Centrale des marchés
La réalisation de prélèvements et d'analyses de sédiments, de terres franches et d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France La réalisation de prélèvements et d'analyses de sédiments, de terres franches et d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France. Le présent ac...
Voies navigables de France 59034Lille cédex cp.dt-npdc@vnf.fr 03 20 15 49 71
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La réalisation de prélèvements et d'analyses de sédiments, de terres franches et d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France

Marché public ou privé
Référence du marché : 6334774

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (17/09/21)
471031-2021
BOAMP (16/09/21)
21-122966

Département(s) de publication : 59
Annonce No 21-122966
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Voies navigables de France, 37 rue du Plat - BP725, 59034, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 15 49 70, Courriel : cp.dt-npdc@vnf.fr, Fax : (+33) 3 20 15 49 71, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.vnf.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Gestion et développement de voies navigables

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : La réalisation de prélèvements et d'analyses de sédiments, de terres franches et d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Numéro de référence : CP21-019
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La réalisation de prélèvements et d'analyses de sédiments, de terres franches et d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché (4 ans). Sur chaque lot, il est mono-attributaire. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. La valeur estimée du besoin est de 424 275.00euro(s) HT, soit 509 130.00euro(s) TTC pour le lot 1 et de 58 770.00euro(s) HT, soit 70 524.00euro(s) TTC pour le lot 2. Les montants des prestations pour la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre sont définis comme suit : - Lot no1 : Maximum HT : 600 000,00 euro(s) ; - Lot no2 : Maximum HT : 200 000,00 euro(s) ; L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 800 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : La réalisation de prélèvements et d'analyses de sédiments, de terres franches et d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prélèvements et analyses de sédiments et de terres franches sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90715000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90715000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Domaine public fluvial du Nord et du Pas-de-Calais
II.2.4)Description des prestations : Prélèvements et analyses de sédiments et de terres franches sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée au regard des sous-critères définis dans le règlement de la consultation / Pondération : 30
     2. Délais optimisés pour la réalisation de chacune des analyses / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prélèvements et analyses d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90715000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Domaine public fluvial du Nord et du Pas-de-Calais
II.2.4)Description des prestations : Prélèvements et analyses d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée au regard des sous-critères définis dans le règlement de la consultation / Pondération : 30
     2. Délais optimisés pour la réalisation de chacune des analyses / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 084-216091 du 30/04/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 21.31.I.021.1
Lot nº : 1
Intitulé : Prélèvements et analyses de sédiments et de terres franches sur le territoire de la DirectionTerritoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 août 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
NEW SOL, 19 bis Pavé des Bois Blancs, 59910, Bondues, FR, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 600 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21.31.I.021.2
Lot nº : 2
Intitulé : Prélèvements et analyses d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calaisde Voies Navigables de France
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 août 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SGS FRANCE, 7 rue Jean Mermoz - ZI Saint Guénault, 91080, Evry-Courcouronnes, FR, Code NUTS : FR104
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, 59000, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, 59000, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 septembre 2021
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