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Résidence de la Manufacture-Royale Aménagement des entrées d'immeubles et mise aux normes des ascenseurs SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Limoges Habitat, à l'attention de la direction du Patrimoine, 10 rue du Petit-Theil, F -&nbs...
Limoges Habitat
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Résidence de la Manufacture-Royale Aménagement des entrées d'immeubles et mise aux normes des ascenseurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748836

Date de clôture estimée : 14/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (02/11/15)
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Limoges Habitat, à l'attention de la direction du Patrimoine, 10 rue du Petit-Theil, F - 87280 Limoges, Tél : 0555434500, Email : [email protected], Fax : 0555434511
Adresse(s) internet
 :
Adresse générale du pouvoir d'adjudicateur :
http://www.limogeshabitat.fr
Adresse du profil d'acheteur (URL) :
http://limogeshabitat.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Limoges Habitat,
services Marchés publics, à l'attention de Marine Barbazanges (Perissat), 224 rue Francois-Perrin, CS 90398, , F - 87010 Limoges Cedex 1, Email : [email protected]
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
 : Agence/office régional(e) ou local(e)
I.3) Activité principale
 : Logement et développement collectif
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Aménagement des entrées d'immeubles et mise aux normes des ascenseurs, résidence Manufacture-Royale, rue Encombe-Vineuse, à Limoges
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Travaux
Exécution
II.1.3) L'avis implique
 : un marché public
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre
 :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat / des achats : Aménagement des entrées d'immeubles et mise aux normes des ascenseurs, résidence Manufacture-Royale, rue Encombe-Vineuse, à Limoges
Date prévisionnelle de début de réalisation : février 2016
Durée du marché : 7 mois y compris 1 mois de préparation de chantier et congés annuels.
Visite obligatoire : oui (dans les conditions énoncées au règlement de consultation)
Prendre contact avec vincent millot
Téléphone : 05 55 38 94 33
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire.
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire Commun pour les marchés publics) : 44115800
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP)
 :
II.1.8) Division en lots
 : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération
 : Oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale
 : Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de consultation.
II.2.2) Informations sur les options
Options : Oui
Description de ces options : Il est prévu les options suivantes :
Lot n° 3 - Ascenseur :
Option 1 : réfection intérieure des cabines
Option 2 : peinture du local
Celles-ci sont à chiffrer dans la DPGF ainsi que dans l'annexe 2 à l'acte d'engagement.
La réponse à ces options est obligatoire sous peine de rejet de l'offre.
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution
Informations sur les lots
Lot N°1
Intitulé : Peinture, sol, menuiserie
1) Description succincte : Peinture - sol - menuiserie
2) Classification CPV : 45442100, 45432110, 45421000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot N°2
Intitulé : Electricité
1) Description succincte : Electricité
2) Classification CPV : 09310000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot N°3
Intitulé : Ascenseur
1) Description succincte : Ascenseur
2) Classification CPV : 42416100, 50750000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés
 :
Critères de sélection des candidatures :
1. Garanties, capacités techniques et financières.
2. Compétences et références de l'entreprise pour des prestations analogues.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières
 :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Marchés réservés :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
 : Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
 :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue
 :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution
 :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération :
1. Prix de l'offre en fonction de la méthode de notation énoncée au règlement de consultation : 55
2. Valeur technique de l'offre en conformité avec le cctp analysée suivant le mémoire technique et selon les sous critères et méthode de notation énoncés au règlement de consultation : 40
3. Qualité environnementale de l'offre analysée selon les sous critères et méthode de notation énoncés au règlement de consultation : 5
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée
 :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
 : 15S0036
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/12/2015 à 12 h 00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
 : Français.
Autre : Unité monétaire : euro.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires
 :
VI.3) Autres informations
 :
Adresse de retrait des dossiers et réception des offres : Limoges Habitat, service Marchés publics, 224 rue François-Perrin, CS 90398, 87010 Limoges Cedex 1.
Tél : 05 55 43 45 00. Fax : 05 55 43 45 11.
Les dossiers peuvent être remis sur place ou transmis par voie postale sur demande écrite (télécopie, courriel ou courrier)
Les candidats peuvent télécharger gratuitement et librement le dossier de consultation des entreprises et remettre leur offre électronique à l'adresse suivante :
http://limogeshabitat.e-marchespublics.com
Les offres sont adressées sous pli cacheté en recommandé avec AR ou remises directement aux bureaux de Limoges Habitat contre récépissé avec la mention suivante :
"Affaire n° 15s0036. Aménagement des entrées d'immeubles et mise aux normes des ascenseurs, résidence Manufacture-Royale, rue Encombe-Vineuse, à Limoges. Lot n° ... - Ne pas ouvrir ".
Justificatifs candidature :
Documents à produire obligatoirement par le candidat à l'appui de sa candidature (il est conseillé aux candidats d'utiliser les formulaires dc1 et dc2, joints à cet effet) :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- lettre des candidatures et habilitations des cotraitants ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005, concernant les interdictions de soumissionner ;
- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles l.5212-1, l.5212-2 et l.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- si le candidat est établi en france, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles l.1221-10, l.3243-2 et r.3243-1 du code du travail.
- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article l.1146-1 du code du travail ;
- déclaration sur l'honneur du candidat attestant avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article l.2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission ;
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cette exigence ne constitue pas une demande de chiffre d'affaire minimal donné au sens de l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005) ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (assurances responsabilité civile et décennale) ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché :
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (ou formulaire noti 2 et attestation Urssaf datant de moins de 6 mois).
Contenu de l'offre :
- acte d'engagement dûment complété et signé
- annexes à l'acte d'engagement (dûment complétée et signée) :
 annexe 1 : attestation de visite
 annexe 2 : liste des options à chiffrer
- d.p.g.f. En double exemplaire complétée, signée et revêtue du cachet commercial
- mémoire technique (comprenant l'organisation du chantier, les matériaux et fournitures utilisés, les moyens humains affectés au chantier, la gestion des déchets et les dispositions prises en terme de pollution et de nuisances de chantier)
- ccap signé et revêtu du cachet commercial
- cctp signé et revêtu du cachet commercial
- rib
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
 : Tribunal administratif de limoges, 1 cours vergniaud, 87000 Limoges,
VI.4.2) Introduction des recours
 :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- référé précontractuel : avant la signature du marché dans un délai de 16 jours (11 si envoi électronique) à compter de la notification du rejet aux candidats non retenus ; article l.551-1 du code de justice administrative.
- référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci ; article l.551-13 à l.551-23 du même code.
- recours plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 octobre 2015.
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