1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Services de télécommunications (hors mobile) et d'interconnexions au Cned
Description: Services de télécommunications (hors mobile) et d'interconnexions au Cned
Identifiant de la procédure: a5bdd0c0-b39a-45a3-b992-20829a203ec8
Identifiant interne: 2024DG08
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64200000 Services de télécommunications
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Services d'interconnexions des bâtiments du Cned
Description: Services d'interconnexions des bâtiments du Cned
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64200000 Services de télécommunications
Options:
Description des options: Durée de deux ans ferme, reconductible deux fois un an La reconduction est tacite, le titulaire ne peut la refuser. En cas de non-reconduction, la décision du CNED est notifiée au titulaire par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAG-TIC au moins un mois avant la date anniversaire du marché. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du CNED adressée par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAGTIC qui constate l'atteinte du maximum de l'accord-cadre et fixe la date de reconduction de l'accord-cadre. Le nombre maximal de reconductions est indiqué ci-dessus ; l'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'augmenter le nombre de périodes. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes.
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le montant estimé du lot 2 est de : - sur sa durée ferme de 2 ans : 245 000 euro(s) HT, - sur chaque période de reconduction : 80 000 euro(s) HT. - sur sa durée totale de 4 ans : 405 000 euro(s) HT Le montant maximum du lot 2 est de : - sur sa durée ferme de 2 ans : 307 000 euro(s) HT - sur chaque période de reconduction : 112 000 euro(s) HT - sur sa durée totale de 4 ans : 531 000 euro(s) HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning de réalisation, organisation et compétences
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur fonctionnelle et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Services d'un lien secondaire vers Renater à la Direction Générale
Description: Services d'un lien secondaire vers Renater à la Direction Générale
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64200000 Services de télécommunications
Options:
Description des options: Durée de deux ans ferme, reconductible deux fois un an La reconduction est tacite, le titulaire ne peut la refuser. En cas de non-reconduction, la décision du CNED est notifiée au titulaire par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAG-TIC au moins un mois avant la date anniversaire du marché. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du CNED adressée par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAGTIC qui constate l'atteinte du maximum de l'accord-cadre et fixe la date de reconduction de l'accord-cadre. Le nombre maximal de reconductions est indiqué ci-dessus ; l'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'augmenter le nombre de périodes. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes.
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le montant estimé du lot 3 est de : - sur sa durée ferme de 2 ans : 65 000 euro(s) HT - sur chaque période de reconduction : 20 000 euro(s) HT - sur sa durée totale de 4 ans : 105 000 euro(s) HT Le montant maximum du lot 3 est de : - sur sa durée ferme de 2 ans : 81 000 euro(s) HT - sur chaque période de reconduction : 28 000 euro(s) HT - sur sa durée totale de 4 ans : 137 000 euro(s) HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning de réalisation, organisation et compétences
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur fonctionnelle et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Migration de la téléphonie fixe vers Microsoft Teams et services associés
Description: Migration de la téléphonie fixe vers Microsoft Teams et services associés
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64200000 Services de télécommunications
Options:
Description des options: Durée de deux ans ferme, reconductible deux fois un an La reconduction est tacite, le titulaire ne peut la refuser. En cas de non-reconduction, la décision du CNED est notifiée au titulaire par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAG-TIC au moins un mois avant la date anniversaire du marché. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du CNED adressée par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAGTIC qui constate l'atteinte du maximum de l'accord-cadre et fixe la date de reconduction de l'accord-cadre. Le nombre maximal de reconductions est indiqué ci-dessus ; l'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'augmenter le nombre de périodes. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes.
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le montant estimé du lot 1 est de : - sur sa durée ferme de 2 ans est de 210 000 euro(s) HT, - sur chaque période de reconduction : 60 000 euro(s) HT - sur sa durée totale de 4 ans : 330 000 euro(s) HT Le montant maximum du lot 1 est de : - sur sa durée ferme de 2 ans : 261 000 euro(s) HT, - sur chaque période de reconduction : 84 000 euro(s) HT. - sur sa durée totale de 4 ans : 429 000 euro(s) HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning de réalisation, organisation et compétences
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur fonctionnelle et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Services d'accès Internet
Description: Services d'accès Internet
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64200000 Services de télécommunications
Options:
Description des options: Durée de deux ans ferme, reconductible deux fois un an La reconduction est tacite, le titulaire ne peut la refuser. En cas de non-reconduction, la décision du CNED est notifiée au titulaire par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAG-TIC au moins un mois avant la date anniversaire du marché. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du CNED adressée par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAGTIC qui constate l'atteinte du maximum de l'accord-cadre et fixe la date de reconduction de l'accord-cadre. Le nombre maximal de reconductions est indiqué ci-dessus ; l'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'augmenter le nombre de périodes. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes.
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le montant estimé du lot 4 est de : - sur sa durée ferme de 2 ans : 52 000 euro(s) HT - sur chaque période de reconduction 16 000 euro(s) HT - sur sa durée totale de 4 ans : 84 000 euro(s) HT Le montant maximum du lot 4 est de : - sur sa durée ferme de 2 ans : 64 800 euro(s) HT - sur chaque période de reconduction : 22 400 euro(s) HT - sur sa durée totale de 4 ans : 109 600 euro(s) HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur fonctionnelle et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning de réalisation, organisation et compétences
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Services d'accès Internet 4G/5G Multi-Opérateurs (Format SIM)
Description: Services d'accès Internet 4G/5G Multi-Opérateurs (Format SIM)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64200000 Services de télécommunications
Options:
Description des options: Durée de deux ans ferme, reconductible deux fois un an La reconduction est tacite, le titulaire ne peut la refuser. En cas de non-reconduction, la décision du CNED est notifiée au titulaire par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAG-TIC au moins un mois avant la date anniversaire du marché. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du CNED adressée par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAGTIC qui constate l'atteinte du maximum de l'accord-cadre et fixe la date de reconduction de l'accord-cadre. Le nombre maximal de reconductions est indiqué ci-dessus ; l'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'augmenter le nombre de périodes. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes.
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur fonctionnelle et technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFR lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG08-03
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFR lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG08-04
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CELESTE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CELESTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG08-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/03/2024
Date de conclusion du marché: 19/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADISTA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ADISTA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG08-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CELESTE
Numéro d’enregistrement: 43990583700035
Adresse postale: 20, rue Albert Einstein - Cité Descartes
Ville: CHAMPS-SUR-MARNE
Code postal: 77420
Pays: France
Téléphone: +33 170176020
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR
Numéro d’enregistrement: 343 059 564 00959
Adresse postale: 16, rue du Général Alain de Boissieu
Ville: PARIS
Code postal: 75015
Pays: France
Téléphone: +33 187269587
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR
Numéro d’enregistrement: 343 059 564 00959
Adresse postale: 16, rue du Général Alain de Boissieu
Ville: PARIS
Code postal: 75015
Pays: France
Téléphone: +33 187269587
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d’enregistrement: 19752905000183
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Ville: Futuroscope cedex
Code postal: 86963
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Direction de la politique achat et de la stratégie immobilière
Téléphone: +33 549493426
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ADISTA
Numéro d’enregistrement: 323 159 715 00305
Adresse postale: 9 rue Blaise Pascal
Ville: MAXEVILLE
Code postal: 54320
Pays: France
Téléphone: +33 357545400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 60f9cd52-6229-4ceb-ae6e-f9aa62cf9212 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2024 12:24:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 226363-2024
Numéro de publication au JO S: 76/2024
Date de publication: 17/04/2024
