1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RRTHV
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de 1 jusqu'à 40 véhicules neufs de transport en commun de petite capacité pour le compte de la RRTHV
Description: La RRTHV souhaite acquérir des véhicules neufs de petite capacité pour le transport scolaire en Haute-Vienne
Identifiant de la procédure: d519b16a-64d6-4ab2-85d6-3d924af4fc72
Identifiant interne: Accords-cadres n°2026-04-01-MP 22 Places
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de 1 jusqu'à 40 véhicules neufs de transport en commune de petite capacité pour le compte de la RRTHV
Description: La RRTHV souhaite acquérir des véhicules neufs de petite capacité pour le transport scolaire en Haute-Vienne
Identifiant interne: 2026-04-01-MP 22 Places
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le titulaire devra répondre aux attentes demandées dans le CCTP
Arrangement financier: X
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RRTHV
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTHV
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RRTHV
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RRTHV
Numéro d’enregistrement: 75850089600017
Adresse postale: Place des Charentes - BP 1047
Ville: LIMOGES
Code postal: 87050
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: +33 555103100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: RRTHV
Numéro d’enregistrement: 75850089600017
Adresse postale: Place des Charentes - BP 1047
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 7620947c-0bae-4077-bcf0-de5ab68e0bc3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2026 11:50:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 328365-2026
Numéro de publication au JO S: 92/2026
Date de publication: 13/05/2026
