Centrale des marchés
Fourniture d'articles d'habillement II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture d'articles d'habillement. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fo...
Ville de Limoges 87000Limoges 05 55 03 86 60
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Fourniture d'articles d'habillement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441261

Date de clôture estimée : 06/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/03/15)
94215-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Ville de Limoges
Limoges
Nathalie Périssat
87000
FRANCE
+33 555038660
Service de la commande publique, 8 rue Pierre Brossolette

Adresse(s) internet:

http://www.achats-limousin.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'articles d'habillement.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation concerne la " Fourniture d'articles d'habillement pour la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le Centre Communal d'action Sociale, la Caisse des Ecoles et les communes de Aureil, Boisseuil, Isle, Le Palais-Sur-Vienne, Le Vigen, Rilhac-Rancon, Saint-Gence, Saint-Just le Martel, Verneuil-Sur-Vienne et Veyrac ".
Ces marchés font l'objet d'une Convention Constitutive de Groupement de Commandes entre la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Limoges, la Caisse des Ecoles de la Ville de Limoges et les communes de Aureil, Boisseuil, Isle, Le Palais-Sur-Vienne, Le Vigen, Rilhac-Rancon, Saint-Gence, Saint-Just le Martel, Verneuil-Sur-Vienne et Veyrac, dont le coordonnateur est la Ville de Limoges.
Chacune de ces entités sera responsable de l'exécution des marchés pour la part qui la concerne.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
il s'agit de marchés à bon de commande sans montant minimum, ni montant maximum.
Ces conditions seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction
les bons de commande seront notifiés par chaque membre du groupement de commande au fur et à mesure de l'émergence de leurs propres besoins.
les prestations sont réparties en 33 lots.chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification, le 1er septembre 2015.
les marchés pourront faire l'objet de trois reconductions par périodes successives d'un an, la durée totale des marchés ne pouvant excéder quatre ans.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Survêtements, shorts, kimonos.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 1:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points (sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- les délais de livraison urgente, sur 10 points (sur 40 points) 40 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers:
- la qualité des coutures, sur 10 points
- la solidité du système de fermeture éclair, sur 10 points.
Seuls les survêtements seront pris en compte pour l'attribution des points relatifs à ce critère (sur 20 points) 20 %.

1) Description succincte
Sandales de piscine.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 2:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 35 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 30 points) 30 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers:
- le confort de la sandale, sur 20 points.
- la souplesse du dessus de la sandale (lanière), sur 10 points (sur 30 points) 30 %.

1) Description succincte
Maillots de bain.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 3:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points (sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- les délais de livraison urgente, sur 10 points (sur 40 points) 40 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers:
- le confort du modèle homme proposé, sur 10 points,
- le confort et la liberté de mouvement (position des bretelles) du modèle femme proposé, sur 10 points.(sur 20 points) 20 %.

1) Description succincte
Peignoirs de bain.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 4:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 35 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 35 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points ( sur 40 points) 40 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers:
- la densité de la matière proposée pour le modèle homme, sur 10 points,
- la densité de la matière proposée pour le modèle femme, sur 10 points. (sur 20 points) 20 %.

1) Description succincte
Equipement contre le froid.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 5:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 35 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 35 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 40 points ) 40 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques et notamment à travers la densité de la matière proposée,
(sur 20 points) 20 %.

1) Description succincte
Pull-Overs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 6:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- les délais de livraison urgente, sur 10 points (sur 40 points) 40 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers:
- la qualité du tissu, sur 10 points,
- la qualité des coutures, sur 5 points,
- la qualité de la finition du col, sur 5 points. (sur 20 points) 20 %
Dans un premier temps, chaque article présenté en échantillon sera analysé sur la base des sous critères, enumérés dans le règlement de consultation.

