1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: NOALIS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Consultation pour une mission de Maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 76 logements collectifs, Résidence la Courtille à LA ROCHEFOUCAULD EN ANGOUMOIS (16)
Description: Mission de Maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 76 logements collectifs, à LA ROCHEFOUCAULD EN ANGOUMOIS (16)
Identifiant de la procédure: c7f0a0d9-2ebc-4690-b359-3faccb7e8fe7
Identifiant interne: AB LR01 RH
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Consultation pour une mission de Maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 76 logements collectifs, Résidence la Courtille à LA ROCHEFOUCAULD EN ANGOUMOIS (16)
Description: Mission de Maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation thermique de 76 logements collectifs, à LA ROCHEFOUCAULD EN ANGOUMOIS (16)
Identifiant interne: S-PF-1844402
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Date de fin de durée: 02/07/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/09/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS Nouvelle-Aquitaine-Pôle C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. à l'adresse du Tribunal du lieu de l'opération ou à défaut au Tribunal de l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: NOALIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5FD95F6B-B7AB-88F3-7B00DD854ECDD678
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: NOALIS
Numéro d’enregistrement: 44325
Adresse postale: 161 rue Armand Dutreix
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Point de contact: Direction Générale
Téléphone: 0516423500
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: NOALIS
Numéro d’enregistrement: 5FD95FA1-C362-F29E-E8BF6EF75197BD5F
Adresse postale: 11 rue d'Iéna
Ville: Angouleme
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Point de contact: Mégane LABORDE-PALET
Téléphone: 0676933923
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Limoges
Numéro d’enregistrement: 5FD95FBC-912A-F707-AD77664197D826CF
Adresse postale: 23 Place Winston Churchill
Ville: Limoges
Code postal: 87031
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: (33)587193400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DREETS Nouvelle-Aquitaine-Pôle C
Numéro d’enregistrement: 5FD95FEC-9E53-45CF-39F14A2E85A65F9B
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Ville: Bordeaux
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 3fd85eca-eff7-4de1-9de7-0e86349b3488 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2026 14:10:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 497797-2026
Numéro de publication au JO S: 137/2026
Date de publication: 20/07/2026
