Centrale des marchés
gc102014 Fourniture et livraison de Produits surgelés . La présente consultation est lancée par un groupement de commandes 87 fourniture et livraison de produits surgelés aux adhérents du groupement de commandes dont le gcs epsilim est le coordonnateur à Limoges code_postal : 87000 ville : Limoges. lieu : gcs ep...
GCS EPSILIM 87000Limoges
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Gc102014 Fourniture et livraison de Produits surgelés . La présente consultation est lancée par un groupement de commandes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742142

Date de clôture estimée : 05/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/07/13)
231962-2013
BOAMP (26/06/13)
13-113756

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
GCS EPSILIM, gcs epsilim 4 avenue de la Révolution, à l'attention de M. L'administrateur, F-87000 Limoges.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : GROUPEMENT DE COMMANDES, gcs epsilim Service des Marchés 4 avenue de la Révolution, à l'attention de eric.maynard@epsilim.fr; christine.savignac@epsilim.fr, F-87000 Limoges

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : GROUPEMENT DE COMMANDES, gcs epsilim Service des Marchés 4 avenue de la Révolution, F-87000 Limoges. URL : http://epsilim.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : GROUPEMENT DE COMMANDES, gcs epsilim Service des Marchés 4 avenue de la Révolution, F-87000 Limoges. URL : http://epsilim.marcoweb.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit CH GUERET, 39 avenue de la Sénatorerie, F-23011 Gueret
CH LA VALETTE SAINT VAURY, lieu dit Valette, F-23320 Saint-Vaury
C. H. - AUBUSSON, 50 rue Henri Dunant, F-23200 Aubusson
C.H. BERNARD DESPLAS - BOURGANEUF, place Tournois, F-23400 Bourganeuf
C.H. EUGENE JAMOT LA SOUTERRAINE, cité du Puycharraud, F-23300 La Souterraine
C.H. LES GENETS DOR EVAUX LES BAINS, ouches de Budelle, F-23110 Evaux-les-Bains
E.H.P.A.D. - AJAIN, 1 rue du Séminaire, F-23380 Ajain
E.H.P.A.D. LE CHANT DES RIVIERES CHAMBON SUR VOUEIZE, rue Germeau Baraillon, F-23170 Chambon-sur-Voueize
E.H.P.A.D RESIDENCE PIERRE GUILBAUD BUSSIERE DUNOISE, 14 rue des Charrières, F-23320 Buissiere Dunoise
E.H.P.A.D. EUGENE ROMAINE BOUSSAC, 1 impasse des Troènes, F-23600 Boussac
RESIDENCE P.BAZENERYE DUN LE PALESTEL, 1, avenue de Verdun, F-23800 Dun-le-Palestel
EHPAD PELISSON-FONTANIER BENEVENT LABBAYE, 1, rue de la Chicanelle, F-23210 Benevent-lAbbaye
EHPAD LES BOUQUETS BELLEGARDE EN MARCHE, 7 rue des bouquets, F-23190 Bellegarde-en-Marche
E.H.P.A.D - FURSAC, les Nadauds, F-23290 Saint-Etienne-de-Fursac
M.R. - ROYERE DE VASSIVIERE, rue Eugene Trassoudaine, F-23460 Royere-de-Vassiviere
E.H.P.A.D LES EAUX VIVES MARSAC, 8 rue du Peu de Terres, F-23210 Marsac
E.H.P.A.D. GASTON RIMAREIX MAINSAT, rue des Aînés, F-23700 Mainsat
CH BRIVE, 1, bd du Docteur Verlhac, F-19312 Brive Cedex
CH TULLE, 3, place Maschat, F-19000 Tulle
C.H. - USSEL, 2, avenue du Docteur Roullet, F-19208 Ussel Cedex
C.H.G. CORNIL, 32, GrandRue, F-19150 Cornil
C.H.G.- UZERCHE, rue Raymond Sidois, F-19140 Uzerche
H.L. - BORT LES ORGUES, 190 rue Gustave Parré, F-19110 Bort-les-Orgues
EHPAD AU GRE DU VENT ALLASSAC, place Michel Labrousse, F-19240 Allassac
