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59 Organisation des départs en centres de vacances avec hébergement sur le territoire français métropolitain pour le compte du Conseil Général à Lille 59 Organisation des départs en centres de vacances avec hébergement sur le territoire français métropolitain pour le compte du Conseil Général à Lille ville : Lille Cedex code_postal : 59047 ...
Conseil général du Nord 59047Lille
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59 Organisation des départs en centres de vacances avec hébergement sur le territoire français métropolitain pour le compte du Conseil Général à Lille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 542266

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (29/03/13)
13-51550

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Nord, département du Nord - hôtel du Département - direction de la Commande Publique - 51, rue Gustave Delory, à l'attention de bureau B 368, F-59047 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 59 73 50 85. Fax : (+33) 3 59 73 50 59.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg59.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr/perso/cg59/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
services en vue de passer des marchés d'organisation des départs en centres de vacances avec hébergement sur le territoire français métropolitain (les séjours à l'étranger ne sont pas autorisés), lors des vacances scolaires (hiver, printemps, été, Toussaint), pour mineurs, y compris porteurs de handicap, et jeunes majeurs handicapés bénéficiant de mesures de protection administrative et/ou judiciaire sur le Département du Nord ou bénéficiant d'un accompagnement par le Service Social Départemental, répartis en trente-quatre (34) lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 17 Services d'hôtellerie et de restauration.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département du Nord.
Code NUTS : FR301.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

Les prestations du Titulaire comprennent :
- le transport aller-retour des enfants ;
- leur hébergement en pension complète ;
- l'organisation de diverses activités pendant toute la durée des séjours.
Les séjours ont été organisés selon l'allotissement détaillé dans la section V ci-dessous.
L'organisation des séjours de vacances pour les jeunes porteurs d'un handicap a fait l'objet d'un lot unique sur l'ensemble du Département (lot 34).
Il s'agit de marchés à bons de commande sans seuils minimum et maximum.
Durée des marchés : Chaque marché est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au Titulaire. Chaque marché est renouvelable au maximum trois (3) fois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée de chaque marché ne pourra excéder quatre (4) ans.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55242000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique (en %). Pondération : 70.
2. prix (en %). Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 165-274068 du 29/08/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 12 806

Intitulé : Secteur Lille Ouest - lot 1 : Enfants de moins de 6 ans (enfants scolarisés en maternelle)
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement: ADP Juniors (mandataire) / PLANETE AVENTURES / PEP VACANCES 62 / PRO VITA., 4 boulevard Louis XIV, F-,59000 Lille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 807

Intitulé : Secteur Lille Ouest - Lot 2 : enfants de 6 ans à 12 ans.
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : AROEVEN NORD-PAS-DE-CALAIS (mandataire) / Planète aventures / La Sève /Flasen /EEDF base de Morbecque /ADP JUNIORS / PEP Vacances 62 / Pro Vita /Artes., 340/4 avenue de la Marne, F-,59700 Marcq en Baroeul.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 808

Intitulé : Secteur Lille Ouest - Lot 3 : enfants de plus de 12 ans.
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : Planète Aventures (mandataire) / ENVOL / La SEVE / PRO VITA / AROEVEN/ ADP Juniors / FLASEN / EEDF MORBECQUE / PEP Vacances., 155 rue Lompret, F-,59130 Lambersart.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 809

Intitulé : Secteur Lille Nord - Lot 4 : enfants de moins de 6 ans (enfants scolarisés en maternelle).
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : ADP Juniors (mandataire) / PLANETE AVENTURES / PEP VACANCES 62 / PRO VITA., 4 boulevard Louis XIV, F-,59000 Lille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 810

Intitulé : Secteur Lille Nord - Lot 5 : enfants de 6 ans à 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : AROEVEN NORD-PAS-DE-CALAIS (mandataire) / Planète aventures / La Sève /Flasen /EEDF base de Morbecque /ADP JUNIORS / PEP Vacances 62 / Pro Vita /Artes., 340/4 avenue de la Marne, F-,59700 Marcq-en-Baroeul.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 811

