Centrale des marchés
59 mission de maîtrise d'oeuvre relatifs au programme de travaux de grosses réparations sur les collèges du Département du Nord à Lille 59 mission de maîtrise d'oeuvre relatifs au programme de travaux de grosses réparations sur les collèges du Département du Nord à Lille ville : Lille Cedex code_postal : 59047 lieu : départe...
Conseil général du Nord 59047Lille
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59 mission de maîtrise d'oeuvre relatifs au programme de travaux de grosses réparations sur les collèges du Département du Nord à Lille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 549052

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/04/13)
138923-2013
JOUE (06/04/13)
112841-2013
BOAMP (05/04/13)
13-52588

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Nord, département du Nord - hôtel du Département - direction de la Commande Publique - 51, rue Gustave Delory, à l'attention de bureau B 368, F-59047 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 59 73 50 87. Fax : (+33) 03 59 73 50 59.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg59.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marchés de maîtrise d'oeuvre relatifs au programme de travaux de grosses réparations sur les collèges du Département du Nord au titre de l'année 2013 (réhabilitation de bâtiments existants) en application de l'article 74.iii.1° du Code des marchés public, répartis en quinze (15) lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département du Nord.
Code NUTS : FR301.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

Les prestations sont réparties en quinze (15) secteurs géographiques. Chaque secteur correspondant à un lot, chaque lot donne lieu à un marché distinct.
La mission prévue à chaque marché est une mission de base dont les éléments constitutifs ainsi que le contenu sont définis à l'annexe II de l'arrêté ministériel du 21 décembre 1993, et comprend les éléments suivants : aps, apd, pro, act, visa, det et AOR et les missions complémentaires suivantes :
- ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc), pour tous les lots ;
- système de Sécurité Incendie (Ssi) pour le lot n°3 : secteur de Cambrai, collège Jean Rostand à Le Cateau-Cambrésis - le lot n°4 : secteur de Douai 1, collège André Malraux à Lambres Lez Douai - le lot n°10 : secteur de Lille Est 2, collège Gambetta à Lys Les Lannoy - et le lot n°12 : secteur de Gustave Nadaud à Wattrelos
Lire le reste de la descriptions dans le paragraphe "informations complémentaires".
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71300000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique (en %). Pondération : 60.
2. prix (en %). Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DOT/MC12/284.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 179-294875 du 18/09/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 13 020

Lot n° : 1

Intitulé : Secteur d'Avesnes 1
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint Seca Ingenierie (mandataire) / Architecture Jm Simon/ Ac2c, 1 et 2 rue du Dauphiné - B.P. 189, F-,59305 Valenciennes Cedex. tél. : (+33) 03 27 22 37 00. Fax : (+33) 03 27 22 37 01.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 53 981,94 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 021

Lot n° : 2

Intitulé : secteur d'Avesnes 2
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint Sib ingénierie (mandataire) / Helios ingénierie / Xavier Hanique Architecte, 116 rue du moyen marais, F-,59870 Wandignies hamage. tél. : (+33) 09 61 05 05 01. Fax : (+33) 09 70 62 42 08.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 43 348 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 022

Lot n° : 3

Intitulé : secteur de Cambrai
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint Aélia Environnement et ingénierie (mandataire)/ Qbis Architecture, ZAC Moulin - 104 allée Hélène Boucher
B.P. 70055, F-,59874 Wambrechies Cedex. tél. : (+33) 03 20 98 80 01. Fax : (+33) 03 20 98 79 90.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 54 298,50 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 023

Lot n° : 4

Intitulé : secteur de Douai 1
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint Hexa ingénierie (mandataire)/ Atrium Architectes/ Jean-Marc Thedrez, 670 rue Jean Perrin - B.P. 50101, F-,59502 Douai Cedex. tél. : (+33) 03 27 97 42 88. Fax : (+33) 03 27 96 01 31.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 82 343,30 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 024

