Centrale des marchés
Marché de fourniture d'alimentation II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché de fourniture d'alimentation. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Tr...
Centre hospitalier des Drs Rosenberg 76170Lillebonne
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Archive

Marché de fourniture d'alimentation

Marché public ou privé
Référence du marché : 173880

Date de clôture estimée : 21/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/07/12)
242145-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Lillebonne
+33 235393541
FRANCE
Centre hospitalier des Drs Rosenberg
Centre hospitalier intercommunal Caux Vallée-de-Seine
19 avenue René Coty
76170
achats@chi-cauxvalleedeseine.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Lillebonne
+33 235393587
+33 235391022
FRANCE
CHI Caux Vallée-de-Seine
Mme Catelain
19 avenue René Coty
76170
corinne.catelain@chi-cauxvalleedeseine.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: hôpital
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché de fourniture d'alimentation.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Centre hospitalier intercommunal Caux Vallée-de-Seine de Lillebonne organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement des établissements adhérents au Groupement de commandes ha com 276.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits alimentaires divers
15800000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2013. Fin 31.12.2013
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
15820000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Café, thé et produits connexes
15860000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits laitiers
15500000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque
15332200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Purée de pommes de terre instantanée
15312100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves de poisson
15235000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pâtes alimentaires
15850000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Préparations pour desserts
15893200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Condiments et assaisonnements
15870000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Préparations pour sauces
15893300
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits diététiques
15882000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Haches
44511400
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Jus d'orange
15321100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viande
15110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viande
15110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Charcuterie
15131120
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Jambon
15131410
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
15331480
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Poisson congelé
15221000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Abats
15114000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services traiteur
55520000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits surgelés
15896000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits surgelés
15896000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dans le cadre d'un groupement de commandes dont il est le coordonateur, le Groupement de commande Hacom 276 organise la présente consultation qui porte sur la fourniture de produits d'alimentation nécessaire au fonctionnement de ses adhérents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Volaille
15112000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012/0000000015/00/00
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.9.2012 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Ce marché pourra être reconduit 3 fois par période de 1 an par tacite reconduction. Il pourra être dénoncé par le Groupement de commandes Hacom 276, 3 mois avant la date anniversaire du marché.
Aucune indemnité ne pourra être réclamée par le candidat titulaire du marché en cas de dénonciation ou de non reconduction.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
76000
Rouen
Tribunal administratif
FRANCE
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
26.7.2012
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