Intitulé : Secteur Lille Nord - Lot 6 : enfants de plus de 12 ans.
V.1) Date d'attribution du marché : 15 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : La SEVE (mandataire) / ENVOL / PLANETES AVENTURES / AROEVEN / ADP Juniors / FLASEN / PEP Vacances / PRO VITA / EEDF MORBECQUE., 10 rue Chanzy, F-,62000 Arras.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 812

Intitulé : Secteur Lille Est - Lot 7 : enfants de moins de 6 ans (enfants scolarisés en maternelle).
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement: ADP Juniors (mandataire) / PLANETE AVENTURES / PEP VACANCES 62 / PRO VITA, 4 boulevard Louis XIV, F-,59000 Lille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 813

Intitulé : Secteur Lille Est - Lot 8 : enfants de 6 ans à 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 13 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement Flasen (mandataire)/ ADP Juniors / PLANETE AVENTURES / PEP Vacances 62 / LA SEVE / EEDF MORBECQUE / AROEVEN / PRO VITA / ARTES, 7 rue Mercier, F-,59000 Lille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 814

Intitulé : Secteur Lille Est - Lot 9 : enfants de plus de 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement: Planète Aventures (mandataire) / ENVOL / La SEVE / PRO VITA / AROEVEN/ ADP Juniors / FLASEN / EEDF MORBECQUE / PEP Vacances., 155 rue Lompret, F-,59130 Lambersart.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 815

Intitulé : Secteur de Roubaix - Lot 10 : enfants de moins de 6 ans (enfants scolarisés en maternelle).
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement: ADP Juniors (mandataire) / PLANETE AVENTURES / PEP VACANCES 62 / PRO VITA., 4 boulevard Louis XIV, F-,59000 Lille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 816

Intitulé : Secteur de Roubaix - Lot 11 : enfants de moins de 6 ans à 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 13 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : Flasen (mandataire) / ADP Juniors / PLANETE AVENTURES / PEP Vacances 62/LA SEVE / EEDF MORBECQUE / AROEVEN / PRO VITA / Ligue de l'Enseignement Fédération du Pas de Calais., 7 rue Mercier, F-,59000 Lille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13 817

Intitulé : Secteur de Roubaix - Lot 12 : enfants de plus de 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 15 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement: La SEVE (mandataire) / ENVOL / PLANETES AVENTURES / AROEVEN / ADP Juniors / FLASEN / PEP Vacances / PRO VITA / EEDF MORBECQUE ., 10 rue Chanzy, F-,62000 Arras.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 818

Intitulé : Secteur de Tourcoing - Lot 13: enfants de moins de 6 ans (enfants scolarisés en maternelle).
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : AROEVEN NORD-PAS-DE-CALAIS (mandataire)/ Planète aventures / ADP JUNIORS / PEP Vacances 62 / Pro Vita., 340/4 avenue de la Marne, F-,59700 Marcq-en-Baroeul.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 819

Intitulé : Secteur de Tourcoing - Lot 14 : enfants de 6 ans à 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 03

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : ADP Juniors (mandataire) / PLANETE AVENTURES / PEP VACANCES 62 / PRO VITA / FLASEN / LA SEVE / EEDF MORBECQUE / AROEVEN., 4 boulevard Louis XIV, F-,59000 Lille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 820

Intitulé : Secteur de Tourcoing - Lot 15 : enfants de plus de 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 13 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : Flasen (mandataire) / ADP Juniors / PLANETE AVENTURES / PEP Vacances 62 / LA SEVE / EEDF MORBECQUE / AROEVEN / PRO VITA / ENVOL., 7 rue Mercier, F-,59000 Lille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 821

Intitulé : Secteur de Douai - Lot 16 : enfants de moins de 6 ans (enfants scolarisés en maternelle).
V.1) Date d'attribution du marché : 14 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : PEP Vacances (mandataire)/ Planète aventures / PRO VITA / ADP Juniors, 7 Place de Tchécoslovaquie, F-,62000 Arras.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 822

Intitulé : Secteur de Douai - Lot 17 : enfants de 6 ans à 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : Planète Aventures (mandataire) / La SEVE / PRO VITA / AROEVEN / ADP Juniors / FLASEN / EEDF MORBECQUE / PEP Vacances., 155 rue Lompret, F-,59130 Lambersart.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 823