Lot n° : 5

Intitulé : secteur de Douai 2
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Idonéis, 2 rampe Saint Marcel, F-,02000 Laon. tél. : (+33) 03 23 22 61 06. Fax : (+33) 03 23 22 40 07.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 75 875,17 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 025

Lot n° : 6

Intitulé : secteur de Dunkerque 1
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint Kheops ingénierie(mandataire) / Kontext Architectes, 26 rue Eugène Vermersch, F-,59000 Lille. tél. : (+33) 03 20 52 62 18. Fax : (+33) 03 20 52 66 19.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 59 277,60 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 13 026

Lot n° : 7

Intitulé : secteur de Dunkerque 2
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint SAS Maning (mandataire) / Agence Zéro 3.2, 201 rue Jean Perrin, F-,59933 La chapelle d'armentieres Cedex. tél. : (+33) 03 20 10 19 20. Fax : (+33) 03 20 38 42 06.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 54 900 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 027

Lot n° : 8

Intitulé : secteur de Flandre intérieure
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint Projex ingénierie (mandataire) / Deprez Fages Architectes, 30 Place Salvador Allende, F-,59658 Villeneuve d'ascq. tél. : (+33) 03 20 47 03 01. Fax : (+33) 03 20 47 02 95.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 44 677,59 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 028

Lot n° : 9

Intitulé : secteur de Lille Est 1
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 10

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint Helios Ingénierie(mandataire) / Sarl d'architecture Emmanuel Cordonnier / Cabinet Luc Gaillet, 7 rue des Frères Mahieu, F-,59193 Erquinghem lys. tél. : (+33) 03 20 48 04 02. Fax : (+33) 03 20 48 03 96.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 57 500 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 029

Lot n° : 10

Intitulé : Secteur de Lille Est 2
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint Helios ingénierie (mandataire) / Adg Architecture / Sib ingénierie, 7 rue des Frères Mahieu, F-,59193 Erquinghem lys. tél. : (+33) 03 20 48 04 02. Fax : (+33) 03 20 48 03 96.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 53 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 030

Lot n° : 11

Intitulé : secteur de Lille Nord 1
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 10

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint Siretec Ingénierie(mandataire) / Agence d'architecture Claude Debrock, 3 allée Lavoisier, F-,59650 Villeneuve d'ascq. tél. : (+33) 03 20 05 10 45. Fax : (+33) 03 20 05 10 48.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 54 995 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 031

Lot n° : 12

Intitulé : secteur de Lille Nord 2
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint SAS Maning(mandataire) / Red Cat Architecture, ZI de la Houssoye
201 rue Jean Perrin, F-,59933 La chapelle d'armentieres Cedex. tél. : (+33) 03 20 10 19 20. Fax : (+33) 03 20 38 42 06.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 60 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 032

Lot n° : 13

Intitulé : secteur de Lille ouest
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 10

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint Diag dbd (mandataire) / Anne-Sophie Motte, 66 rue d'Esquermes, F-,59000 Lille. tél. : (+33) 03 28 55 99 75. Fax : (+33) 20 53 45 14.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 66 015,43 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 033

Lot n° : 14

Intitulé : secteur de Valenciennes 1
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint Sib ingénierie (mandataire) / Helios ingénierie / Eric Kluj, 116 rue du Moyen Marais, F-,59870 Wandignies hamage. tél. : (+33) 09 61 05 05 01. Fax : (+33) 09 70 62 42 08.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 51 835,11 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 034

