A proximité de Limoges 87022 Haute Vienne
Acheteur : ECLPN
1 rue Faraday BP 81600
87022 Limoges - cedex 09
Tel : 0555105050
  Reste 19 jours - Date de clôture estimée : 30/09/2024  
3 Lots
Lot 1
Système de vision à 360° pour un véhicule lourd
Lot 2
Treuil et accessoires pour véhicule Iveco Daily
Lot 3
Extension de climatisation pour véhicule Iveco Daily
Secteurs d'activité
Palans et treuils.
Appareils de climatisation pour véhicules.
Caméras de sécurité.
Machines, appareils, équipements et consommables électriques ; éclairage.

Équipements pour l'aménagement des véhicules de mobilité de la Gendarmerie Nationale (3 Lots)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/09/2024
JOUE - 527974-2024
527974-2024 - Mise en concurrence
France – Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage – Équipements pour l'aménagement des véhicules de mobilité de la Gendarmerie Nationale (3 Lots)
OJ S 171/2024 03/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielECLPN
Adresse électroniqueeclpn-marches@interieur.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreÉquipements pour l'aménagement des véhicules de mobilité de la Gendarmerie Nationale (3 Lots)
DescriptionAccord-cadre d'équipements pour aménager les véhicules de mobilité de la Gendarmerie Nationale, il se décompose en 3 lots : Lot n°1 : Système de vision à 360° pour véhicule Iveco Daily Lot n°2 : Treuil et accessoires pour véhicule Iveco Daily Lot n°3 : Extension de climatisation pour véhicule Iveco Daily
Identifiant de la procédured61e45d5-1c3d-493f-b909-a0af8b071a05
Identifiant interneECLPN_2405
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Système de vision à 360° pour un véhicule lourd
Description: Système de vision 360° destiné à être intégré sur un véhicule de type Iveco daily 50 C et 65C.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35125300 Caméras de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Limoges - 1 rue Faraday - 87022  
Ville: Limoges
Code postal: 87022
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: - 1 kit complet est demandé à titre d'échantillon comme pièce de l'offre (art.6.1.2 du RC). Les pièces attendues au titre de l'offre sont précisées au Règlement de Consultation. -L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 36 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible de manière tacite 1 fois 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. - Les critères d'évaluation des offres sont les suivants : Prix 50 % / Performance technique 40% - Sous-critère 1 : champs de vision 25pts Sous-critère 2 : Niveau de paramétrage du système et des caméras 15 pts / Politique sociale environnementale 10%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom-la lettre de candidature - imprimé DC1 -la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement- imprimé DC2 -

Critère
TypeCapacité économique et financière
Nom- au titre des capacités économiques et financières : la déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes des trois derniers exercices disponibles avec la part du chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre 

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Nomau titre des capacités techniques et professionnelles : la liste des principales références de contrats en rapport avec l'objet de l'accord-cadre, exécutés sur les trois dernières années, indiquant les montants, dates et destinataires 
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéECLPN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéECLPN
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Treuil et accessoires pour véhicule Iveco Daily
Description: Treuil de marque Warn modèle VR EVO 8S 12V avec corde synthétique ou équivalent
Identifiant interne: Lot n° 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42411000 Palans et treuils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Faraday  
Ville: Limoges
Code postal: 87022
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Un échantillon d'un kit complet est demandé au titre des pièces de l'offre (article 6.1.2 du RC). Les pièces attendues au titre de l'offre sont précisées au Règlement de Consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 36 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible de manière tacite 1 fois 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Les critères d'évaluation des offres sont les suivants : Prix 60 % / Service après vente 30 % : Densité du réseau SAV 10 pts - Délai de livraison des pièces détachées 10 pts - durée de garantie supplémentaire 10 pts / Politique sociale et environnementale 10 %
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Descriptionla lettre de candidature - imprimé DC1 la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement- imprimé DC2

Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionau titre des capacités économiques et financières : la déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes des trois derniers exercices disponibles avec la part du chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre ;

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionau titre des capacités techniques et professionnelles : la liste des principales références de contrats en rapport avec l'objet de l'accord-cadre, exécutés sur les trois dernières années, indiquant les montants, dates et destinataires ;
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéECLPN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéECLPN
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Extension de climatisation pour véhicule Iveco Daily
Description: Extension de climatisation destinée à climatiser la partie arrière d'un Iveco Daily 50C et 65 C vitré avec 2 portes latérales coulissantes.
Identifiant interne: Lot n° 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42512400 Appareils de climatisation pour véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Faraday  
Ville: Limoges
Code postal: 87022
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Un échantillon d'un kit complet est demandé au titre des pièces de l'offre (article 6.1.2 du RC). Les éléments attendus au titre de l'offre sont précisés au Règlement de consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 36 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible de manière tacite 1 fois 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Les critères d'évaluation sont les suivants : Prix 60 % / Valeur technique 30 % : Puissance frigorifique 10 pts - Facilité d'intégration du système 10 pts  - Puissance électrique absorbée 10 pts / Politique sociale environnementale 10 %
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Nomla lettre de candidature - imprimé DC1 la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement- imprimé DC2

Critère
TypeCapacité économique et financière
Nomla déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes des trois derniers exercices disponibles avec la part du chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre ;

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Nomau titre des capacités techniques et professionnelles : la liste des principales références de contrats en rapport avec l'objet de l'accord-cadre, exécutés sur les trois dernières années, indiquant les montants, dates et destinataires ;
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéECLPN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéECLPN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ECLPN
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: 1 rue Faraday BP 81600  
Ville: Limoges - cedex 09
Code postal: 87022
Pays: France
Adresse électronique: eclpn-marches@interieur.gouv.fr
Téléphone: 0555105050
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 1775005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy  
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 44343726-a39c-4e79-a400-ba80c013c9c1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 30/08/2024 16:04:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 527974-2024
Numéro de publication au JO S: 171/2024
Date de publication: 03/09/2024