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87 fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, lubrifiants et ingrédients pour véhicules de tourisme et utilitaires à Limoges 87 fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, lubrifiants et ingrédients pour véhicules de tourisme et utilitaires à Limoges fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, lubrifiants et in...
Centre Hospitalier Esquirol 87025Limoges
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87 fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, lubrifiants et ingrédients pour véhicules de tourisme et utilitaires à Limoges

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395364

Date de clôture estimée : 27/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/02/15)
15-20553

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Esquirol.
Correspondant : M. le directeur, 15 rue du Dr Marcland 87025 Limoges Cedex adresse internet : http://www.ch-esquirol-limoges.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://ch-esquirol-limoges.marcoweb.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, lubrifiants et ingrédients pour véhicules de tourisme et utilitaires.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : centre hospitalier esquirol.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le cahier des clauses techniques particulières est composé de 9 lots qui constituent la définition des besoins ainsi que le bordereau des prix unitaires. Ce document est à compléter dans son intégralité.. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : sur fonds propres de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Assurance responsabilité civile.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 50 % ;
- valeur technique : 30 % ;
- développement durable (par rapport aux émissions de co2 du véhicule de livraison : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 février 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 20159003.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Il est fourni dans le cahier des clauses techniques particulières la définition des lots qui constitue le bordereau des prix que le candidat doit absolument renseigner en totalité par lot .Un tableau incomplet sera considéré comme non conforme. . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : *Pdf,*Doc. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date limite d'obtention : 27 février 2015.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 février 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CENTRE HOSPITALIER ESQUIROL.
département Marchés Achats 15 rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex, adresse internet : http://ch-esquirol-limoges.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER ESQUIROL.
Correspondant : M. Lionel BOUDY, service du Garage 15 rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex, tél. : (+33) 5-55-43-10-58, télécopieur : (+33) 5-55-43-12-51, courriel : lionel.boudy@ch-esquirol-limoges.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER ESQUIROL.
Correspondant : Département Marchés Achats, département Marchés Achats 15 rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex, tél. : (+33) 5-55-43-10-47, télécopieur : (+33) 5-55-43-13-47, courriel : dma@ch-esquirol-limoges.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER ESQUIROL.
département Marchés Achats 15 rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex, adresse internet : http://ch-esquirol-limoges.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges 1 Cours Vergniaud 87000 Limoges tél. : (+33) 5-55-33-91-55 télécopieur : (+33) 5-55-33-91-60.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Amortisseurs, rotules et bras de suspension, minimum 1 500.00 EUR maximum 3 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 2 - Balais d'essuie-glace, minimum 1 000.00 EUR maximum 2 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 3 - Batteries, minimum 3 000.00 EUR maximum 5 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 4 - Filtration (huile, air, carburant et habitacle), minimum 6 000.00 EUR maximum 12 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 5 - Freinage (disques, plaquettes, kit de frein ar), minimum 4 000.00 EUR maximum 7 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 6 - Kit de distribution, pompe à eau, courroie d'accessoires, minimum 2 500.00 EUR maximum 5 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 7 - Lampes, minimum 500.00 EUR maximum 1 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 8 - Lubrifiants et ingrédients, minimum 6 000.00 EUR maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 9 - Pneumatiques (été et hiver), minimum 15 000.00 EUR maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

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