Lot n° : 15

Intitulé : secteur de Valenciennes 2
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
le groupement conjoint Seca ingénierie (mandataire) / Fabien Rivierre / Intra Architecte / Ac2c, 1 et 2 rue du Dauphiné - B.P. 189, F-,59305 Valenciennes Cedex. tél. : (+33) 03 27 22 37 00. Fax : (+33) 03 27 22 37 01.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 81 331,94 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Lot 1 - secteur d'avesnes 1 (7 collèges) - collège Jean Zay à FEIGNIES, Collège Antoine Lavoisier à ferriere la grande, Collège Saint-Exupéry à HAUTMONT, Collège Charles de Gaulle à JEUMONT, Collège Jacques Brel à LOUVROIL, Collège Guillaume Budé et Collège Jules Verne à MAUBEUGE.
Montant estimé des travaux : 749 749,16 EUR ht
Lot 2 - secteur d'avesnes 2 (5 collèges) - collège Félix del Marle à AULNOYE-AYMERIES, Collège Renaud Barrault à AVESNELLES, Collège Jean Lemaire de Belges à BAVAY, Collège Joliot Curie à FOURMIES, Collège Jean Rostand à sains du nord.
Montant estimé des travaux : 735 953,18 EUR ht
Lot 3 - secteur de Cambrai (8 collèges) - collège Paul Langevin à avesnes lez aubert, Collège Jules Ferry et Collège Fénelon à CAMBRAI, Collège Jean Monnet à CAUDRY, Collège Pharamond Savary à GOUZEAUCOURT, Collège Jean Rostand à le cateau cambresis, Collège Jacques Prévert à MASNIERES, Collège François Villon à walincourt selvigny.
Montant estimé des travaux : 569 983,28 EUR ht
Lot 4 - secteur de Douai 1 (3 collèges) - collège Val de la Sensée à ARLEUX, Collège Gayant à DOUAI, Collège André Malraux à lambres lez douai.
Montant estimé des travaux : 716 555,18 EUR ht
Lot 5 - secteur de Douai 2 (4 collèges) - collège André Streinger à DOUAI, Collège Jules Ferry à DOUAI, Collège Docteur Ernest Schaffner à roost warendin, Collège Victor Hugo à SOMAIN.
Montant estimé des travaux : 709 113,71 EUR ht
Lot 6 - secteur de Dunkerque 1 (6 collèges) - collège du Septentrion à bray dunes, Collège Maxence Van Der Meersch à cappelle la grande, Collège Robert Le Frison à CASSEL, Collège Paul Machy à DUNKERQUE, Collège Alphonse de Lamartine à HONDSCHOOTE, Collège Du Houtland à WORMHOUT.
Montant estimé des travaux : 665 969,90 EUR ht
Lot 7 - secteur de Dunkerque 2 (7 collèges) - collège Jean Jaurès à BOURBOURG, Collège Jean Zay à DUNKERQUE, Collège du Moulin et Collège Jules Verne à grande synthe, Collège Pierre et Marie Curie à GRAVELINES, Collège Jean Rostand à loon plage, Collège Jean Deconinck à saint pol sur mer.
Montant estimé des travaux : 701 505,02 EUR ht
Lot 8 - secteur de Flandre Intérieure (6 collèges) - collège Jean Rostand à ARMENTIERES, Collège Philippe de Commynes à COMINES, Collège Henri Durez à ESTAIRES, Collège de Flandre à HAZEBROUCK, Collège Roger Salengro à HOUPLINES, Collège Henri Dunant à MERVILLE.
Montant estimé des travaux : 637 959,87 EUR ht
Lot 9 : Secteur de Lille Est 1 (7 collèges) - collège Albert Ball à ANNOEULLIN, Collège Jean Mermoz à faches thumesnil, Collège Rémi Hergé à GONDECOURT, Collège Henri Matisse à OSTRICOURT, Collège Etienne Dolet à PROVIN, Collège Jean Moulin et collège Voltaire à WATTIGNIES.
Montant estimé des travaux : 1 032 023,41 EUR ht
Lot 10 : Secteur de Lille Est 2 (11 collèges) - collège Paul Eluard à CYSOING, Collège Départemental à HEM, Collège Alphonse Daudet à LEERS, Collège Théodore Monod à LESQUIN, Collège Benjamin Franklin à LILLE, Collège Léon Gambetta à lys les lannoy, Collège Françoise Dolto à pont a marcq, Collège Gernez Rieux à RONCHIN, Collège Anatole France à RONCHIN, Collège Arthur Rimbaud et Collège Molière à villeneuve d'ascq.
Montant estimé des travaux : 1 067 809,36 EUR ht
