Centrale des marchés
F-Limoges: Jeux II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de matériels sportifs, de matériels d'activités manuelle, de jeux, de jouets et de matériels d'apprent...
Ville de Limoges 87000Limoges
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F-Limoges: Jeux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74501

Date de clôture estimée : 21/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107716-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Limoges
FRANCE
Ville de Limoges
Nathalie Périssat
service de la commande publique, 6-8 rue Pierre Brossolette
87000

Adresse(s) internet:

https://www.achats-limousin.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
87000
Limoges
Caisse des Ecoles de la Ville de Limoges
FRANCE
6-8 rue Pierre Brossolette
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériels sportifs, de matériels d'activités manuelle, de jeux, de jouets et de matériels d'apprentissage.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente procédure fait l'objet d'une convention constitutive de groupement entre la Ville de Limoges, le centre communal d'action sociale et la Caisse des Ecoles.
La présente procédure ouverte est soumise aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum passés en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter de leur date de notification.
Les marchés seront reconductibles 3 fois par périodes successives de 1 an.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Jeux
37524000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Ce lot concerne notamment la fourniture d'articles correspondant aux catégories suivantes:
— matériel d'initiation sportive,
— balles et ballons pour toutes les disciplines,
— fournitures pour sports collectifs,
— cerceaux, rubans, cordes,
— accessoires d'aménagement: tapis, nattes, filets,
— matériel de marquage, de signalisation et de repérage,
— modules en mousse pour les maternelles,
— matériel roulant pour les maternelles: vélos, tricycles, trottinettes,
— matériel pour la pratique de la natation.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles et équipements de sport
37400000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce lot concerne notamment la fourniture d'articles correspondants aux catégories suivantes:
— peintures et accessoires (pinceaux divers, pochoirs, éponges, rouleaux, tabliers...),
— encres à dessiner, vernis, paillettes,
— perles, plumes gommettes, raphias, pierres et stickers adhésifs,
— stylos, crayons et feutres couleur, argent et or, pastels à l'huile,
— mosaïque, sable, feutrine, matériel de collage, objets en bois, en plastique, en carton, à décorer,
— papier pour activités manuelles: toutes sortes de papiers, murs à peindre, papier irisé, papier origami, crêpon,
— pâtes à modeler, terres,
— petites fournitures diverses.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures pour travaux artistiques
37820000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce lot concerne notamment la fourniture d'articles correspondant aux catégories suivantes:
— jeux d'imitation,
— jouets de motricité,
— jeux de sociétés.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Jeux
37524000

Jeux éducatifs
37524100

Jouets
37520000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce lot concerne notemment la fourniture d'articles correspondant aux catégories suivantes:
— déguisement,
— jeux de sociétés,
— jeux de cartes,
— jeux d'extérieur.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Jeux
37524000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce lot concerne notamment la fourniture d'articles correspondants aux catégories suivantes:
— jeux de manipulation, de logique et d'adresse,
— jeux et supports variés permettant l'aide à l'acquisition de la lecture, du langage, de l'écriture et des mathématiques.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Jeux éducatifs
37524100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de la Ville de Limoges,, du Centre communal d'action sociale de la Ville de Limoges, la Caisse des écoles de la ville de Limoges, à hauteur de leurs besoins respectifs et seront rémunérées selon les prescriptions du CCA. et en application:
— du décret nº 62-1587 du 29.12.1962 portant règlementation de la comptabilité publique,
— des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Le délai global de paiement est de 30 jours.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Il est donc interdit de cumuler les deux qualités.

III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
www.minefi.gouv.fr

Lettre de candidature (Dc1).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Pour le lot 1: diversité des références, appréciée sur la base du nombre total de références indiquées dans le bordereau de simulation - 50 points. Pondération 50
2. Prix des prestations, apprécié sur la base du montant total (HT). du prix avec rabais du bordereau de simulation - 25 points. Pondération 25
3. Délais de livraison et modalités du service après-vente, appréciés selon les deux sous critères ci-dessous: - délai de livraison apprécié sur la base du délai de livraison proposé par le candidat à l'acte d'engagement, sur 15 points - modalités du service après-vente, appréciées sur la base de la note méthodologique, sur 10 points - 25 points. Pondération 25
4. Pour les lots 2,3 et 4: prix des prestation, apprécié sur la base du montant total (HT). du prix avec rabais du bordereau de simulation - 50 points. Pondération 50
5. Diversité des références, appréciée sur la base du nombre total de références indiquées dans le bordereau de simulation - 25 points. Pondération 25
6. Délais de livraison et modalités du service après-vente, appréciés selon les deux sous critères ci-dessous: - délai de livraison apprécié sur la base du délai de livraison proposé par le candidat à l'acte d'engagement, sur 15 points - modalités du service après-vente, appréciées sur la base de la note méthodologique, sur 10 points - 25 points. Pondération 25
7. Pour le Lot 5: prix des prestations, apprécié sur la base du taux de rabais ou sur la base de la moyenne des taux de rabais proposés à l'acte d'engagement - 50 points. Pondération 50
8. Diversité des méthodes, appréciée sur la base du descriptif des différentes méthodes et/ou matériels proposés - 25 points. Pondération 25
9. Délais de livraison et modalités du service après-vente, appréciés selon les deux sous critères ci-dessous: - délai de livraison apprécié sur la base du délai de livraison proposé par le candidat à l'acte d'engagement, sur 15 points - modalités du service après-vente, appréciées sur la base de la note méthodologique, sur 10 points - 25 points. Pondération 25

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
VF 2012 148
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.5.2012 - 12:30
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Date: 7.6.2012 - 14:30
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
La Ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation.
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
https://www.achats-limousin.com

Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Ville de Limoges, service de la commande publique, 6-8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges, FRANCE, fax +33 555038660. Tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Les offres, ainsi que tous les documents associés seront rédigées en langue française.
Modalités de remise des plis.
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du Code des Marchés Publics et à l'arrêté du 14.12.2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges, service de la commande Publique, 6-8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges, FRANCE sous pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde", dans les délais impartis pour la remise des offres.
Renseignement(s) administratif(s):
Ville de limoges.
Service de la commande publique.
6-8 rue Pierre Brossolette.
87000 Limoges, FRANCE.
Mme Virginie Jacques.
Fax +33 555038660.
Renseignement(s) technique(s):
Ville de Limoges.
Direction de la jeunesse, enfance, education, loisirs.
5 rue Jean Pierre Timbaud.
87031 Limoges Cedex, FRANCE.
Mme Laurence Mazaud.
Fax +33 555456390.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Limoges
+33 555339160
+33 555339155
FRANCE
Tribunal administratif de Limoges
1 cours Vergniaud
87000
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Limoges
+33 555038660
+33 555459300
FRANCE
Ville de Limoges - service de la commnande publique
6-8 rue Pierre Brossolette
87000
delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00