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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental Haute-Vienne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de documents tous supports pour la Bibliothèque Départementale de la Haute-Vienne 2026-2030
Description: La présente consultation concerne la fourniture de documents tous supports pour la bibliothèque départementale de la Haute-Vienne (2026-2030) s'accompagnant de prestations de services liées à l'acquisition de ces documents et à l'activité de ce service départemental. Ces supports ont vocation à être utilisés dans le cadre des usages suivants : - prêt aux bibliothèques municipales et intercommunales du département en vue d'un prêt aux usagers de ces services ; - usage interne par les services départementaux. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les lots 1 et 2 seront multi-attributaires (maximum de 2 opérateurs sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots 3, 4, 5, 6 et 7 seront attribués à un seul opérateur économique. Il est précisé que : - les lots 1 et 2 ne pourront pas être attribués à un même prestataire. Les candidats qui postuleront sur ces deux lots devront indiquer un ordre de priorité pour leur éventuelle attribution dans l'acte d'engagement de chaque lot concerné ; - un même prestataire pourra être attributaire de plusieurs lots, à l'exception des lots 1, et 2. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les lots 1 et 2 comportent des clauses sociales d'insertion qui visent à promouvoir l'emploi de personnes considérées comme prioritaires au regard des politiques publiques de l'emploi.
Identifiant de la procédure: 30db6172-a53c-4a31-b689-4c2a520db045
Avis précédent: cee551ed-4b40-4117-b62c-fb29a6cca8a3-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 641 200,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Littérature et documentaires adultes
Description: Littérature et documentaires adultes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bibliothèque départementale de la Haute-Vienne 45 rue de l'ancienne école normale d'instituteurs
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations et conditions commerciales 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Délais de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé contractuel: 31 jours à compter du lendemain de la date de signature du marché. - Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fictions et documentaires jeunesse
Description: Fictions et documentaires jeunesse
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bibliothèque départementale de la Haute-Vienne 45 rue de l'ancienne école normale d'instituteurs
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations et conditions commerciales 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Délais de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé contractuel: 31 jours à compter du lendemain de la date de signature du marché. - Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Bande dessinée adultes et jeunesse
Description: Fictions et documentaires jeunesse
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bibliothèque départementale de la Haute-Vienne 45 rue de l'ancienne école normale d'instituteurs
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations et conditions commerciales 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Délais de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé contractuel: 31 jours à compter du lendemain de la date de signature du marché. - Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Edition adaptée
Description: Edition adaptée
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bibliothèque départementale de la Haute-Vienne 45 rue de l'ancienne école normale d'instituteurs
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations et conditions commerciales 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Délais de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé contractuel: 31 jours à compter du lendemain de la date de signature du marché. - Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Textes lus tous supports
Description: Textes lus tous supports
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32353000 Enregistrements sonores
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bibliothèque départementale de la Haute-Vienne 45 rue de l'ancienne école normale d'instituteurs
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations et conditions commerciales 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Délais de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé contractuel: 31 jours à compter du lendemain de la date de signature du marché. - Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Jeux vidéo
Description: Jeux vidéo
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48910000 Logiciels de jeux vidéo, de généalogie et économiseurs d'écran
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bibliothèque départementale de la Haute-Vienne 45 rue de l'ancienne école normale d'instituteurs
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations et conditions commerciales 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Délais de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé contractuel: 31 jours à compter du lendemain de la date de signature du marché. - Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Enregistrements audio-visuels
Description: Enregistrements audio-visuels
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32354500 Films vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bibliothèque départementale de la Haute-Vienne 45 rue de l'ancienne école normale d'instituteurs
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations et conditions commerciales 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Délais de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé contractuel: 31 jours à compter du lendemain de la date de signature du marché. - Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 641 200,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAGE ET PLUME
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026C247B1
Titre: Lot 1 : littérature et documentaires adultes
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ANECDOTES - SNC LIMOGES LIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026C247B2
Titre: Lot 1 : littérature et documentaires adultes
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Librairie MOLLAT
Offre:
Identifiant de l’offre: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026C248B1
Titre: Lot 2 : Fictions et documentaires jeunesse
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LES OISEAUX LIVRES
Offre:
Identifiant de l’offre: 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026C248B2
Titre: Lot 2 : Fictions et documentaires jeunesse
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 06/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAGE ET PLUME
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026C249B1
Titre: Lot 3 : Bande dessinées adultes et jeunesse
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ANECDOTES - SNC LIMOGES LIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026C250B1
Titre: Lot 4 : édition adaptée
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RDM Vidéo
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026C251B1
Titre: Lot 5 : textes lus tous supports
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ADAV
Offre:
Identifiant de l’offre: 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026C252B1
Titre: Lot 7 : enregistrements audio-visuels
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental Haute-Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental Haute-Vienne
Numéro d’enregistrement: 22870851700989
Adresse postale: 11 rue François Chenieux
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555451010
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 1787000500010
Adresse postale: 2 Cours Bugeaud
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PAGE ET PLUME
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 32742230900036
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ANECDOTES - SNC LIMOGES LIRE
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 79957687100021
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Librairie MOLLAT
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 38479883100010
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: RDM Vidéo
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 31752630900057
Ville: SANNOIS
Code postal: 95110
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ADAV
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 33132078800036
Ville: PARIS
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: LES OISEAUX LIVRES
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 813323250000023
Ville: SAINT YRIEIX LA PERCHE
Code postal: 87500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2d730901-bc41-43e0-b66a-31b15db4c7de - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/10/2026 13:50:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 700723-2026
Numéro de publication au JO S: 197/2026
Date de publication: 12/10/2026