Lot 11 : Secteur de Lille Nord 1 (3 collèges) - collège Henri Matisse et Collège Carnot à LILLE, Collège Maxence Van Der Meersch à MOUVAUX.
Montant estimé des travaux : 786 622,07 EUR ht
Lot 12 : Secteur de Lille Nord 2 (5 collèges) - collège Mme de Sévigné, Collège Théodore Monod et Collège Jean-Baptiste Lebas à ROUBAIX, Collège Albert Calmette à WASQUEHAL, Collège Gustave Nadaud à WATTRELOS.
Montant estimé des travaux : 685 033,44 EUR ht
Lot 13 : Secteur de Lille Ouest (9 collèges) - collège Jules Ferry à HAUBOURDIN, Collège Flandre à la madeleine, Collège Anne Frank à LAMBERSART, Collège Claude Lévi Strauss et Collège Louise Michel à LILLE, Collège Rouges Barres à marcq en baroeul, Collège Jules Verne à neuville en ferrain, Collège Paul Eluard à RONCQ, Collège Pierre Mendès-France à TOURCOING.
Montant estimé des travaux : 1 120 819,40 EUR ht
Lot 14 : Secteur de Valenciennes 1 (8 collèges) - collège de l'ostrevant à BOUCHAIN, Collège Bayard et Collège Villars à DENAIN, Collège Emile Littré à douchy les mines, Collège Félicien Joly à ESCAUDAIN, Collège Voltaire à LOURCHES, Collège Paul Langevin à trith saint leger, Collège Charles Eisen à VALENCIENNES.
Montant estimé des travaux : 1 061 956,52 EUR ht
Lot 15 : Secteur de Valenciennes 2 (8 collèges) - collège Paul Eluard à BEUVRAGES, Collège Jean Macé à bruay sur escaut, Collège Josquin des Près à conde sur escaut, Collège Jean Zay à ESCAUTPONT, Collège Fernig à MORTAGNE, Collège Germinal à RAISMES, Collège du Moulin et Collège Marie Curie à saint amand les eaux.
Montant estimé des travaux : 1 099 080,27 EUR ht
Mode de dévolution des travaux :
Les travaux seront allotis techniquement selon la répartition qui suit et géographiquement selon la même répartition que celle prévue en maîtrise d'oeuvre. La procédure sera l'appel d'offres ouvert.
Caractéristiques principales des travaux :
Les travaux de grosses réparations donneront lieu à la passation de marchés distincts attribués à un opérateur économique seul ou à un groupement conjoint pour chaque lot.
Chacun des lots comprendra les corps d'état suivants :
Lot 1 : Gros oeuvre étendu :
Ce0 - pilotage
Ce1- gros oeuvre, terrassements, démolition, désamiantage, sols durs, faiences ;
Ce1bis - cloisons, isolation, plâtrerie, menuiseries intérieures, faux plafonds ;
Ce2 - couverture étanchéité, bardage, charpente
Ce3 - menuiseries extérieures
Ce9 - vRD, espaces verts dont les équipements
Lot 2 : Lots techniques :
Ce0 - pilotage
Ce4 - électricité (courants forts et faibles) ;
Ce5 - plomberie, chauffage, VMC
CE 8 - équipements de salles spécialisées " salles de sciences "
Ce11 - ascenseur
Lot 3 : Finitions :
Ce0 - pilotage
Ce6 - clôtures, serrurerie, métallerie;
Ce7 - peinture, revêtements muraux, occultations, sols souples ;
Ce10 - matériel de cuisine.
Ce12 - equipement sportif intérieur.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux : Juillet 2013.
Délai d'exécution des travaux : dix-huit(18) mois.
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 180 B, annonce n° 208 du 18 septembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr Tél. : (+33) 03 20 63 13 00

Adresse(s) internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml Fax : (+33) 03 20 30 68 40
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours .

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis :
- un référé contractuel (art. L. 551-13 et R.551-7 à R.551-10 Cja) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;
- un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16/07/2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 Cja).
Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 3 avril 2013.

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