EHPAD RESIDENCE COMMAIGNAC VIGEOIS, 25, route de Brive, F-19410 Vigeois
EHPAD LES MILLE SOURCES TREIGNAC, 25 avenue du 8 mai 1945, F-19620 Treignac
E.P.D.A. - SERVIERES LE CHATEAU, 1 Place Vieux Chene, F-19220 Servieres-le-Chateau
E.H.P.A.D LA BRUYERE NEUVIC DUSSEL, 1 Chemin de de la Grive, F-19160 Neuvic-dUssel
RESIDENCE LE CLOS JOLI MEYSSAC, résidence du Clos Joli, F-19500 Meyssac
E.H.P.A.D. LABRI DU TEMPS DONZENAC, le Martel, F-19270 Donzenac
EHPAD - BEYNAT, le Bourg, F-19190 Beynat
E.H.P.A.D. CHARLES GOBERT MANSAC, la Choisne, F-19520 Mansac
GCS CORREZIEN, z.a. La Solane route de St Clément, F-19012 Tulle Cedex
EPDA DU GLANDIER BEYSSAC, z.a. La Solane route de St Clément, F-19230 Beyssac
CHU LIMOGES, 2, avenue Martin Luther King, F-87042 Limoges Cedex
CH SAINT JUNIEN, 12, rue Chateaubriand, F-87025 Saint-Junien Cedex
C.H. JACQUES BOUTARD SAINT YRIEIX LA PERCHE, place du Président Magnaud, F-87500 Saint-Yrieix-la-Perche
C.H. MONTS et BARRAGES (SAINT LEONARD DE NOBLAT et BUJALEUF), 6 boulevard Carnot, F-87400 Saint-Leonard-de-Noblat
C.H.S. ESQUIROL LIMOGES, 15, rue du Docteur Marcland, F-87025 Limoges Cedex
CENTRE "LA CHENAIE" VERNEUIL SUR VIENNE, 8 route de Limoges, F-87430 Verneuil-sur-Vienne
H.I.H.L. BELLAC, LE DORAT, MAGNAC LAVAL, 8 avenue George Sand, F-87190 Magnac Laval
E.H.P.A.D. ANDRE VIRONDEAU NANTIAT, peu de chaudade, F-87140 Nantiat
E.H.P.A.D. RESIDENCE JEAN MAHAUT NIEUL, 1, lotissement du Parc, F-87510 Nieul
E.H.P.A.D RESIDENCE DU PARC PANAZOL, 2 rue Raoul Vergez, F-87350 Panazol
RESIDENCE ADELINE PIERRE BUFFIERE, 74, avenue de la République, F-87260 Pierre Buffiere
E.H.P.A.D. RESIDENCE PUY MARTIN LE PALAIS SUR VIENNE, résidence Puy-Martin, F-87410 Le Palais-sur-Vienne
E.H.P.A.D. RESIDENCE DU PARC NEXON, rue des Ecoles, F-87800 Nexon
E.H.P.A.D LA PELAUDINE EYMOUTIERS, place Champ de Foire, F-87120 Eymoutiers
E.H.P.A.D. - ST-GERMAIN LES BELLES, 5, avenue de Bagatelle, F-87380 Saint-Germain-les-Belles
CENTRE GERIATRIQUE DU MURET AMBAZAC, la Croix de Muret, F-87240 Ambazac
E.H.P.A.D. SUZANNE VALADON BESSINES SUR GARTEMPE, 10 avenue du 8 mai 1945, F-87250 Bessines-sur-Gartempe
E.H.P.A.D RÉSIDENCE LE NID CHALUS, 1 place du Chabretaire, F-87230 Chalus
RESIDENCE DU PUY CHAT CHATEAUNEUF LA FORET, 10 route du Puy Chat, F-87130 Chateauneuf-la-Foret
EHPAD - RESIDENCE DE LAGE DOR CHATEAUPONSAC, 22 avenue du 8 MAI 1945, F-87290 Chateauponsac
E.H.P.A.D RESIDENCE LES CHENES COUZEIX, 3, rue Docteur Pascaud, F-87270 Couzeix
E.H.P.A.D. LA VALOINE FEYTIAT, place de Leun, F-87221 Feytiat Cedex
CENTRE. LONG SEJOUR ROCHECHOUART, 8, rue de lhôtel Dieu, F-87600 Rochechouart
MAIRIE DE GUERET, esplanade francois mitterand, F-23011 Gueret
E.H.P.A.D RESIDENCE "LES TERRASSES" LADIGNAC LE LONG, 4 impasse des Térasses, F-87500 Ladignac-le-Long
C.H.G. - BEAULIEU, 11, rue Saint-Roch, F-19120 Beaulieu-sur-Dordogne
EHPAD "LES 4 CADRANS" CHATELUS-MALVALEIX, 5 rue du Combeau, F-23270 Chatelus Malvaleix
E.H.P.A.D LE BOIS JOLI - AUZANCES, 8 rue du Docteur Mazeron, F-23700 Auzances
EHPAD LE JARDIN DE BAGATELLE, avenue Charles De Gaulle, F-19210 Lubersac
EHPAD LA CHAPELAUDE, 1 rue Camille Parot, F-23000 La Chapelle Taillefert
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.