1) Description succincte
Chaussures de ville homme.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 7:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- les délais de livraison urgente, sur 10 points (sur 40 points) 40 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques, à travers:
- le confort des chaussures, sur 10 points,
- la qualité des coutures, sur 5 points,
- la qualité de la finition des articles, sur 5 points,(sur 20 points) 20 %
Dans un premier temps, chaque article présenté en échantillon sera analysé sur la base des sous critères, enumérés dans le règlement de consultation.

1) Description succincte
Chaussures de ville sécurité homme.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 8:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points(sur 30 points) 30 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers:
- la qualité de la coque (au niveau du coup de pied): elle doit être la moins blessante possible, sur 10 points,
- le confort des chaussures, sur 5 points,
- la qualité des finitions des chaussures, sur 10 points.
- le poids des chaussures basses, sur 5 points.(sur 30 points) 30 %
Chaque échantillon présenté sera analysé. La note finale correspondant au critère qualité sera calculée en faisant la moyenne des notes obtenues par chaque échantillon pour les sous-critères annoncés.
Suite à l'analyse des offres au regard des critères sus mentionnés, un classement sera effectué. Les 3 candidats les mieux classés seront retenus pour procéder à un essai de leurs articles pendant 15 jours. Après réception du courrier les informant de leur participation à ces essais, ils devront alors fournir à titre gracieux un modèle en pointure 42 et un modèle en pointure 44, pour chacun des deux modèles de chaussures basses présentés.
Après la réalisation de ces essais, un nouveau classement sera effectué (Cf article 5 du règlement de la consultation lot 8).

1) Description succincte
Chaussures entretien femme.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 9:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 20 points,
- les délais de livraison urgente, sur 10 points (sur 30 points) 30 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques, à travers:
- la qualité de l'aération de la chaussure d'entretien, sur 10 points,
- le confort, sur 10 points,
- la qualité des coutures, sur 5 points.
- la qualité de la finition, sur 5 points.(sur 30 points) 30 %
Dans un premier temps, chaque article présenté en échantillon sera analysé sur la base des sous critères, enumérés dans le règlement de consultation.

1) Description succincte
Chaussures entretien de sécurité femme.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 10:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 30 points) 30 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques, à travers:
- la qualité de l'aération de la chaussure, sur 10 points,
- le confort, sur 10 points,
- la qualité des coutures, sur 5 points.
- la qualité de la finition, sur 5 points.(sur 30 points) 30 %
Dans un premier temps, chaque article présenté en échantillon sera analysé sur la base des sous critères, enumérés dans le règlement de consultation.
Suite à l'analyse des offres au regard des critères sus mentionnés, un classement sera effectué. Les 3 candidats les mieux classés seront retenus pour procéder à un essai portant uniquement sur les chaussures d'entretien de sécurité, pendant 15 jours. Après réception du courrier les informant de leur participation à ces essais, ils devront alors fournir à titre gracieux:
-un modèle en pointure 37 de chaussures d'entretien de sécurité
-un modèle en pointure 38 de chaussure d'entretien de sécurité.
Après la réalisation de ces essais, un nouveau classement sera effectué. (Cf article 5 du règement de la consultation lot 10).

1) Description succincte
Chaussures personnel de laboratoire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 11:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 45 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 5 points,(sur 50 points) 50 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 45 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 50 points) 50 %.

1) Description succincte
Chaussures de sport.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 12:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 50 points) 50 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,
- les délais de livraison urgente, sur 10 points (sur 50 points) 50 %.

1) Description succincte
Chaussures de sécurité.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points, (sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 30 points) 30 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers:
- la qualité de l'embout et de la semelle pour le confort de la chaussure, sur 10 points,
- la résistance à l'eau, sur 10 points,
- la légèreté, sur 5 points,
- la respirabilité de la chaussure à travers le type de cuir et les caractéristiques de la doublure, sur 5 points. (sur 30 points) 30 %
Dans un premier temps, chaque article présenté en échantillon sera analysé sur la base des sous critères enumérés dans le règlement de consultation.
Suite à l'analyse des offres au regard des critères sus mentionnés, un classement sera effectué. Les 3 candidats les mieux classés seront retenus pour procéder à un essai portant uniquement sur les chaussures basses et hautes de catégorie S3, pendant 15 jours.
Après la réalisation de ces essais, un nouveau classement sera effectué (cf article 5 du règlement de consultation lot 13).

