1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RRTHV
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE CARBURANT XTL HVO SUR LE SITE DE LA RRTHV
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de carburant XTL HVO pour la RRTHV située place des Charentes à Limoges.
Identifiant de la procédure: 2276b5b3-2f48-4613-8fb4-3ebe7ebb8e23
Identifiant interne: MAPA 2025-05-02-HVO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place des Charentes
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de carburant XTL HVO sur le site de la RRTHV
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de carburant XTL HVO pour la RRTHV située place des Charentes à Limoges.
Identifiant interne: MAPA 2025-05-02-HVO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Quantité: 80 000 litres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place des Charentes
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 381 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de pondérations sont les suivants : -
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Prix : 60 % Critères environnementaux : 30 % Délais de livraison : 10 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les offres devront être rédigées en français. La monnaie utilisée sera l'euro. Les candidats devront fournir tous les documents demandés.
Montage financier: Le marché est un MAPA à bon de commande. Les factures seront réglées à 30 jours, réception de la facture.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: RRTHV
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTHV
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RRTHV
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RRTHV
Numéro d’enregistrement: 75850089600017
Adresse postale: Place des Charentes - BP 1047
Ville: LIMOGES
Code postal: 87050
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: +33 555103100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: RRTHV
Numéro d’enregistrement: 75850089600017
Adresse postale: Place des charentes
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Point de contact: Séverine MACHYTTA
Téléphone: 0555103100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 86bad066-bc4d-4ec2-afcb-932c651ff823 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2025 15:00:18 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 364718-2025
Numéro de publication au JO S: 107/2025
Date de publication: 05/06/2025
