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A proximité de Limoges 87000 Haute Vienne
Acheteur : Conseil Départemental Haute-Vienne
11 rue François Chénieux
87000 LIMOGES
Tel : +33 555451010
2 Lots
Lot 1
Prestations topographiques, détection de réseaux et relevés de bâtiments
Lot 2
Prestations foncières à destination des géomètres-experts
Secteurs d'activité
Services de métré de bâtiments.
Services topographiques.

Prestations topographiques, détection de réseaux, relevés de bâtiments et documents foncier

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/02/2026
JOUE - 107496-2026
107496-2026 - Résultats
France – Services topographiques – Prestations topographiques, détection de réseaux, relevés de bâtiments et documents foncier
OJ S 32/2026 16/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental Haute-Vienne
Adresse électronique: marches-demat@haute-vienne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations topographiques, détection de réseaux, relevés de bâtiments et documents foncier
Description: Les prestations topographiques, détection de réseaux, relevés de bâtiments et documents foncier sont : - Pour le lot 1 : les prestations de levés topographiques sans incidence foncière telles que les levés d'ouvrages d'art, les auscultations topométriques de barrage, détection puis géoréférencement de réseaux et report sous forme de plan topographique, l'implantation et le contrôle de travaux principalement dans le cadre d'aménagement des routes départementales, les levés architecturaux des bâtiments tels que les relevés d'intérieur, de façade, de toiture et des abords. - Pour le lot 2 : Les prestations foncières à destination des géomètres-experts telles que les DMPC (documents modificatifs du parcellaire cadastral), les bornages, les divisions en volumes et les piquetages.
Identifiant de la procédure: 78b0b319-7c4d-4faf-92fb-8984c7bb10a2
Avis précédent: 911c0051-5f20-4af9-9d4a-b977cc32d583-01
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique (accord-cadre à marchés subséquents). Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réparties en 2 lots : Lot 01 : Prestations topographiques, détection de réseaux et relevés de bâtiments. Lot 02 : Prestations foncières à destination des géomètres-experts. Les montants maximums pour la période initiale, par lot, sont les suivants : Lot 1 : 150 000 euros HT, Lot 2 : 50 000 euros HT. Les montants, pour chaque période reconductible, seront identiques, pour chacun des lots. Chaque accord-cadre entre en vigueur à compter de sa date de notification du contrat. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent déterminera son propre délai et ses délais d'exécution. Ils commenceront à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service de chaque marché subséquent.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315300 Services de métré de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations topographiques, détection de réseaux et relevés de bâtiments
Description: les prestations de levés topographiques sans incidence foncière telles que les levés d'ouvrages d'art, les auscultations topométriques de barrage, détection puis géoréférencement de réseaux et report sous forme de plan topographique, l'implantation et le contrôle de travaux principalement dans le cadre d'aménagement des routes départementales, les levés architecturaux des bâtiments tels que les relevés d'intérieur, de façade, de toiture et des abords.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options: 
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Les titulaires ne peuvent pas refuser la reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 20%
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale et sociale
Description: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. - Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations foncières à destination des géomètres-experts
Description: les prestations foncières à destination des géomètres-experts telles que les DMPC (documents modificatifs du parcellaire cadastral), les bornages, les divisions en volumes et les piquetages
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315300 Services de métré de bâtiments
Options: 
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Les titulaires ne peuvent pas refuser la reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 40%
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 50%
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale et sociale
Description: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. - Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AXIS CONSEILS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026C023S5-1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL LEHMANN ET ASSOCIES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026C023S5-2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GEOFIT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026C023S5-3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GEO SURVEY et TOPOGRAPHY
Offre: 
Identifiant de l’offre: 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026C023S5-4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS IGEO VINCENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026C026S5-5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Patrick PIMPAUD
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026C024S3-1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL LEHMANN ET ASSOCIES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026C024S3-2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SELARL SOGEFRA
Offre: 
Identifiant de l’offre: 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026C024S3-3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental Haute-Vienne
Numéro d’enregistrement: 22870851700989
Adresse postale: 11 rue François Chenieux
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Adresse électronique: marches-demat@haute-vienne.fr
Téléphone: +33 555451010
Adresse internet: https://www.haute-vienne.fr
Profil de l’acheteur: https://cg87.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 17870005000010
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AXIS CONSEILS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 33174748500257
Adresse postale: 110 bis rue du Nécotin
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL LEHMANN ET ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 41983520200013
Adresse postale: 12 rue de la Fonderie
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GEOFIT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 34217401800354
Adresse postale: 7 rue Alfred Kastler
Ville: NANTES
Code postal: 44300
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GEO SURVEY et TOPOGRAPHY
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 81519163000020
Adresse postale: ZI N° 3 90 avenue Maryse Bastié
Ville: L'ISLE D'ESPAGNAC
Code postal: 16340
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS IGEO VINCENT
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 88304089100011
Adresse postale: 13 rue Thomas Edison
Ville: SAINT-JUNIEN
Code postal: 87200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Patrick PIMPAUD
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 32137126200015
Adresse postale: 10 rue Edouard Vaillant
Ville: LIMOGES
Code postal: 87100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SARL LEHMANN ET ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 41983520200013
Adresse postale: 12 rue de la Fonderie
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SELARL SOGEFRA
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 43012233300049
Adresse postale: 64 avenue d'Occitanie
Ville: SAINT-MAUR
Code postal: 36250
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 26ccbb70-aa81-44bd-b628-4a1f151edb66  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2026 11:30:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 107496-2026
Numéro de publication au JO S: 32/2026
Date de publication: 16/02/2026