1) Description succincte
Tennis de sécurité.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 14:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 30 points) 30 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers:
- le confort, sur 15 points,
- la qualité de la respirabilité à travers la matière utilisée pour la confection des chaussures, les caractéristiques de la doublure et la qualité de la semelle première de propreté, sur 15 points,(sur 30 points) 30 %
Dans un premier temps, chaque article présenté en échantillon sera analysé sur la base des sous critères énumérés dans le règlement de consultation.

1) Description succincte
Bottes de sécurité.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 15:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 50 points) 50 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 30 points) 30 %
3-Valeur technique des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers:
- le poids des bottes (en pointure 42), sur 10 points,
- le confort du pied, sur 10 points.(sur 20 points) 20 %.

1) Description succincte
Cuissardes de sécurité.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 16:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 50 points) 50 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,
- les délais de livraison urgente, sur 10 points (sur 50 points) 50 %.

1) Description succincte
Chemises civiles.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 17:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- les délais de livraison urgente, sur 10 points (sur 40 points) 40 %
3-Qualité de la finition des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers:
- la qualité des coutures, sur 10 points,
- la qualité des boutonnières, sur 10 points.(sur 20 points) 20 %.

1) Description succincte
Casquette été.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 18:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 35 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 45 points) 45 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 35 points,
- les délais de livraison urgente, sur 10 points (sur 45 points) 45 %
3 - Qualité de la finition des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers:
- La qualité des coutures, sur 5 points
- La qualité du réglage, sur 5 points (sur 10 points) 10 %.

1) Description succincte
Blouses, tuniques, pantalons, tabliers homme-femme.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 19:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 50 points) 50 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 30 points) 30 %
3-Qualité de la finition des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers:
- la qualité des coutures, sur 10 points,
- la qualité des boutonnières, sur 10 points.(sur 20 points) 20 %
Dans un premier temps, chaque article présenté en échantillon sera analysé sur la base des sous critères énumérés dans le règlement de consultation.

1) Description succincte
Vêtements d'image femme.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 20:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 50 points) 50 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points(sur 30 points) 30 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons, des fiches techniques et des fiches d'entretien, à travers:
- la qualité des coutures, sur 5 points,
- la qualité des boutonnières, sur 5 points,
- la qualité du tissu à travers sa résistance au froissage et sa facilité d'entretien, sur 10 points.(sur 20 points) 20 %.

1) Description succincte
Vêtements personnel de réception.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 21:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 40 points) 40 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 30 points) 30 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques, à travers:
- la qualité des coutures, sur 10 points,
- la qualité des boutonnières, sur 10 points,
- la qualité du tissu, sur 10 points,(sur 30 points) 30 %.

1) Description succincte
Vêtements d'image homme.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 22:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 20 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 30 points) 30 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 30 points) 30 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons, des fiches techniques et du nuancier, à travers:
- la qualité des coutures, sur 10 points,
- la qualité des boutonnières, sur 10 points,
- la qualité de la coupe, sur 10 points,
- la qualité des tissus proposés pour les coloris noir, marine et le gris anthracite, sur 10 points.(sur 40 points) 40 %
Pour les deux premiers sous critères, chaque échantillon présenté sera analysé en corrélation avec les fiches techniques et le nuancier. La note correspondant à chacun de ces 4 sous critères sera calculée en faisant la moyenne des notes obtenues par chaque échantillon.

