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59 Traduction des textes de l'outil pédagogique multimédia centenaire 14-18 des archives départementales du Nord, à Lille 59 Traduction des textes de l'outil pédagogique multimédia centenaire 14-18 des archives départementales du Nord, à Lille traduction des textes de l'outil pédagogique multimédia Centenaire 14-18 de...
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59 Traduction des textes de l'outil pédagogique multimédia centenaire 14-18 des archives départementales du Nord, à Lille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344914

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (27/12/14)
14-193333

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général du Nord.

Correspondant : Bureau 202, département du Nord - hôtel du Département - direction de la commande publique, conseil général du Nord, 51 rue Gustave Delory 51 rue Gustave Delory 59047 Lille Cedex tél. : 03-59-73-50-75 télécopieur : 03-59-73-50-59 adresse internet : http://www.lenord.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.
Annonce n° 95, B.O.A.M.P. 202 B du 21 octobre 2014.

Référence d'identification du marché qui figure dans l'appel public à la concurrence : 201400050.

Objet du marché : traduction des textes de l'outil pédagogique multimédia Centenaire 14-18 des Archives départementales du Nord.

Type de marché de services : 27.

Lieu d'exécution : département du Nord.

Code NUTS : øFR301ø.

Classification C.P.V. :


Objet principal : 79530000.

Critères d'attribution retenus :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- le prix : 70 % ;
- la valeur technique : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Attribution du marché ou du lot :
- marché n° 2014500010 relatif à la traduction des textes de l'outil pédagogique multimédia Centenaire 14-18 des Archives
Départementales du Nord.

Nom du titulaire/organisme : ACCESS TRADUCTIONS, 23, rue de Verdun 62360 La Capelle-les-Boulogne.

Sous-traitance : non.

Date d'attribution du marché : 18 décembre 2014.

Autres informations : Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Le marché s'inscrit-il dans un projet / programme financé par des fonds communautaires ? Non.
Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte, en application de l'article 28 et 77 du code des marchés publics.
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non.
Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bons de commande avec les montants suivants :
- montant minimum sur la durée totale du marché : 8 000 EUR HT
- montant maximum sur la durée totale du marché : 40 000 EUR (H.T.).
La durée du marché est de 48 mois à compter de la notification du marché.
Nombre d'offres reçues : 6 dont 3 offres électroniques.
Critères d'analyse des offres :
Les critères de jugement des offres du marché ont été analysés sur la base des sous critères et leur sous
pondération suivants :
La valeur technique a été analysée au regard des sous critères suivants :
- la pertinence des traductions en anglais, en allemand et en néerlandais, afin de juger de la maîtrise du vocabulaire
historique, analysée au regard du cas pratique, à hauteur de 16 %,
-la méthode de travail envisagée (relecture, vérification) au regard de la note explicative, à hauteur de 5 %,
- la formation et l'expérience professionnelles des traducteurs affectés à l'exécution des prestations, sur le même
type de mission à savoir la traduction de textes à caractère historique et culturel dans les langues suivantes :
néerlandais, anglais et allemand,
analysées au regard de profils types à hauteur de 9 %.
Le prix a été analysé sur la base d'un cumul des prix indiqués au bordereau desprix unitaires. La note maximale
a été attribuée à l'offre la moins disante.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis :
- un référé contractuel (art. L. 551-13 et R.551-7 à R.551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,
- un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16/07/2007 et du 04/04/2014, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 CJA),
Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics : non.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille 143 rue jacquemars giélée - B.P. 2039 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-30-68-40 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 décembre 2014.

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