Intitulé : Secteur de Douai - Lot 18 : enfants de plus de 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 13 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : Flasen (mandataire) / ADP Juniors / PLANETE AVENTURES / PEP Vacances 62 / LA SEVE / EEDF MORBECQUE/ AROEVEN / PRO VITA / ENVOL / Ligue de l'Enseignement Fédération du Pas-de-Calais., 7 rue Mercier, F-,59000 Lille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 824

Intitulé : Secteur des Flandres Maritimes - Lot 19 : enfants de moins de 6 ans (enfants scolarisés en maternelle).
V.1) Date d'attribution du marché : 14 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : PEP Vacances (mandataire)/ Planète aventures / PRO VITA / ADP Juniors., 7 Place de Tchécoslovaquie, F-,62000 Arras.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 825

Intitulé : Secteur des Flandres Maritimes - Lot 20 : enfants de 6 ans à 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : ADP Juniors (mandataire) / PLANETE AVENTURES / PEP VACANCES / FLASEN / LA SEVE / EEDF MORBECQUE / AROEVEN NORD-PAS-DE-CALAIS., 4 boulevard Louis XIV, F-,59000 Lille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 826

Intitulé : Secteur des Flandres Maritimes - Lot 21 : enfants de plus de 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : AROEVEN NORD-PAS-DE-CALAIS (mandataire) / Planète aventures / ADP JUNIORS / PEP Vacances 62 / Flasen /EEDF MORBECQUE / La Sève / ENVOL., 340/4 avenue de la Marne, F-,59700 Marcq-en-Baroeul.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 827

Intitulé : Secteur des Flandres Intérieures - Lot 22 enfants de moins de 6 ans (enfants scolarisés en maternelle).
V.1) Date d'attribution du marché : 14 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : PEP Vacances (mandataire)/ Planète aventures / PRO VITA / ADP Juniors., 7 Place de Tchécoslovaquie, F-,62000 Arras.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 828

Intitulé : Secteur des Flandres Intérieures - Lot 23 : enfants de 6 ans à 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 02

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : AROEVEN NORD-PAS-DE-CALAIS (mandataire)/ Planète aventures / ADP JUNIORS / PEP Vacances 62 / Flasen /EEDF MORBECQUE / La Sève., 340/4 avenue de la Marne, F-,59700 Marcq-en-Baroeul.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 829

Intitulé : Secteur des Flandres Intérieures - Lot 24 : enfants de plus de 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 15 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement: LA SEVE (mandataire) / ENVOL / PLANETE AVENTURES / AROEVEN / ADP Juniors / FLASEN / PEP Vacances / EEDF MORBECQUE., 10 rue Chanzy, F-,62000 Arras.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 830

Intitulé : Secteur de Cambrai - Lot 25 : enfants de moins de 6 ans (enfants scolarisés en maternelle).
V.1) Date d'attribution du marché : 14 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : PEP Vacances (mandataire)/ Planète aventures / PRO VITA / ADP Juniors., 7 Place de Tchécoslovaquie, F-,62000 Arras.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 831

Intitulé : Secteur de Cambrai - Lot 26 : enfants de 6 ans à 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : Planète Aventures (mandataire) / La SEVE / PRO VITA / AROEVEN / ADP Juniors à Lille / FLASEN / EEDF MORBECQUE / PEP Vacances / CRCI., 155 rue Lompret, F-,59130 Lambersart.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 832

Intitulé : Secteur de Cambrai - Lot 27 : enfants de plus de 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 13 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : Flasen (mandataire) / ADP Juniors / PLANETE AVENTURES / PEP Vacances 62 / LA SEVE / EEDF MORBECQUE / AROEVEN / PRO VITA / ENVOL / Ligue de l'Enseignement Fédération du Pas-de-Calais / CRCI., 7 rue Mercier, F-,59000 Lille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 833

Intitulé : Secteur d'Avesnes - Lot 28 : enfants de moins de 6 ans (enfants scolarisés en maternelle).
V.1) Date d'attribution du marché : 14 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement: PEP Vacances (mandataire)/ Planète aventures / PRO VITA / ADP Juniors., 7 Place de Tchécoslovaquie, F-,62000 Arras.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 834