1) Description succincte
Tee-Shirts, sweat-shirts, polos.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 23:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 15 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 5 points,(sur 20 points) 20 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 15 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 20 point) 20 %
3-Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques, à travers:
- la qualité des coutures, sur 15 points,
- la qualité de la coupe, sur 15 points,
- le grammage, sur 20 points,
- le nombre de coloris supplémentaires proposés pour les Tee-shirts manches courtes et manches longues, sur 4 points,
- le nombre de coloris supplémentaires proposés pour les polos manches courtes et manches longues, sur 2 points,
- le nombre de coloris supplémentaires proposés pour les Sweat-shirts, sur 4 points,(sur 60 points) 60 %
Dans un premier temps, chaque article présenté en échantillon sera analysé sur la base des sous critères énumérés dans le règlement de consultation.

1) Description succincte
Parkas.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 24:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 50 points) 50 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 30 points) 30 %
3-Qualité des finitions des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers:
- la qualité des coutures, sur 10 points,
- la qualité des fermetures éclairs, sur 5 points,
- la qualité des pressions, sur 5 points.(sur 20 points) 20 %
Dans un premier temps, chaque article présenté en échantillon sera analysé sur la base des sous critères énumérés dans le règlement de consultation.

1) Description succincte
Parkas haute visibilité.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 25:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 50 points) 50 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,
- les délais de livraison urgente, sur 10 points(sur 35 points) 35 %
3-Valeur technique, appréciée sur la base des fiches techniques, des fiches d'entretien et de l'échantillon à travers:
- la résistance au lavage de la parka, sur 5 points,
- la résistance au lavage des bandes réfléchissantes, sur 5 points,
- la qualité de la texture de la doublure, sur 5 points.(sur 15 points) 15 %.

1) Description succincte
Vêtements de travail haute visibilité.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 26:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 20 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 30 points) 30 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 15 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 20 points) 20 %
3-Valeur technique, appréciée sur la base des fiches techniques, des fiches d'entretien et des échantillons à travers:
- le nombre de lavage maximum avant que le vêtement ne perde ses fonctions (haute-visibilité ou multirisque), sur 15 points,
- la qualité du tissu, sur 15 points,
- la qualité des coutures, sur 15 points,
- le nombre de poches, sur 5 points (sur 50 points) 50 %
Dans un premier temps, chaque article présenté en échantillon sera analysé sur la base des sous critères énumérés dans le règlement de consultation.

1) Description succincte
Vêtements de travail en croisé coton.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 27:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 20 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 30 ppoints) 30 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 10 points,
- les délais de livraison urgente, sur 10 points (sur 20 points) 20 %
3-Valeur technique, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons à travers:
- la qualité du tissu, sur 15 points,
- la qualité des fermetures, sur 15 points,
- la qualité des coutures, sur 15 points,
- le nombre de poches, sur 5 points.(sur 50 points) 50 %.

1) Description succincte
Vêtements de travail en tergal.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 28:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 20 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 30 points) 30 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 10 points,
- les délais de livraison urgente, sur 10 points(sur 20 points) 20 %
3-Valeur technique, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons à travers:
- la qualité du tissu, sur 15 points,
- la qualité des fermetures, sur 15 points,
- la qualité des coutures, sur 15 points,
- le nombre de poches, sur 5 points.(sur 50 points) 50 %
Dans un premier temps, chaque article présenté en échantillon sera analysé sur la base des sous critères énumérés dans le règlement de consultation.

1) Description succincte
Vêtements de travail multirisques.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 29:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 20 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 30 points) 30 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 15 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 20 points) 20 %
3-Valeur technique, appréciée sur la base des fiches techniques, des fiches d'entretien et des échantillons à travers:
- le nombre de lavage maximum avant que le vêtement ne perde ses fonctions (haute-visibilité ou multirisque), sur 15 points,
- la qualité du tissu, sur 15 points,
- la qualité des coutures, sur 15 points,
- le nombre de poches, sur 5 points (sur 50 points) 50 %
Dans un premier temps, chaque article présenté en échantillon sera analysé sur la base de ces sous critères, obtenant chacun une note sur 50 points.
Dans un premier temps, chaque article présenté en échantillon sera analysé sur la base des sous critères énumérés dans le règlement de consultation.

