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Construction d'un vélodrome à Bonnac la Cote II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Construction d'un vélodrome à Bonnac la Cote. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de pres...
Communauté d'agglomération Limoges Métropole 87000Limoges
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Construction d'un vélodrome à Bonnac la Cote

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443523

Date de clôture estimée : 28/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
98462-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Pôle infrastructures et ressources techniques — 64 avenue Georges Dumas — CS 10001 — 87031 — Limoges Cedex 1
FRANCE
Limoges
+33 555457900
87000
Communauté d'agglomération Limoges Métropole

Adresse(s) internet:

https://www.achats-limousin.com/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Construction d'un vélodrome à Bonnac la Cote.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Construction d'un vélodrome à Bonnac la Cote.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
45200000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Construction d'un vélodrome à Bonnac la Cote.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le présent marché ne fait pas l'objet, de tranches conditionnelles, ni de reconductions.-
-
en revanche, il pourra éventuellement donner lieu à un (ou plusieurs) nouveau(x) marché(s), pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire du présent marché.

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Lot no 4: Génie Civil.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil , Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains , Travaux de construction de pistes cyclables , Travaux de construction d'installations sportives monovalentes
3) Quantité ou étendue
Réalisation de la grande piste, de la petite piste d'entrainement; Maçonnerie d'ouvrages annexes.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énumérés et pondérés comme suit :-
La Valeur Technique est notée sur 20 points et pondérée à 70 %. Elle sera appréciée en fonction du mémoire justificatif et notamment des sous critères suivants :Performance de l'équipe et des matériels alloués au chantier 30 % ;Performance des produits utilisés 10 % ; Qualités des modes opératoires utilisés 40 % ; Pertinence du planning et du phasage des travaux 15 %; Qualité des mesures environnementales proposées 5 %.-
Le Prix des Prestations est noté sur 20 points et sera pondéré à 30 %. Il sera apprécié en fonction de l'AE, de la DMT, et selon la formule suivante :-
Note = 20 X (Valeur de l'offre moins disante / Valeur de l'offre analysée).

1) Description succincte
Lot no 5: Voirie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction de voies , Travaux de construction de parkings , Travaux de construction de chemins piétonniers , Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
3) Quantité ou étendue
Création d'une voie d'accès technique; Création de parkings; Aménagement interne du vélodrome; Cheminement piéton; Remise en forme des espaces verts.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énumérés et pondérés comme suit :-
La Valeur Technique est notée sur 20 points et pondérée à 35 %. Elle sera appréciée en fonction du mémoire justificatif et notamment des sous critères suivants: Performance des produits 5 % ; Performance de l'équipe et des matériels alloués au chantier 35 % ; Performance de la prestation de travaux 60 %.-
Le Prix des Prestations est noté sur 20 points et pondéré à 30 %. Il sera apprécié en fonction de l'AE et de la DMT, et selon la formule suivante :-
Note = 20 X (Valeur de l'offre moins disante / Valeur de l'offre analysée).-
Les Performances en matière de protection de l'environnement sont notées sur 20 points et pondérées à 35 %. Elles seront appréciées en fonction du mémoire justificatif explicatif et notamment des sous critères suivants: Qualité de l'analyse environnementale 30 % ; Pertinence des mesures compensatoires proposées 30 % ; Qualité du Traitement des déchets 40 %.

1) Description succincte
Lot no 6: Eclairage public et réseaux souples.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Installation de matériel d'éclairage public , Installation d'appareils d'éclairage extérieur , Installation d'infrastructures de câblage , Autres travaux d'installation électrique , Installation de matériel de télécommunications
3) Quantité ou étendue
Eclairage des extérieurs; Création de réseaux divers; Raccordement aux réseaux secs.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énumérés et pondérés comme suit :-
La Valeur Technique est notée sur 20 points et pondérée à 35 %. Elle sera appréciée en fonction du mémoire justificatif et notamment des sous critères suivants: Performance des produits 20 % ;Performance de l'équipe et des matériels alloués au chantier 30 % ; Pertinence du programme d'exécution des travaux 30 % ;Pertinence de l'analyse technique du site et des mesures compensatoires proposées 20 %.-
Le Prix des Prestations est noté sur 20 points et pondéré à 30 %. Il sera apprécié en fonction de l'AE et de la DMT, et selon la formule suivante :-
Note = 20 X (Valeur de l'offre moins disante / Valeur de l'offre analysée)2.-
Les Performances en matière de protection de l'environnement sont notées sur 20 points et pondérées à 35 %. Elles seront appréciées en fonction du mémoire justificatif explicatif et notamment des sous critères suivants: Qualité de l'analyse environnementale 30 % ; Pertinence des mesures compensatoires proposées 30 % ; Qualité du Traitement des déchets 40 %.

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.-
-
une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.-
pour le versement de l'avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations seront financées sur le budget de Limoges Métropole et seront rémunérées selon les prescriptions du CCAP. Et en application du décret no 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et des articles 86 à 111 du code des marchés publics.-
-
Paiement par virement administratif du Trésorier Principal de Limoges Municipale sous 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.-
-
forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs: groupement conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: En application de l'article 14 du Code des Marchés, la présente opération fera l'objet de clauses sociales dans le cadre de son exécution conformément à l'article 16 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.-
Cette clause est applicable pour le lot no 4 Génie Civil et le lot no 5 Voirie.-.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature), Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.-
ces documents sont disponibles gratuitement sur les sites suivants :-
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :-
-
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :-
. Lettre de candidature ;-
. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;-
. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;-
. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :-
. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; -
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les renseignements ou documents, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :-
. Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; -
. Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: qualifications professionnelles minimales suivantes (Carte FNTP ou équivalent) :-
Lot no 4 Génie Civil: 113 ouvrages de technicité courante-
lot no 5 Voirie: 342 revêtements en matériaux enrobés-
lot no 6 Éclairage et Réseaux Divers: 651 Éclairage public - travaux neufs; 673 Télécommunication, vidéocommunication - réseaux souterrains en zone non urbaine.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AF-2015-023
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28.4.2015 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Les prestations sont réparties en 10 lots :-
-
Cette opération a déjà fait l'objet d'une consultation portant sur les lots no 1 >, no 2 > et no 3 > et fera l'objet d'une ou plusieurs autres consultations ultérieures relatives aux lots no 7 >, no 8 >, no 9 > et no 10
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