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A proximité de Naucelles 15000 Cantal
Acheteur : cantal habitat
SERVICE MARCHÉS PUBLICS
10, rue Pierre Marty, Cs 10423
15004 AURILLAC
Tel : +33 471482016
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 04/10/2023  
Secteurs d'activité
Travaux d'aménagement du terrain.

Travaux d'aménagement du secteur des haras à Aurillac

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 13/09/2023
BOAMP - 23-127316

Département(s) de publication : 15, 23, 63, 87
Annonce No 23-127316
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
CANTAL HABITAT
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
27150001900010
Ville :
AURILLAC
Code Postal :
15004
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 15, 23, 63, 87

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1346778
Identifiant interne de la consultation :
Dce_cs_haras
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Service Marchés Publics
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratListe des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
4 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre de réponse technique (60 pts) : 60%Prix : 40%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Travaux d'aménagement du secteur des haras à Aurillac
Code CPV principal
Descripteur principal : 45111291
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
Travaux d'aménagement du secteur des haras à AurillacL'opération est décomposée par phase :Phase 1 Desserte Vrd des 4 logements en construction (par le chemin piéton) = 4 mois d'exécutionPhase 2 Aménagement extérieur de l'ensemble (hors village des haras) = 6 mois d'exécutionPhase 3 Réhabilitation des aménagements extérieurs du village des Haras = 4 mois d'exécutionet dispose de Pse comme suit :Pse 1 : Fourniture et pose de bordures (phases 1 et 2)Pse 2 : Réhabilitation Aep au village des Haras (phase 3)Pse 3 : Eclairage Public (phases 1, 2, 3)Pse 4 : Aménagement d'une aire de jeux (phase 2)La durée prévisionnelle est de 15 mois dont 1 mois de période de préparation du chantier.La consultation fait l'objet d'une visite obligatoire dont les conditions sont exposées dans le Règlement de Consultation.Le marché peut faire l'objet de négociation
Lieu principal d'exécution du marché :
Village des Haras Avenue de Julien 15000 - Aurillac
Durée du marché (en mois) :
15
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Voirie, Voirie et réseaux divers

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) :
se référer à l'article 6.2. du Rc
Autres informations complémentaires :
La signature électronique n'est pas exigée.Une garantie financière de 5% est prévue au contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le marché est financé sur les fonds propres de Cantal Habitat.Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contreune décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Date d'envoi du présent avis :
13 septembre 2023
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