Centrale des marchés
Contôle d'exploitation des réseaux de chaleur de la Ville de Limoges La présente consultation concerne concernent la réalisation d'une mission de contrôle des réseaux de chaleur de la Ville de Limoges. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des...
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Contôle d'exploitation des réseaux de chaleur de la Ville de Limoges

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1606055

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-111462
Résultat de marché
Département(s) de publication : 87Annulation - Rectificatif
Annonce No 15-111462 I. II. IV. VI.


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Ville de Limoges, service de la Commande Publique 8 rue Pierre Brossolette, à l'attention de nathalie Périssat, F-87000 Limoges. Fax (+33) 5 55 03 86 60.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achats-limousin.com.


I.2)

TYPE ORGANISME ACHETEUR



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :


contôle d'exploitation des réseaux de chaleur de la Ville de Limoges.
II.1.2)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la présente consultation concerne concernent la réalisation d'une mission de contrôle des réseaux de chaleur de la Ville de Limoges.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal., 57 à 59 du Code des marchés publics.
Il suit les dispositions de l'article 72 du Code des marchés publics relatif aux marchés à tranches conditionnelles.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification.
A l'issue de la période initiale, le marché peut être reconduit trois fois par périodes successives d'un an.

Les prestations comportent une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
- tranche ferme : La définition détaillée des prestations devant être réalisées dans le cadre de cette tranche ferme est présentée au Cahier des Clauses Techniques Particulières et concerne tous ses articles sauf article 6.
- tranche conditionnelle : La définition détaillée des prestations devant être réalisées dans le cadre de cette tranche conditionnelle est présentée à l'article 6 au Cahier des Clauses Techniques Particulières.
II.1.3)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


71336000.

Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :


VF 2015 193.
IV.2.3)
Avis auquel se réfère la présente publication :


Numéro de l'avis au JO : 2015/S 073-129304 du 15/04/2015.
IV.2.4)
Date d'envoi de l'avis original :


10 avril 2015.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

L'AVIS IMPLIQUE


Procédure incomplète.
VI.2)

INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE PASSATION INCOMPLÈTES


Le marché n'a pas été attribué.

VI.3)

INFORMATIONS À RECTIFIER OU À AJOUTER

VI.4)

AUTRES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES


Procédure déclarée sans suite pour motif d'inérêt général lié a un vice de procédure.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-53626, mise en ligne le 13 avril 2015
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Ville de Limoges, service de la Commande Publique 8 rue Pierre Brossolette, à l'attention de nathalie Périssat, F-87000 Limoges. Fax (+33) 5 55 03 86 60.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achats-limousin.com.


I.2)

TYPE ORGANISME ACHETEUR



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :


contôle d'exploitation des réseaux de chaleur de la Ville de Limoges.
II.1.2)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la présente consultation concerne concernent la réalisation d'une mission de contrôle des réseaux de chaleur de la Ville de Limoges.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal., 57 à 59 du Code des marchés publics.
Il suit les dispositions de l'article 72 du Code des marchés publics relatif aux marchés à tranches conditionnelles.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification.
A l'issue de la période initiale, le marché peut être reconduit trois fois par périodes successives d'un an.

Les prestations comportent une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
- tranche ferme : La définition détaillée des prestations devant être réalisées dans le cadre de cette tranche ferme est présentée au Cahier des Clauses Techniques Particulières et concerne tous ses articles sauf article 6.
- tranche conditionnelle : La définition détaillée des prestations devant être réalisées dans le cadre de cette tranche conditionnelle est présentée à l'article 6 au Cahier des Clauses Techniques Particulières.
II.1.3)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


71336000.

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :


VF 2015 193.
IV.2.3)
Avis auquel se réfère la présente publication :


Numéro de l'avis au JO : 2015/S 073-129304 du 15/04/2015.
IV.2.4)
Date d'envoi de l'avis original :


10 avril 2015.

VI.1)

L'AVIS IMPLIQUE


Procédure incomplète.
VI.2)

INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE PASSATION INCOMPLÈTES


Le marché n'a pas été attribué.

VI.3)

INFORMATIONS À RECTIFIER OU À AJOUTER

VI.4)

AUTRES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES


Procédure déclarée sans suite pour motif d'inérêt général lié a un vice de procédure.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-53626, mise en ligne le 13 avril 2015
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.
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