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62 prestation de services d'assurancespour le CH les remparts à Lillers 62 prestation de services d'assurancespour le CH les remparts à Lillers ville : Lillers Cedex code_postal : 62192 lieu : 14 rue de la gare B.P. 10019
CH les Remparts 62192Lillers
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62 prestation de services d'assurancespour le CH les remparts à Lillers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 480816

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (08/02/13)
13-22607

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CH les Remparts, 14 rue de la gare B.P. 10019, à l'attention de M. Rogeaux, F-62192 Lillers Cedex. E-mail : accueil@les-remparts-lillers.com.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit : EHPAD Résidence François Xavier de Saulty, 191 rue de Mingoval, F-62690 Aubigny-en-Artois
EHPAD de Croisilles, 4 rue du pont, F-62128 Croisilles
EHPAD Docteur Guffroy, 17 rue principale, F-62550 Nedonchel
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marché de prestation de services d'assurances.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de prestation de services d'assurances.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66515000, 66516000,66514110,66512000,66513100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 190-312827 du 03/10/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : marché de prestation de services d'assurances
V.1) Date d'attribution du marché : 28 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SHAM, 18 rue Edouard Rochet, F-,69372 Lyon Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 5 304,82 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 12.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : marché de prestation de services d'assurances
V.1) Date d'attribution du marché : 31 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Yvelin, CS 89501, F-,34265 Montpellier Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 2 396,65 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : marché de prestation de services d'assurances
V.1) Date d'attribution du marché : 28 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SHAM, 18 rue Edouard Rochet, F-,69372 Lyon Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 14 553,12 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 12.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : marché de prestation de services d'assurances
V.1) Date d'attribution du marché : 17 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SHAM, 18 rue Edouard Rochet, F-,69372 Lyon Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 5 392,15 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : marché de prestation de services d'assurances
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SHAM, 18 rue Edouard Rochet, F-,69372 Lyon Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 211 937,66 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 12.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 février 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 191 B, annonce n° 338 du 3 octobre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 6 février 2013.

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