Prises de vue de 1451 porcelaines et jades du 18e siècle du Département des objets d'Art du Musée du Louvre

Objet du marché : le présent marché a pour objet la couverture photographique en haute définition de 1451 objets en porcelaine et jade du 18e siècle du département des Objets d'art (Doa), dans un but tant scientifique qu'éditorial. Les photographies produites par le Titulaire doivent donc être le reflet fidèle de l'état de l'œuvre photographiée.
Lieu d'exécution et de livraison: musée du Louvre DFJM, 75058 Paris Cedex 01.

Caractéristiques principales : 
il s'agit d'un marché à tranches.
Les prises de vues seront en partie réalisées dans le cadre d'un chantier des collections (n^o2023-074m), se tenant dans la réserve Mollien et débutant le 28 août 2023. La seconde partie des prises de vue se déroulera durant le premier semestre 2024. L'articulation des prestations est détaillée dans le présent Ccp.
Dans le cadre du présent marché, le titulaire devra réaliser les prestations suivantes :
- réunion de lancement
- réalisation des prises de vue sur site (réserve Mollien) ;
- post-Traitement ;
- nommage des fichiers numériques ;
- ajout des métadonnées Iptc/Iim ;
- remise des photographies numériques et fourniture d'un rapport de production définitif
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : prises de vue de 1451 porcelaines et jades du 18e siècle.
il est à noter que le chiffre 1451 est le nombre de numéro d'inventaires. Sous chaque numéro d'inventaire, comme détaillé en annexe 1 et 2 du présent CCP, peut figurer plusieurs éléments, par exemple une tasse et sa soucoupe. Le Titulaire doit prendre en compte l'ensemble des éléments présents sous chaque numéro d'inventaire afin d'établir son offre.
Refus des variantes.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 28 août 2023.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit
être constitué dès le stade de la candidature. Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement ; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique concernant l'exécution du marché.
L'Exécution du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique : 60 %;
     - prix apprécié sur la base de la dpgf : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 juin 2023, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2023-082M.

Renseignements complémentaires : la visite est obligatoire. Les modalités de la visite sont détaillées au Règlement de la Consultation.
Il s'agit d'un marché traité à prix global et forfaitaire avec :une tranche ferme et une tranche optionnelle. Leur détail et leurs modalités d'affermissement sont décrites au Ccp.
Les délais d'exécution sont définis au CCP. Le marché n'est pas reconductible.
les modalités de présentation des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de la consultation (Rc) ; remise des plis par voie électronique uniquement sur la Plateforme des achats de l'etat. Négociation possible selon les modalités du Rc.
Acomptes prévus selon les modalités du CCP.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r juin 2023.