Centrale des marchés
87 prestation d'entretien des arbres de la ville à Limoges 87 prestation d'entretien des arbres de la ville à Limoges ville : Limoges code_postal : 87000 lieu : service de la Commande Publique 6-8 rue Pierre Brossolette
Ville de Limoges 87000Limoges 0555038660
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87 prestation d'entretien des arbres de la ville à Limoges

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944606

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (24/01/14)
14-11062
JOUE (24/01/14)
25454-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Limoges, service de la Commande Publique 6-8 rue Pierre Brossolette, à l'attention de nathalie Périssat, F-87000 Limoges. Fax : (+33) 5 55 03 86 60.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-limousin.com.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit : communauté d'agglomération Limoges Métropole, service de la Commande Publique 8 rue Pierre Brossolette, F-87000 Limoges
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
prestation dl'entretien des arbres de la Ville de Limoges et de son agglomération.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestation dl'entretien des arbres de la Ville de Limoges et de son agglomération.
Ce marché fait l'objet d'une Convention Constitutive de Groupement de Commandes entre la Ville de Limoges et la communauté d'agglomération Limoges Métropole. La Ville de Limoges est le coordonateur du groupement.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2014.
Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
Aucune variante, ni option n'est autorisée.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique, noté sur la base de la note méthodologique et des fiches de renseignements n°1 et 2 sur les éléments suivants : - -moyens humains en corrélation avec les habilitations demandées mis à la disposition du pouvoir adjudicateur pour les différentes natures de travaux, éléments de service complémentaires (notamment intervention en cas d'urgence absolue, appui technique en matière de diagnostic visuel) indiquée dans la note méthodologique (15 points) ; - -moyens matériels mis à la disposition du pouvoir adjudicateur pour les différentes natures de travaux, éléments de service complémentaires (notamment intervention en cas d'urgence absolue), indiquée dans la note méthodologique (15 points) ; - -exhaustivité et qualité des principales mesures en matière de démarche environnementale (fiche de renseignements n°1) (20 points) ; - -exhaustivité et qualité des mesures en matière d'hygiène et de protection des chantiers (fiche de renseignements n°2) (20 points) : 70 points. Pondération : 70.
2. prix, noté sur la base du montant total (H.T.) du bordereau de simulation des prix : 30 points. Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
VF 2013 353 / AF 2013 126.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 158-275226 du 16/08/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Prestation dl'entretien des arbres de la Ville de Limoges et de son agglomération.
Ce marché fait l'objet d'une Convention Constitutive de Groupement de Commandes entre la Ville de Limoges et la communauté d'agglomération Limoges Métropole. La Ville de Limoges est le coordonateur du groupement.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3al. et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2014.
Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
Aucune variante, ni option n'est autorisée.
V.1) Date d'attribution du marché : 27 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Des Racines aux Branches, 15 rue Charles Lindbergh
Parc Océalim, F-,87270 Couzeix.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Montant du marché : marché à bons de commande sans montant annuel minimum ni montant annuel maximum.
Durée du marché : un an à compter du 1er janvier 2014. Reconductible trois fois un an.
Recours :
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Limoges,
1 cours Vergniaud,
87000 Limoges,
tél. : 05 55 33 91 55,
télécopieur : 05 55 33 91 60
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Ville de Limoges
Service de la Commande Publique,
8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges,
tél. : 05 55 45 93 00, télécopieur : 05 55 03 86 60,
courriel : delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr.
Les dossiers peuvent être consultés au siège de la Ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de :
Service de la Commande Publique,
8 rue Pierre Brossolette,
87000 Limoges,
Tél : 0555459300,
Fax : 0555038660.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 janvier 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 158 A, annonce n° 144 du 17 août 2013
Parution n° 158 B, annonce n° 249 du 17 août 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 21 janvier 2014.

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