Autre : groupement de Coopération Sanitaire.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
gc102014 Fourniture et livraison de Produits surgelés . La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesregion limousin.
Code NUTS , FR63, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
elle a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés aux adhérents du Groupement de Commandes dont le GCS Epsilim est le coordonnateur. . La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15896000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2014 jusqu'au 31/12/2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :

II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
Lot n° 01

Intitulé : DECOUPE DE VOLAILLE
1) Description succincte :
CUISSES DE POULE CUISSES DE POULET HAUT DE CUISSES DE POULET CUISSES DE PINTADE FILET DE CAILLE SAUTE DE LAPIN DIVERS DECOUPES DE VOLAILLES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé : VIANDE DE DINDONNEAU
1) Description succincte :
ESCALOPES DE DINDONNEAU ESCALOPES DE DINDONNEAU PANEES ROTIS DE DINDONNEAU NATURE SAUTES DE DINDE SANS OS CORDON BLEU PANE TOURNEDOS DE DINDE BROCHETTE DE DINDE NATURE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé : VIANDE DE CANARD
1) Description succincte :
AIGUILLETTE DE CANARD SAUTE DE CANARD SANS PEAU MAGRET DE CANARD CUISSES DE CANETTE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé : VOLAILLES ENTIERES
1) Description succincte :
PINTADES POULETS COQUELET CAILLE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05

Intitulé : MONO LEGUMES
1) Description succincte :
FLAGEOLETS FINS PETITS POIS TRES FINS POIVRONS LANIERES CHOUX DE BRUXELLES EPINARDS EN BRANCHES EPINARDS HACHES EN GALETS HARICOTS BEURRE ENTIERS FINS CAROTTES EN RONDELLES CAROTTES JEUNES CHAMPIGNONS DE PARIS 1er CHOIX EMINCES CHAMPIGNONS DE PARIS MINIATURE POIREAUX EMINCES COURGETTES EN RONDELLES BROCOLIS SALSIFIS COUPES CHOUX ROMANESCO CHOUX-FLEURS HARICOTS VERTS TRES FINS HARICOTS VERTS EXTRA FINS FONDS D'ARTICHAUTS NAVETS EN CUBES CELERI RAVE EN CUBES CHOUX VERTS MOGETTES HARICOTS PLATS MARRONS BLANCHIS CEPES EN MORCEAUX GIROLES PLEUROTES AIL HACHE PERSIL HACHE CIBOULETTE CISELEE ECHALOTTES CISELEES BASILIC CISELE ESTRAGON OSEILLE OIGNONS EMINCES OIGNONS GRELOTS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 06

