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A proximité de Angoulême 16000 Charente
Acheteur : SPL Gama
MERCI D'UTILISER LA PLATEFORME AWS
25 boulevard Besson Bey
16023 ANGOULEME CEDEX
Tel : 09-71-00-32-01
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 05/07/2023  
3 Lots
Lot 1
1 : V.R.D
Lot 2
2 : électricité et éclairage public
Lot 3
3 : Espaces verts et mobilier
Secteurs d'activité
Travaux routiers.

Accord-cadre multi-attributaires de travaux à marchés subséquents passé en lots séparés - Aménagement de la Place Saint-Pierre à Angoulême (16000)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 07/06/2023
BOAMP - 23-77993

Département(s) de publication : 16
Annonce No 23-77993
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
SPL GAMA
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
79812067100010
Ville :
ANGOULEME CEDEX
Code Postal :
16023
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 16

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1301846
Identifiant interne de la consultation :
2023/21/22/23
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Merci d'utiliser la plateforme Aws
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
5 juillet 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Spl Gama agissant au nom et pour le compte de la ville d'Angoulême
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Accord-cadre multi-attributaires de travaux à marchés subséquents passé en lots séparés - Aménagement de la Place Saint-Pierre à Angoulême (16000)
Code CPV principal
Descripteur principal : 45233140
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
La présente consultation fait suite à la décision de l'acheteur de déclarer une première procédure sans suite pour motif d'intérêt général
Lieu principal d'exécution du marché :
Place Saint-Pierre 16000 - Angoulême
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Travaux de viabilité

Section 5 : Lots

OBJET : Accord-cadre multi-attributaires de travaux à marchés subséquents passé en lots séparés - Aménagement de la Place Saint-Pierre à Angoulême (16000)
Description du lot : 1 : V.R.D
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Place Saint-Pierre - 16000 Angoulême

Description du lot : 2 : électricité et éclairage public
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Place Saint-Pierre - 16000 Angoulême

Description du lot : 3 : Espaces verts et mobilier
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112710
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Place Saint-Pierre - 16000 Angoulême

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal administratif de Poitiers15 Rue de Blossac - hôtel Gilbert - bP 541 - 86020 Poitiers CedexTél : 05 49 60 79 19 - greffe.ta-poitiers@juradm.fr - http://poitiers.tribunal-administratif.fr
Date d'envoi du présent avis :
7 juin 2023
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