Centrale des marchés
marché de 24 véhicules automobiles location longue durée pour la Mutualité Sociale Agricole du Limousin 87 location longue durée de 24 véhicules automobiles pour la mutualité sociale agricole à Limoges ville : Limoges Cedex code_postal : 87041 lieu : 1 impasse sainte claire
MSA DU LIMOUSIN 87041Limoges achats.marches-publics@limousin.msa.fr
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Marché de 24 véhicules automobiles location longue durée pour la Mutualité Sociale Agricole du Limousin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 667292

Date de clôture estimée : 31/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/04/13)
13-70443
JOUE (20/04/13)
131153-2013
SOURCEWEB (17/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MSA DU LIMOUSIN, 1 impasse sainte claire, contact : services généraux cellule achats, à l'attention de M. Dalle Eric, F-87041 Limoges Cedex. E-mail : achats.marches-publics@limousin.msa.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.msa-limousin.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mutualité sociale agricole du limousin, 1 Impasse sainte claire, contact : services généraux cellule achats, à l'attention de M. Troutaud Jean francois, F-87041 Limoges Cedex. E-mail : achats.marches-publics@limousin.msa.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mutualité sociale agricole du Limousin. Code d'identification nationale : 48013304000018, 1 Impasse Sainte Claire, contact : services généraux cellule achats, à l'attention de M. Troutaud Jean francois, F-87041 Limoges Cedex. E-mail : achats.marches-publics@limousin.msa.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Z1hqrJ8e60

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mutualité sociale agricole du limousin, 1 Impasse sainte claire, contact : services généraux cellule achats, à l'attention de M. Troutaud Jean-Francois, F-87041 Limoges Cedex. E-mail : achats.marches-publics@limousin.msa.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
Protection sociale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché de 24 véhicules automobiles location longue durée pour la Mutualité Sociale Agricole du Limousin.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
location

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicestulle, guéret, limoges.
Code NUTS , FR63, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de 24 véhicules automobiles location longue durée pour la Mutualité Sociale Agricole du Limousin.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34100000.
II.1.7)
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 24 véhicules automobiles.

Valeur estimée hors TVA : 175 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 - location de véhicule longue durée - segment B2 "polyvalentes"
1) Description succincte :
Lot 1 - location de véhicule longue durée - segment B2 "polyvalentes"
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
21 véhicules segment B2 polyvalentes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2013, jusqu'au : 30 septembre 2016
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée de location 36 mois
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 - location de véhicule longue durée - segment M1 "compactes"
1) Description succincte :
Lot 2 - location de véhicule longue durée - segment M1 "compactes"
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
2 véhicules segment M1 "compactes"
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2013, jusqu'au : 30 septembre 2016
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée de location 36 mois
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 - location de véhicule longue durée - segment M "break"
1) Description succincte :
Lot 3 - location de véhicule longue durée - segment M "break"
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
1 véhicule segment M "break"
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2013, jusqu'au : 30 septembre 2016
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée de location 36 mois
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement MSA.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13F03LLD.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
31 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de limoges, 17 Place d'aine, F-87000 Limoges. Tél. : (+33) 5 55 11 81 00. Fax : (+33) 5 55 34 18 49
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 avril 2013.

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