1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Limoges
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts de l’Université de Limoges : tonte, désherbage, ramassage de feuilles, taille de haies/arbustes, entretien de massifs, élagage, débroussaillage etc...Marché réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail
Description: Entretien des espaces verts de l’Université de Limoges : tonte, désherbage, ramassage de feuilles, taille de haies/arbustes, entretien de massifs, élagage, débroussaillage etc...Marché réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail
Identifiant de la procédure: 2887ac66-7dfb-45ea-bd99-20780cd6a56a
Identifiant interne: 9132635
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Entretien des espaces verts pour l’Université de Limoges : tonte, désherbage, ramassage de feuilles, taille de haies/arbustes, entretien de massifs, élagage, débroussaillage etc...
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue François Mitterrand
Ville: Limoges
Code postal: 870000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: Plusieurs sites basés à Limoges
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Visite de site obligatoire - Voir la date dans le Reglèment de consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique - Code de la commande publique
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts de l’Université de Limoges : tonte, désherbage, ramassage de feuilles, taille de haies/arbustes, entretien de massifs, élagage, débroussaillage etc...Marché réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail
Description: Entretien des espaces verts de l’Université de Limoges : tonte, désherbage, ramassage de feuilles, taille de haies/arbustes, entretien de massifs, élagage, débroussaillage etc...Marché réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail
Identifiant interne: 913 26 35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue François Mitterrand
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: Plusieurs sites à Limoges
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Accord cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois par période de 12 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Visite de site Obligatoire - Voir la date de visite dans le Règlement de consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Limoges
Numéro d’enregistrement: 19870669900321
Département: 87
Adresse postale: 33 rue François Mitterrand
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Point de contact: Pôle de la commande publique
Téléphone: 0555149185
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 178 700 050 00010
Département: 87
Adresse postale: 2 cours Bugeaud CS40410
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 2d6afa4c-c3f4-48ab-ae8c-70b7c65e2d5c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/05/2026 14:21:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 373049-2026
Numéro de publication au JO S: 103/2026
Date de publication: 01/06/2026