Intitulé : MELANGES DE LEGUMES
1) Description succincte :
POELEES DE LEGUMES TYPE CAMPAGNARDE POELEES DE LEGUMES TYPE FORESTIERE POELEES DE LEGUMES TYPE BRETONNE POELEES DE LEGUMES TYPE MERIDIONNALE BRUNOISE DE LEGUMES MACEDOINE LEGUMES COUSCOUS LEGUMES POT AU FEU RATATOUILLE LEGUMES POUR POTAGES JARDINIERE DE LEGUMES PRINTANIERE DE LEGUMES MELANGE LEGUMES SANS FECULENT JULIENNE DE LEGUMES MELANGE DE CHAMPIGNONS DIVERS MELANGES DE LEGUMES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 07

Intitulé : FRUITS
1) Description succincte :
COCKTAIL DE FRUITS ROUGES MYRTILLES GRIOTTES DENOYAUTEES AIRELLES MANGUE EN MORCEAUX FRAMBOISES ENTIERES LITCHIS DENOYAUTES DIVERS FRUITS ET PUREES DE FRUITS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 08

Intitulé : PUREE DE LEGUMES CUITE
1) Description succincte :
PUREE CAROTTES PUREE BROCOLIS PUREE CELERI PUREE POTIRONS PUREE CHOUX -FLEURS PUREE PETITS POIS PUREE COURGETTES PUREE HARICOTS VERTS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 09

