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MATERIEL de MENUISERIE. Le cahier des charges est constitué d'une liste de produits indiqués au bordereau des prix unitaires . Ce document est à compléter dans son intégralité.. CENTRE HOSPITALIE MATERIEL de MENUISERIE. Le cahier des charges est constitué d'une liste de produits indiqués au bordereau des prix unitaires . Ce document est à compléter dans son intégralité.. CENTRE HOSPITALIE m...
Centre Hospitalier Esquirol 87025Limoges
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Marché public ou privé
Référence du marché : 222564

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/09/12)
12-182318
Avis de marché
Département de publication : 87
Annonce No 12-182318
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Esquirol.
 Correspondant : M. le directeur, 15 Rue du Dr Marcland 87025 Limoges Cedex.

Objet du marché : materiel de MENUISERIE.
Lieu de livraison : centre hospitalier esquirol.

Caractéristiques principales : 
le cahier des charges est constitué d'une liste de produits indiqués au bordereau des prix unitaires . Ce document est à compléter dans son intégralité.. Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil maximum 30000,00 euros (H.T.) Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2013 et jusqu'au 31 décembre 2013.
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2013 jusqu'au 31/12/2013. Le marché est reconductible pour 2 périodes de un an
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Les modalités de règlement sont conformes aux dispositions de l'article 98 du CMP, modifié par le décret no2008-407 du 28 avril 2008. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité le bénéfice d'intérets moratoires : décret du 21 février 2002 modifié par le décret du 28 avril 2008 et le décret du 31 décembre 2008.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : sur fonds propres de l'établissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Assurance responsabilité civile Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 octobre 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20129031.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Il est fourni dans les documents de consultation un détail estimatif que les candidats doivent absolument renseigner en totalité. Les tableaux incomplets seront considérés comme non conformes. Ce document est constitué de la liste des produits indiqués au bordereau des prix unitaires et des estimations de consommation annuelle prévisionnelle. Ce document servira de base au jugement du critère du prix. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : *Pdf,*Doc. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 septembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : .
 centre hospitalier esquirol Département Marchés Achats 15 Rue du Dr Marcland 87025 Limoges Cedex, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : .
 Correspondant :  Alain Sansonnet, centre hospitalier esquirol Services Techniques 15 Rue du Dr Marcland 87025 Limoges Cedex, tél. : 05-55-43-10-60, télécopieur : 05-55-43-10-65, courriel : alain.sansonnet@ch-esquirol-limoges.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : .
 Correspondant :  Angélique DROUET, centre hospitalier esquirol Département Marchés Achats 15 Rue du Dr Marcland 87025 Limoges Cedex, tél. : 05-55-43-10-47, télécopieur : 05-55-43-13-47, courriel : dma@ch-esquirol-limoges.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : .
 centre hospitalier esquirol Services Techniques 15 Rue du Dr Marcland 87025 Limoges Cedex, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.
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