1) Description succincte
Tenues de pluie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 30:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 60 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 70 points) 70 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 30 points ) 30 %.

1) Description succincte
Uniformes et accessoires pour le personnel de surveillance.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 31:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 50 points) 50 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 35 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 40 points) 40 %
3-Valeur technique, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons à travers:
- la qualité du tissu, sur 5 points,
- la qualité des boutonnières, sur 5 points.(sur 10 points) 10 %.

1) Description succincte
Uniformes et accessoires de police municipale.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 32:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 50 point) 50 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 35 points,
- les délais de livraison urgente, sur 5 points (sur 40 points) 40 %
3-Valeur technique, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons à travers:
- la qualité du tissu, sur 5 points,
- la qualité des boutonnières, sur 5 points.(sur 10 points) 10 %.

1) Description succincte
Equipements " agro-alimentaire ".
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement
18300000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Pour le lot 33:
1-Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,
- le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points,(sur 50 points) 50 %
2-Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:
- les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,
- les délais de livraison urgente, sur 10 points (sur 50 points) 50 %.

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations seront financées sur les budgets de chaque membre de la Convention Constitutive de Groupement de Commande, en fonction des commandes émises par chacun à hauteur de leurs propres besoins.
Les prestations seront rémunérées selon les prescriptions du C.C.A.P. Et en application du décret nº 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et des articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
en cas de non respect du délai global de paiement, et en application du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro s'ajoutera au montant des intérêts moratoires.
les factures seront payées par les soins du Trésorier compétent en fonction du Pouvoir adjudicateur ayant émis les bons de commandes, sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le Pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint sans mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Il est donc interdit de cumuler les deux qualités.

III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
-Lettre de candidature;
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (à communiquer le cas échéant en sus du Dc1);
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2);
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
-Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
VF 2015 090
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6.5.2015 - 12:30
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Date: 4.6.2015 - 14:00
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Echantillons à fournir:
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons pour chacun des lots (sauf lots 11, 12, 16, 30 et 33) voir article 4 du règlement de consultation.
Les échantillons devront être déposés à l'adresse suivante avant la date limite de dépôt des offres de 8:30 à 17:00:
Ville de limoges
Service de la Commande Publique
6 - 8 rue Pierre Brossolette
87000 Limoges
Avant 8:30 et après 17:00 et les samedis, les candidats devront s'adresser à la loge de l'hôtel de Ville de Limoges, Place Léon Betoulle.
Les candidats ont la possibilité de déposer les échantillons demandés concernant les lots pour lesquels ils présentent une offre:
- en même temps que le dépôt de leur dossier comprenant les pièces de leur candidature et les pièces de leur(s) offre(s);
-après le dépôt de leur dossier, dans le respect de la date limite de réception des offres;
L' attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée.
Pour chaque lot concerné, en cas d'absence des échantillons ou même d'un seul des échantillons demandés, l'offre du candidat sera considérée comme incomplète et donc rejetée.
La Ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
https://www.achats-limousin.com

Les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP, du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification.
Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, 8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges Fax: +33 555038660 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Modalités de remise des plis:
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du Code des Marchés Publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, sous pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ", dans les délais impartis pour la remise des offres.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande au plus tard 10 jours francs avant la date limite de réception des offres.
Renseignement(S) administratif(s):
Ville de limoges
Service de la commande publique
6-8 rue Pierre Brossolette
87000 Limoges
M. François Arsouze
Fax: +33 555038660
Renseignement(S) technique(s):
Ville de limoges
Direction des Ressources Humaines
9 place Léon Betoulle
87031 limoges cedex
Mme Sabine Freylone
Fax: +33 555459861
Recours:
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal Administratif de Limoges,
1 cours Vergniaud,
87000 Limoges,
Tél. +33 555339155,
Télécopieur: +33 555339160
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Ville de Limoges
Service de la Commande Publique,
8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges,
Tél. +33 555459300, télécopieur: +33 555038660,
delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
13.3.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00