Intitulé : Secteur d'Avesnes - Lot 29 : enfants de 6 ans à 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : Planète Aventures (mandataire) / La SEVE / PRO VITA / AROEVEN / ADP Juniors à Lille / FLASEN / EEDF MORBECQUE/ PEP Vacances / CRCI., 155 rue Lompret, F-,59130 Lambersart.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 835

Intitulé : Secteur d'Avesnes - Lot 30 : enfants de plus de 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : AROEVEN NORD-PAS-DE-CALAIS (mandataire) / La Sève / Planète aventures / ADP JUNIORS / EEDF Morbecque / FLASEN / PEP Vacances 62 / Pro Vita / ENVOL / CRCI., 340/4 avenue de la Marne, F-,59700 Marcq-en-Baroeul.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 836

Intitulé : Secteur de Valenciennes - Lot 31 : enfants de moins de 6 ans (enfants scolarisés en maternelle).
V.1) Date d'attribution du marché : 14 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement: PEP Vacances (mandataire)/ Planète aventures / PRO VITA / ADP Juniors, 7 Place de Tchécoslovaquie, F-,62000 Arras.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 837

Intitulé : Secteur de Valenciennes - Lot 32 : enfants de 6 ans à 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement: ADP Juniors (mandataire) / PLANETE AVENTURES / PEP VACANCES 62 / FLASEN / LA SEVE / EEDF MORBECQUE / AROEVEN / PRO VITA / CRCI., 4 boulevard Louis XIV, F-,59000 Lille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 838

Intitulé : Secteur de Valenciennes - Lot 33 : enfants de plus de 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 14 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement : PEP Vacances (mandataire) / Planète aventures / PRO VITA / ADP Juniors / ENVOL / LA SEVE / AROEVEN / FLASEN/ EEDF MORBECQUE / CRCI., 7 place de Tchécoslovaquie, F-,62000 Arras.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 839

Intitulé : Lot 34 : jeunes porteurs d'un handicap sur l'ensemble du département du Nord.
V.1) Date d'attribution du marché : 13 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement: Flasen (mandataire) / Adp Juniors / PLANETE AVENTURES / PEP 62 / LA SEVE / EEDF NORMANDIE / AROEVEN / PRO VITA / ENVOL., 7 rue Mercier, F-,59000 Lille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires .

Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
L'analyse a été la suivante :
- valeur technique, à hauteur de 70 % ;
- prix, à hauteur de 30 %.
La valeur technique a été analysée sur 70 points au regard des sous critères suivants :
- la pertinence du projet pédagogique (séjour devant être adapté aux besoins des jeunes avec des objectifs précisés) à hauteur de 20 points.
Concernant le lot 34, relatif aux mineurs porteurs de handicap et jeunes majeurs handicapés, le projet pédagogique devait détailler également les conditions dans lesquelles la sécurité et la santé des mineurs ou des jeunes présentant un handicap reconnu par la Maison Départementale des Personnes Handicapés (Mdph) seront assurées pendant le séjour, et au cours des différentes activités.
- la diversité des activités proposées tant classiques que spécifiques. Le soumissionnaire devait proposer au minimum trois activités spécifiques, en plus de celles figurant communément dans le cadre de séjour de vacances (veillées, grands jeux, découverte de la région, ou toute autre activité équivalente) à hauteur de 20 points ;
-la diversité des lieux de séjour à hauteur de 15 points ;
-la diversité des durées de séjour à hauteur de 15 points.
Le prix a été analysé sur la base de la moyenne journalière des prix / tarifs de groupes des différents séjours figurant dans le(s) catalogue(s) des séjours diminués du ou des taux de remise, figurant au bordereau de prix unitaires.
La note maximale a été attribuée à l'offre la moins disante, les autres offres ont obtenu une note inversement proportionnelle.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 mars 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 166 B, annonce n° 135 du 29 août 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr Tél. : (+33) 3 20 63 13 00

Adresse(s) internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml Fax : (+33) 3 20 30 68 40
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours .

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis :
- un référé contractuel (art. L. 551-13 et R.551-7 à R.551-10 Cja) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;
- un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16/07/2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 Cja).
Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 27 mars 2013.

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