centrale des marchés
nettoyage des vitres dans le patrimoine de la ville de Limoges et de la communauté d'agglomération Limoges Métropole 87 nettoyage des vitres dans le patrimoine de la ville de Limoges et de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole ville : Limoges lieu : service de la Commande Publique 6-8 rue Pierre Br...
Ville de Limoges 87000Limoges 0555038660
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Nettoyage des vitres dans le patrimoine de la ville de Limoges et de la communauté d'agglomération Limoges Métropole

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 551029

Date de clôture estimée : 29/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/04/13)
114938-2013
BOAMP (09/04/13)
13-60499

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Limoges, service de la Commande Publique 6-8 rue Pierre Brossolette, à l'attention de nathalie Périssat, F-87000 Limoges. Fax : (+33) 5 55 03 86 60.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-limousin.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit communauté d'agglomération Limoges Métropole, service de la Commande Publique 6-8 rue Pierre Brossolette, F-87000 Limoges
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
nettoyage des vitres dans le patrimoine de la ville de Limoges et de la communauté d'agglomération Limoges Métropole.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
nettoyage des vitres dans le patrimoine de la ville de Limoges et de la communauté d'agglomération Limoges Métropole.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Marchés à bons de commande :
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en 6 lots suivants :
Lot 01 : Propriétés communales et communautaires diverses
Lot 02 : ESTER Technopole
Lot 03 : Bibliothèque Francophone Multimédia
Lot 04 : Patrimoine scolaire
Lot 05 : Conservatoire de Limoges et Opéra Théâtre
Lot 06 : Musée de la Résistance - musée des Beaux-Arts.
Chacun des marchés est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification, avec possibilité d'être reconduit 3 fois par période successive d'1 an.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de la Ville de Limoges et de la communauté d'agglomération Limoges Métropole et seront rémunérées selon les prescriptions du CCAP et en application :
- du décret n° 2012-1246 du 07 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;
- des articles 86 à 111 du Code des marchés publics
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, avec un compte commun obligatoire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler ces deux qualités.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats peuvent utiliser les formulaires de type Dc1 (lettre de candidature, engagement sur l'honneur et travail dissimulé), Dc2 (déclaration du candidat), et Noti2 (document prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales), pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr. Ils contiendront les éléments ci-dessous.
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ;
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - chiffres d'affaires (H.T.) Des 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- certificats de qualification ou équivalents ;
- moyens matériels et humains, certificats de capacités en rapport avec l'objet du marché émanant de personnes publiques ou privées prouvant la bonne réalisation des prestations, fiches techniques des produits utilisés ;
- les bons de passage des visites obligatoires (datés et signés) (modèles joint au Dce).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
VF 2013 001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 mai 2013, à 12:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
13 juin 2013, à 14:30.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires .

La Ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation :
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com, qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. De l'aide en ligne : 08 25 00 13 26)
Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Ville de Limoges, Direction Architecture et Bâtiments, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex, fax : 05 55 45 64 45 tous les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h.
Modalités de remise des plis :
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du Code des Marchés Publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, sous pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ", dans les délais impartis pour la remise des offres.
Recours :
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Limoges,
1 cours Vergniaud,
87000 Limoges,
Tél. : 0555339155
Fax : 0555339160
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Ville de Limoges
Service de la Commande Publique,
6-8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges,
Tél. : 05 55 45 93 00
Fax : 05 55 03 86 60,
Courriel : delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr
Renseignement(S) administratif(s) pour l'ensemble des lots :
Ville de Limoges
Direction Architecture et Bâtiments
Place Léon Betoulle
87031 LIMOGES Cedex 1
Jean-Philippe PARVAUD
Tél : 05-55-45-64-96
Fax : 05-55-45-64-45
Renseignement(S) technique(s)
▪ pour les lots 1 et 4:
Direction Architecture et Bâtiments - ateliers Bâtiments
50, avenue du Général Leclerc
87100 LIMOGES
Denis CERTOUX
Tél : 05-55-04-47-31
Fax : 05-55-04-47-65
▪ pour les lots 2, 3, 5 et 6:
Direction Architecture et Bâtiments
Place Léon Betoulle
87031 LIMOGES Cedex 1
Aurélie MUJICA
Tél : 05-55-45-98-86
Fax : 05-55-45-64-45
Visites obligatoires
- lOT 1
Hôtel de Ville
Centre Culturel Jean Moulin
Club 3ème âge Victor Thuillat
Espace administratif Limoges Métropole
Salle Blanqui 1, 2 et 3
Un bon de visite (ou bon de passage) répertoriant chaque site sera signé par les deux parties.
- LOT 2
Le site concerné dans son ensemble
- lOT 3
Le site concerné dans son ensemble
- lOT 4
Groupes scolaires :
- gS Jules Ferry ;
- gS Gérard Philipe ;
- gS Descartes ;
- gS Montmailler ;
- gS Aigueperse.
Maternelles :
- chabot ;
- carnot.
Restaurants scolaires :
- beaune les Mines ;
- clos Augier ;
- vigenal.
Un bon de visite (ou bon de passage) répertoriant chaque site sera signé par les deux parties.
- LOT 5
Le site concerné dans son ensemble
- lOT 6
Le site concerné dans son ensemble
Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite sur site pour remettre une offre.
Il sera établi une fiche de visite d'inspection commune valant plan de prévention. Un exemplaire sera remis au candidat.
Toute visite en dehors du respect de cette procédure exposera le candidat à l'intégralité de sa responsabilité et dégagera la collectivité de ses obligations au regard du décret du 20 février 1992.
Pour les autres sites, les candidats qui le souhaitent peuvent visiter les sites avant de remettre leur offre.
Dans tous les cas, ils doivent pour cela suivre les prescriptions ci-après.
La visite devra être organisée par la prise d'un rendez-vous avec le technicien responsable de l'opération soit au 05.55.04.47.31 pour les lots 1 et 4 (Denis Certoux) soit au 05-55-45-98-86 pour les lots 2, 3, 5 et 6 (Aurélie Mujica).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 avril 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00