Intitulé : POMMES DE TERRE ET PREPARATIONS BASE PDT
1) Description succincte :
POMMES DAUPHINES CRUES POMMES DAUPHINES CUITES POMMES RISSOLEES POMMES FRITES POMMES STEAK HOUSE POMMES NOISETTES PRECUITES POMMES DUCHESSES PRECUITES POMMES FORME DE TYPE PINS PRECUITES POMMES SAUTEES PRECUITES POMMES ROSTIES PRECUITES DIVERS POMME DE TERRE ET PREPARATIONS BASE DE PDT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : POISSONS et CRUSTACES
1) Description succincte :
FILETS DE CABILLAUD PLEIN FILETS DE HOKI PANES CUITS SANS ARETE PLEIN FILETS DE HOKI CRUS SANS ARETE FILETS DE LOUP DE MER BROCHETTES de POISSON NATURE FILETS DE COLIN LIEU FILETS de SAUMON KETA DOS DE COLIN LIEU GARANTI SANS ARETE DOS DE CABILLAUD GARANTI SANS ARETE AILE de RAIE FILET D'AILE de RAIE SAUMONETTES PAVES DE SAUMON PLEIN FILET COLIN D'ALASKA (MEUNIERE) FILET DE MERLU FILET DE TRUITE MORUE DESALEE PORTIONS NATURES DE FILET DE HOKI SANS ARETE CUBES DE POISSONS SANS ARETE PORT. PANEES FILET DE CABILLAUD CRUS S/ARETE CREVETTES ENTIERES CUITES QUEUES DE CREVETTES CUITES DECORTIQUEES QUEUES DE GAMBAS CRUES DECORTIQUEES COCKTAIL DE FRUITS MER PRECUITS MOULES DECOQUILLEES CUITES LAMELLE D'ENCORNEE CRUE NATURE DIVERS POISSONS ET CRUSTACES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : ABATS
1) Description succincte :
LANGUES DE BOEUF CRUE TACHETEES LANGUES DE BOEUF CUITES PELEES CERVELLES D'AGNEAU ROGNONS DE PORC COUPES ROGNONS DE GENISSE COUPES NOIX DE JOUE DE BOEUF DEGRAISSEES COUPEES NOIX DE JOUE DE PORC DIVERS ABATS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : VIANDES
1) Description succincte :
PAUPIETTES DE VEAU SUPERIEUR COTES DE PORC ROTIS DE PORC GIGOTS D'AGNEAU TRANCHE DE GIGOTS D'AGNEAU EPAULES D'AGNEAU SAUTE D'AGNEAU PALERON DE BOEUF DIVERS VIANDES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : VIANDES HACHEES
1) Description succincte :
STEAK HACHE DE BOEUF 10 % MG. STEAK HACHE DE BOEUF 15 % MG. VIANDE EGRAINEE DE BOEUF 15 % MG; STEAK HACHE CUIT MARQUE 15 % MG. BOULETTE DE BOEUF 15 % MG. BOULETTE D'AGNEAU STEAK HACHE DE VEAU 100 % STEAK HACHE DE VEAU 70 %
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : PLATS CUISINES
1) Description succincte :
MOUSSAKA LASAGNES BOLOGNAISE CANNELONIS BOLOGNAISE HACHIS PARMENTIER QUENELLES DE VOLAILLE CHOUX FARCIS CUITS SANS PORC TOMATES FARCIES CUITES SANS PORC COURGETTES FARCIES CUITES SANS PORC PALETTE DE PORC A LA DIABLE DIVERS PLATS CUISINES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : VIENNOISERIE
1) Description succincte :
CROISSANTS AU BEURRE CUITS 40 G CROISSANTS AU BEURRE PAC PRE POUSSES 60 G PAINS AUX CHOC. 2 BARRES PAC PRE POUSSES 75 G MINIS PAINS AUX CHOCOLATS PAC PRE POUSSEES MINIS CROISSANTS PAC PRE POUSSEES MINIS PAINS AUX RAISINS PAC PRE POUSSEES PLAQUES DE PATE FEUILLETEE 600 * 400 PLAQUES DE PATE FEUILLETEE 520 * 320 BRIOCHE MOUSSELINE 400G BRIOCHE BOULE 60 G CHAUSSONS AUX POMMES 100 G CHAUSSONS AUX PRUNEAUX 120 G
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : ENTREES SALEES
1) Description succincte :
QUICHE LORRAINE BANDE CUITE 1kg sans entame QUICHE LORRAINE 200 G PRE CUITES PIZZA TYPE ROYALE BANDE CUITE TARTE AUX TROIS FROMAGES 200 G PRECUITE TARTE 3 FROMAGES BANDE PRECUITE 1kg sans entame TARTE AUX POIREAUX BANDE CUITE 1kg sans entame FEUILLETE VIANDE 110 G CRU FEUILLETE VIANDE 65 G CRU FEUILLETE FROMAGE 110 G CRU FEUILLETE DUBARRY 70 G CRU FEUILLETE BRESSANE 80 G CRU CROQUE M. 170 G COQUILLE DE POISSON 110 G CREPE ROULEE 150 G GALETTE SARAZIN COMPLETE 150 G DIVERS ENTREES SALEES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : PATISSERIES SUCREES CUITES OU CRUES
1) Description succincte :
BEIGNET POMME - CHOCOLAT - FRAMBOISE ECLAIR CHOCOLAT - CAFE FLAN PATISSIER TARTE POMME-RHUBARBE TARTE NORMANDE TARTE CITRON FORET NOIRE GLACE EN POT VANILLE-CHOCOLAT - VANILLE-FRAISE COUPE GLACEE TYPE LIEGEOIS DIVERS PATISSERIES SUCREES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le comptable public de chaque établissement adhérent du Groupement de Commandes. Voir annexe coordonnées comptables. . Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 40.
2. qualité
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
GC102014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 août 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf, jpeg . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, F-87000 Limoges. Tél. : (+33) 5 55 33 91 55. Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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